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L’investissement des parlementaires est complémentaire de celui du ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports. Monsieur le ministre, vous avez évoqué à de nombreuses reprises les difficultés rencontrées par les directeurs d’école. Vous avez maintes fois exprimé votre volonté d’améliorer durablement leur quotidien. D’ailleurs, le Grenelle de l’éducation a déjà permis la mise en place de mesures fortes : une prime de 450 euros pour l’ensemble des directeurs d’école et une amélioration du régime de décharge qui concerne déjà 40 % des directeurs. Mais la proposition de loi veut aller encore plus loin.
Le vote d’aujourd’hui est l’aboutissement d’un long travail des parlementaires entamé en 2019 avec le lancement d’une consultation qui faisait suite à un événement tragique qui aura marqué chacun d’entre nous. Cette consultation fut un grand succès et a permis de faire émerger trois demandes centrales des directeurs d’école, qui constituent notre ligne directrice : le nécessaire allégement de leur charge de travail ; le besoin de renforts humains et matériels ; la volonté de bénéficier d’une formation plus solide. De nombreux représentants de la profession nous ont témoigné leur soutien, et nous disaient encore récemment combien cette reconnaissance était attendue.
En effet, la place du directeur d’école dans nos politiques publiques est centrale. Il doit s’assurer du bon fonctionnement de son école, de la relation avec les parents d’élèves, de la coordination entre les enseignants, des relations avec l’inspecteur de l’éducation nationale et avec la municipalité. En somme, de tout ce qui a trait à son établissement. Bien qu’il soit au centre du système éducatif, le directeur d’école avait finalement peu de marges de manœuvre. Créer cette fonction, c’est justement reconnaître son rôle et son importance. C’est tout le sens de la proposition de loi que nous aurons l’honneur de voter aujourd’hui.
S’il est essentiel de rendre à nouveau ce métier attractif, c’est aussi, ne l’oublions pas, parce que nous rencontrons chaque année des difficultés pour trouver des enseignants souhaitant être chargés de direction. Nos travaux ont permis des avancées sur ce point. Nous avons obtenu que trois ans d’ancienneté dans un poste d’enseignant soient nécessaires pour être inscrit sur la liste d’aptitude, contre cinq ans au cours de la première lecture. Le Sénat a complété cette avancée en proposant qu’une année d’exercice de la fonction de directeur d’école permette également d’être inscrit sur la liste d’aptitude. Les candidats devront avoir suivi une formation, qui garantira une connaissance spécifique des missions de directeur et une offre de formation devra leur être proposée régulièrement tout au long de leur carrière et, obligatoirement, tous les cinq ans.
Nos travaux et nos débats ont permis, je l’espère, d’apporter des précisions et de rassurer quant à notre volonté de créer une véritable fonction de directeur d’école sans bouleverser l’organisation unique de nos écoles : nous ne créons pas de hiérarchie en leur sein, et nous maintenons ainsi l’équilibre fondamental qui existe sur ce point.
La rédaction de l’alinéa 7 de l’article 2 confirme une position forte concernant les décharges des directeurs d’école. Le système de décharge doit être à l’image de la diversité des écoles ; il doit tenir compte des spécificités et du nombre de classes. Qu’il s’agisse des communes rurales, des quartiers prioritaires de la politique de la ville, des grandes métropoles ou des départements d’outre-mer, toutes les écoles de France sont différentes. Aux disparités géographiques s’ajoutent, pour certaines, l’accueil d’enfants ayant des besoins spécifiques ou des formes d’organisation propres à chaque établissement.
La proposition de loi pointe également un sujet majeur qui est une préoccupation importante des directeurs d’école : le besoin d’aide administrative. Ce texte est un premier pas. Je souhaite que l’État, ainsi que les communes et leurs groupements, puissent participer à la mise en place de cette aide qui est la première revendication des directeurs d’école. C’est pourquoi nous avons souhaité rétablir la possibilité pour les communes d’y participer. Ne plus leur permettre demain de le faire, c’est revenir en arrière. Nous le savons, de nombreuses communes aident déjà les directeurs. Je souhaite qu’elles soient nombreuses à se saisir de cette possibilité à l’avenir. On comprend bien que dans des écoles aux effectifs pléthoriques, le directeur peine à assurer sa mission de pilote pédagogique. De même, la proposition de loi précise que le directeur d’école doit disposer des moyens numériques nécessaires à l’exercice de sa fonction. En effet, de plus en plus d’écoles bénéficient d’espaces numériques de travail, ce qui contribue à alléger la gestion de l’école.
