Moetai Brotherson - DemoKratia

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Moetai Brotherson • 2023 Jun 06 16:11:52

…j’avoue avoir toujours été impressionné par la ferveur des débats. Chacun d’entre vous a des convictions chevillées au corps. Cette assemblée est représentative du peuple français dans sa diversité. Les députés des outre-mer sont là pour rappeler que la France a une géométrie qui ne se réduit pas à l’Hexagone, ce qu’on a parfois tendance à oublier ici. Je souhaite qu’à l’avenir, cette dimension ultramarine soit mieux intégrée, dès la conception de nos lois. Il ne faudrait plus que se pose a posteriori la question de la place de nos territoires dans les textes qui viennent d’être adoptés. C’est le vœu que je formule.

Enfin, je me tourne vers le Gouvernement. Le mot « gouvernement » vient du verbe latin gubernare, qui signifie tenir le gouvernail, naviguer, piloter, termes qui parlent au Polynésien épris de navigation traditionnelle que je suis. Ils renvoient à l’impérieuse nécessité d’un mouvement permanent, qui peut aller à l’encontre du besoin de prendre du recul. Pour finir, j’aimerais partager avec vous la traduction du mot « gouvernement » en tahitien : hau, ce qui veut aussi dire la paix. (Mmes et MM. les députés et les membres du Gouvernement se lèvent et applaudissent.)

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Moetai Brotherson • 2023 Jun 06 16:10:27

Je vous remercie pour vos si gentils mots, madame la Première ministre. Le 12 mai dernier, j’ai été élu président de la Polynésie française. C’est une trajectoire de vie que je n’avais pas prévue. Le petit garçon qui surfait et qui usait ses fonds de culotte sur les bancs du collège Fitii à Huahine ne s’attendait pas un jour à siéger parmi vous, encore moins à devenir président de la Polynésie mais la vie, après tout, c’est ce qui arrive pendant qu’on fait des plans. (Sourires et applaudissements sur les bancs du groupe GDR-NUPES et sur plusieurs bancs des groupes RE, LFI-NUPES, Dem, SOC, HOR et Écolo-NUPES.)

Depuis mon premier mandat en 2017, j’ai appris à découvrir cette prestigieuse maison, ses couloirs chargés d’histoire, ses murs qui, s’ils pouvaient parler, nous diraient bien des choses. J’ai appris à découvrir des hommes et des femmes, tous attachés aux valeurs de la République et de la démocratie.

S’il m’est toujours un peu difficile de comprendre votre passion pour le brouhaha (Rires et applaudissements sur les bancs du groupe GDR-NUPES et sur plusieurs bancs des groupes RE, LFI-NUPES, LR, Dem, SOC, HOR et Écolo-NUPES), passion partagée sur tous les bancs, de manière cyclique, …

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Moetai Brotherson • 2023 Jun 06 16:05:40

Merci, madame la présidente. Ma question s’adresse à M. le ministre des armées. La Polynésie française couvre 5 millions de kilomètres carrés mais son espace aérien est de 12 millions de kilomètres carrés, du fait des accords qui nous lient aux pays de la région Pacifique. Les services territoriaux et les services de l’État chargés du contrôle de la navigation aérienne sont confrontés à un paradoxe. Le seul radar monopulse dont nous disposons, implanté sur le mont Marau, dans les hauteurs de Faaa, est en cours de démantèlement. Le contrôle aérien sera désormais assuré grâce aux données satellitaires renvoyées par un équipement embarqué dans des aéronefs, dit ADS-B – Automatic Dependent Surveillance-Broadcast.

Ce mode de fonctionnement est pleinement efficace mais un problème se pose dans la gestion de la navigation aérienne en Polynésie : si l’ensemble des aéronefs civils, des petits coucous d’aéroclub aux avions de ligne, sont équipés de ce système, les avions militaires en sont dépourvus. Il est donc impossible de suivre efficacement leurs mouvements alors qu’ils sont souvent conduits à participer à des évacuations sanitaires et à opérer des projections au-dessus de notre territoire.

Ma question est simple : que compte faire le ministère des armées pour résoudre ce problème ? (Applaudissements sur les bancs du groupe GDR-NUPES et sur quelques bancs du groupe Écolo-NUPES.)

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Moetai Brotherson • 2023 Mar 14 16:27:03

La Polynésie est une collectivité d’outre-mer à statut particulier. Elle exerce la compétence relative à la politique de santé mais, bizarrement, ne détient pas de compétence en matière de médicaments. Il en résulte une situation quelque peu bancale, dans laquelle des plantes endémiques, que nous utilisons pour nous soigner depuis la nuit des temps, sont interdites pour cet usage. N’étant pas inscrites dans la pharmacopée nationale – ce qui suppose un long processus de reconnaissance auprès de l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) –, elles sont tout bonnement interdites.

Ces plantes, avec les savoirs qui les accompagnent, sont menacées d’extinction et de disparition de la mémoire collective, faute de pouvoir être employées correctement – quand elles ne sont pas sujettes à la biopiraterie de grands groupes qui viennent les étudier, déposent des brevets et dépossèdent les Polynésiens de leur patrimoine naturel.

Ma question ne vise pas à opposer le gouvernement national à la collectivité de Polynésie, mais à inciter à établir des passerelles entre l’exécutif polynésien et les exigences – compréhensibles – de sûreté du médicament, pour que la médecine traditionnelle et les tradi-praticiens trouvent leur place au sein de la République et préservent la fonction qui est la leur depuis le fond des âges en Polynésie. (Applaudissements sur les bancs du groupe GDR-NUPES sur quelques bancs du groupe Écolo-NUPES.)

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Moetai Brotherson • 2023 Feb 08 18:57:43

Il vise à accorder à ceux qui ont été exposés à des conditions de travail pénibles pendant leur carrière une juste compensation de cette pénibilité.

Je ne me fais aucune illusion : l’amendement ne sera pas adopté, car une majorité votera contre.

Sauf erreur de ma part, nous disposons tous des mêmes chiffres et des mêmes données. Mais nous en avons une interprétation si différente d’un banc à l’autre que nous ne trouverons pas de terrain d’entente. Imaginer le contraire serait illusoire – c’est malheureux, mais c’est ainsi.

Nos pensées sont opposées : quand vous cherchez l’égalité, nous cherchons l’équité ; là où vous nous parlez d’universalité, nous répondons nivellement par le bas ; et là où vous voyez certainement – et je ne conteste pas votre sentiment – une réforme courageuse, nous voyons une sourde marche forcée.

Compte tenu de la quantité d’amendements déposés et du temps de débat contraint qui nous est imposé, nous ne terminerons pas l’examen du texte, qui sera transmis au Sénat – c’est d’ailleurs ce que vous vouliez. Mais qu’on ne s’y trompe pas : ce n’est pas l’Assemblée qui aura le dernier mot ; ce n’est pas non plus le Sénat, ni même le Gouvernement, mais ce peuple de Gaulois réfractaires. Ne l’oublions pas. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes GDR-NUPES et LFI-NUPES.)

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Moetai Brotherson • 2023 Jan 17 18:36:08

…mais souffrez d’attendre une minute. L’exploitation de 1 kilomètre carré du fond des océans pollue 1 200 kilomètres cubes d’océan – je vous invite à retenir ce chiffre.

J’entends les préoccupations relatives à la souveraineté industrielle et économique. Néanmoins, j’ai confiance dans le génie français : pour moi, il ne consiste pas à reproduire les erreurs du passé, mais à inventer les solutions de l’avenir – des solutions vertueuses. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR-NUPES, RE, LFI-NUPES, Dem, SOC et Écolo-NUPES.)

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Moetai Brotherson • 2023 Jan 17 18:36:05

Je sais que vous êtes pressés de voter en faveur de la présente proposition de résolution,…

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Moetai Brotherson • 2023 Jan 17 16:54:11

Après tout, depuis la réforme de 2003, il existe dans la Constitution un beau principe, celui de la spécificité législative. Proposer en 2023 une taille unique n’a pas de sens. Il faut tenir compte du fait que les conditions sont différentes dans les outre-mer et dans l’Hexagone. Il faut discuter, il faut dialoguer. (Applaudissements sur les bancs du groupe GDR-NUPES. – MM. Elie Califer et Christian Baptiste applaudissent également.)