Enfin, la proposition de loi vise à donner plus d’autonomie au directeur d’école. En bénéficiant d’une délégation de compétences de l’autorité académique, il pourra prendre des décisions sans en référer à l’inspecteur de l’éducation nationale. Il pourra aussi, après consultation du conseil des maîtres, engager des actions de formation spécifiques à son école.
Le groupe La République en marche se réjouit de l’aboutissement de ce texte essentiel et du travail collectif des députés et des sénateurs, qui nous a permis de trouver des réponses à un enjeu central pour l’école d’aujourd’hui et de demain : renforcer les capacités d’initiative et de décision des directeurs, reconnaître leur fonction et leur laisser ainsi une plus grande autonomie dans le respect du cadre réglementaire.
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Ne pas voter ce texte reviendrait à ne pas renforcer leur pouvoir d’initiative et de décision ; à ne pas alléger leur charge de travail bureaucratique ; à ne pas leur garantir, grâce aux décharges, des conditions de travail cohérentes avec l’ensemble de leurs tâches ; à ne pas leur assurer une formation initiale et continue ; à ne pas permettre aux communes et à leurs groupements d’apporter une aide administrative aux écoles. Surtout, en rejetant ce texte, nous ne donnerions pas un cadre juridique précis à leur rôle et au processus d’avancement dont ils pourraient bénéficier.
Ces avancées ne peuvent être ignorées : elles sont essentielles. Elles nous encouragent à poursuivre notre investissement en faveur des personnels éducatifs – une action qui, je le sais, est au cœur des préoccupations de nombreux collègues du groupe La République en marche. Pour toutes ces raisons, nous voterons bien évidemment contre la motion de rejet préalable.
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À la différence de la garantie jeunes, cette allocation pourra non seulement concerner des jeunes qui vivent hors du foyer de leurs parents, mais également ceux qui y sont encore sans avoir la chance d’être aidés financièrement. Elle sera dégressive en fonction des ressources du bénéficiaire. L’accompagnement proposé sera adapté à la situation du jeune selon la logique qui a guidé la mise en œuvre du plan « 1 jeune, 1 solution ». Ce nouveau contrat d’engagement jeune sera principalement mis en œuvre par les missions locales et Pôle emploi dont les missions sont adaptées à cette fin et entrera en vigueur au 1
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Je vous remercie, madame la ministre, pour le travail de très longue haleine que vous avez accompli. Il permet d’aboutir aujourd’hui.
Le Gouvernement propose un projet ambitieux et il y met les moyens. Cependant, pour qu’aucun jeune ne reste au bord du chemin, d’autres acteurs devront contribuer au déploiement de la politique publique proposée. Je pense aux élus locaux et de proximité : ils participeront à l’identification des jeunes, à la structuration du « aller vers », et à la mise en synergie des acteurs locaux concernés. Les départements, grâce à leurs compétences sociales, pourront aussi participer à la levée des freins périphériques, par exemple en matière d’éducation spécialisée, et à la prise en charge des jeunes en grande difficulté. Les régions, chargées de la formation, devront également être au rendez-vous pour garantir qu’une offre adaptée soit proposée sur chaque territoire, qui permettra de remettre le jeune sur la voie de la formation qualifiante. Enfin, le monde économique, qui a l’ambition d’exercer une responsabilité sociale, devra proposer aux jeunes des immersions bienveillantes.
Outre qu’elle favorisera les financements certes nécessaires pour les jeunes précaires, cette alliance des acteurs, cette chaîne humaine, constitue la clé de la réussite du contrat d’engagement jeune.
Avec son amendement, le Gouvernement montre que la jeunesse est sa priorité. Il atteste à la fois de la volonté de soutenir les jeunes face à la précarité, et de celle de diversifier les modes de prise en charge pour faire du sur-mesure et permettre en fin de compte à notre jeunesse de se construire un destin.
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Depuis le début du quinquennat, le Gouvernement s’est mobilisé pour la réussite de notre jeunesse, en votant notamment une mesure forte : l’obligation de formation des 16-18 ans. Cette mesure vise à mettre fin aux sorties sèches du système scolaire et se couple avec de nombreuses autres mesures liées à l’orientation et l’insertion des jeunes.
La baisse des crédits affectés à l’aide à l’insertion professionnelle – baisse que nous entendons annuler – ne correspond pas aux ambitions gouvernementales amorcées depuis le début du quinquennat et risque de réduire la capacité d’action de la MLDS – d’autant plus primordiale du fait de la crise sanitaire et des objectifs du plan « 1 jeune, 1 solution ». Il convient de revenir au minimum aux crédits antérieurs – soit 1,79 million d’euros – affectés à la MLDS. Ainsi, on pourrait même proposer des actions en faveur des 20 000 jeunes qui décrochent avant la fin de la classe de troisième.