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Moetai Brotherson • 2023 Jan 17 16:54:05

Merci pour votre réponse, monsieur le ministre délégué. Je pense que l’uniformité de la réforme est précisément là où le bât blesse.

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Moetai Brotherson • 2023 Jan 17 16:50:00

Vu de Matignon ou de l’Élysée, on a souvent l’impression que les outre-mer sont un endroit de carte postale avec les plus beaux lagons, les plus belles plages, Arianespace et 98 % de la biodiversité. Toutefois, à l’envers de cette carte postale, on trouve les populations les plus pauvres de France, une espérance de vie inférieure de six ans à celle de l’Hexagone, des pensions de retraite inférieures de 15 à 17 % en moyenne à celles touchées dans l’Hexagone, un taux de pauvreté chez les retraités lui aussi beaucoup plus élevé, des conditions d’emploi des femmes déplorables, une précarité de l’emploi et des carrières hachées trois fois supérieures à celles que l’on trouve dans l’Hexagone. On trouve également des victimes de la chlordécone et des conséquences des essais nucléaires, dont les carrières sont arrêtées soit parce qu’elles décèdent, soit parce qu’elles deviennent invalides.

Au lendemain de l’examen du projet de réforme des retraites par le Conseil d’État, j’ai deux questions relativement simples. Première question : le dossier transmis au Conseil d’État contient-il, comme on pourrait s’y attendre, une sérieuse étude d’impact sur les effets de la réforme dans les outre-mer ? Seconde question : quelles concertations préalables, quel dialogue, quelle discussion collégiale ont eu lieu avec les corps intermédiaires, les exécutifs locaux et les élus, comme cela a été annoncé pour l’Hexagone ? (Applaudissements sur les bancs du groupe GDR-NUPES. – M. Christian Baptiste applaudit également.)

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Moetai Brotherson • 2023 Jan 16 19:41:30

Je me permets de revenir sur l’amendement précédent : il faut se méfier de la lecture qu’on fait de la répartition des compétences. Je viens de recevoir un message m’invitant à dialoguer avec les équipes de Mme la ministre déléguée, ce que nous ferons bien volontiers. Il me semble que l’amendement no 34, comme le précédent, mérite notre attention, justement parce qu’il formule une demande de rapport sur les conditions d’applicabilité de la présente loi aux collectivités d’outre-mer relevant de l’article 74 de la Constitution et, par ailleurs, à la Nouvelle-Calédonie.

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Moetai Brotherson • 2023 Jan 16 19:21:27

C’est pour éviter la réécriture de l’article 804 que je propose cet amendement. Ces collectivités n’ont en effet pas le pouvoir de modifier un article du code de procédure pénale pour obliger les policiers de leur territoire à informer la personne qui porte plainte de la possibilité pour celle-ci de bénéficier d’une avance d’urgence. Procéder par voie d’amendement serait une procédure moins lourde, qui ne coûterait rien et qui permettrait d’envisager le futur de manière sereine pour 300 000 de nos compatriotes des outre-mer.

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Moetai Brotherson • 2023 Jan 16 19:18:18

Madame la ministre déléguée, dans votre intervention liminaire, vous disiez qu’il ne fallait oublier aucune femme sur l’ensemble de nos territoires. Il faut se féliciter de cette proposition de loi et du fait que ces deux premiers articles aient déjà été votés, mais force est de constater qu’elle ne peut en l’état s’appliquer dans les collectivités qui relèvent de l’article 74 de la Constitution ainsi qu’en Nouvelle-Calédonie.

Il appartient évidemment auxdites collectivités, plus précisément à leur exécutif et à leur assemblée locale, de proposer un dispositif permettant d’informer la partie civile, mais il faut étendre à ces territoires l’obligation d’information qui incombe aux officiers et aux agents de police judiciaire, même s’il n’est pas encore prévu à ma connaissance d’y appliquer les dispositions de la proposition de loi. Faute de quoi, il faudrait repasser devant le Parlement pour valider ce qu’elles voudront mettre en place.

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:36:05

Là encore, chacun aura une opinion sur ce sujet. Mais n’oublions jamais qu’à la fin, c’est le peuple qui nous jugera. Alors, de grâce, arrêtons de nous battre, et mettons-nous à débattre ! (« Bravo ! » et applaudissements sur les bancs des groupes GDR-NUPES, LFI-NUPES, SOC, Dem et Écolo-NUPES ainsi que sur plusieurs bancs du groupe RE.)

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:35:18

Partant, j’aurais réellement préféré que nous débattions, plutôt que d’avoir respectivement recours au 49.3 et à la motion de censure. C’est un appel que je lance : nous pouvons avoir des joutes verbales à coups d’oxymores (Approbations sur les bancs du groupe RE) – ou d’autres formules, car on a entendu venant de tous les bords –, mais, à la fin, c’est le peuple qui nous jugera, vous comme nous. Je ne sais pas comment le peuple vit ces 49.3 à répétition, mais je n’ai pas le sentiment qu’il en soit très satisfait.

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:35:00

Vous nous dites que le président Macron a été élu par la volonté du peuple : certes, mais admettez qu’il en va de même de la composition actuelle du Parlement ! (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR-NUPES, LFI-NUPES, SOC et Écolo-NUPES.) Sommes-nous d’accord sur ce point ?

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:34:41

Je ne le nie pas, je souligne simplement que la situation était déjà difficile lors de la précédente législature. Alors, qu’est-ce qui a changé aujourd’hui ? Le seul élément qui diffère, c’est la composition du Parlement.

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:34:05

Non, nous n’avons jamais refusé de débattre. Finalement, qu’est-ce qui différencie cette législature de la précédente, où le 49.3 n’était pas vraiment à la mode ? La situation économique, sociale, sanitaire de la France était-elle meilleure alors ? Je ne suis pas sûr : il y a eu la crise des gilets jaunes, celle du covid-19…

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:33:55

Bien sûr, mais, avant, il faut en débattre ! À quel moment avons-nous refusé de débattre ?

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:32:44

Nous sommes venus pour débattre, car nous avons été élus pour débattre, pas pour nous battre.

Je m’interroge sur ce qu’il va se passer dans les années à venir : aurez-vous recours au 49.3 tous les ans, par principe, pour faire adopter les textes budgétaires ? Les Polynésiens ont un rapport un peu particulier au 49.3 : en effet, un des deux premiers 49.3 de l’histoire de la Ve République a porté sur la mise en place de la force de dissuasion nucléaire. Or, bien qu’elle ait engendré des milliers de morts et des dizaines de milliers de victimes, qui aujourd’hui encore sont malades et souffrent des essais nucléaires, je peux comprendre qu’en 1960, l’État, dirigé par Michel Debré, ait ressenti le besoin impérieux de recourir au 49.3 pour un texte de cette nature.

Mais, s’agissant des textes budgétaires…

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:32:36

Sans 49.3, pas de motion de censure. (Applaudissements sur les bancs des groupes GDR-NUPES, LFI-NUPES et Écolo-NUPES.)

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:32:26

Ah non ! Il faut remettre les choses dans l’ordre, madame la Première ministre : le 49.3 intervient avant la motion de censure.

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:32:13

…de bonnes idées : je n’ai aucun problème à le reconnaître. Mais il y a aussi ce que nous considérons être de mauvaises idées, et nous devons en débattre. Voilà ce que nous demandons et dont le 49.3 nous prive.

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Moetai Brotherson • 2022 Dec 02 22:31:43

Les députés des outre-mer, en particulier, ont parcouru des milliers de kilomètres pour venir débattre ici. Je ne crois pas – et mes collègues non plus, d’ailleurs – que vous ayez systématiquement tort et que nous ayons systématiquement raison. (« Ah ! » sur les bancs du groupe RE.) Dans ce que vous proposez, il y a…

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