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Nous avons fait preuve de pragmatisme en réintégrant, par amendement en commission, les communes dans la coparticipation à l’aide administrative pour les directeurs d’école. On constate en effet que pour assurer au mieux ces fonctions, et bien que la nouvelle prise en compte de la spécificité des écoles dans le système de décharge soit un grand pas consenti par l’État, les directeurs d’école ont besoin de soutien logistique lié à l’accueil, à l’entretien de l’école, ou encore au recensement des effectifs de la demi-pension. Toutes ces tâches sont en lien direct avec la gestion de la structure, qui relève de la commune.
C’est un choix de cohérence, mais aussi d’équité, car de nombreuses communes viennent déjà en aide aux écoles. À ce titre, il ne serait pas légitime de revenir sur ce point. Mais en même temps, pour différentes raisons, les collectivités de certains territoires n’apportent aucune aide aux directeurs.
La rédaction issue des travaux de la commission évoque uniquement la possibilité pour l’État et les communes de mettre en place cette aide. Il faudra être attentifs à la concrétisation de cette proposition sur le terrain et aller plus loin pour les écoles dont les élèves sont très nombreux. En effet, tandis que dans certains collèges de 400 élèves, le chef d’établissement peut s’appuyer sur un agent d’accueil et un agent d’entretien financés par le conseil départemental et sur un intendant, un secrétaire et un infirmier à temps partiel, le directeur d’une école aux effectifs similaires de dispose pas des mêmes ressources humaines. Certes, une école n’a pas le même statut juridique qu’un collège, et donc pas la même autonomie administrative et pédagogique, ni les mêmes besoins. Cependant, si le directeur veut pouvoir mener à bien le pilotage pédagogique, le fonctionnement de l’école, et entretenir des relations de qualité avec les parents et les partenaires de l’école, il a besoin d’être disponible lorsque cette école compte 400 élèves.
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De nombreux représentants de la profession nous ont aussi témoigné récemment leur soutien et nous ont dit combien cette proposition de loi est attendue. La consultation lancée dès 2019 auprès des directeurs d’école, à la suite d’un événement tragique qui aura marqué chacun d’entre nous, fut révélatrice. Elle a permis de faire émerger trois attentes centrales, qui demeurent notre ligne directrice : le nécessaire allégement de la charge de travail des directeurs d’école ; le besoin de renforts humains et matériels ; la volonté de bénéficier d’une formation plus solide.
Monsieur le ministre, vous avez maintes fois témoigné dans cet hémicycle de votre volonté d’améliorer durablement le quotidien des directeurs d’école. Je salue la mise en place de mesures fortes, à la suite du Grenelle de l’éducation : une prime de 450 euros pour l’ensemble des directeurs d’école et une amélioration du régime de décharge qui concerne déjà 40 % des directeurs. Ces décisions prouvent que le Gouvernement et la majorité présidentielle partagent pleinement la volonté d’agir pour permettre aux directeurs d’école d’exercer au mieux leurs fonctions.
Vous l’avez souligné hier, nous abordons aujourd’hui des questions cruciales pour les directeurs d’école. Tout d’abord, à l’article 1
Autre question : l’allégement des contraintes bureaucratiques liées aux missions du directeur. Elle fait l’objet de l’article 6, qui traite du plan de prévention et de mise en sûreté, mais aussi de l’article 5 qui, tout en simplifiant le processus de l’élection des représentants de parents d’élèves, vise à renforcer la participation démocratique.
Nous le savons, la place du directeur d’école dans nos politiques publiques est déterminante. Il doit s’assurer du bon fonctionnement de son école, de la relation avec les parents d’élèves, de la coordination entre les enseignants ainsi que des relations avec l’inspecteur de l’éducation nationale, la municipalité et tous les autres partenaires, notamment associatifs – en somme, de tout ce qui concerne son établissement.
Bien qu’il soit au centre du système éducatif, le directeur d’école a peu de marges de manœuvre. Créer une fonction, c’est reconnaître et valoriser son rôle.
S’il est essentiel de rendre à nouveau ce métier attractif, c’est aussi, ne l’oublions pas, parce que nous peinons chaque année à trouver des enseignants qui souhaitent être chargés de direction. Nos travaux en commission ont permis des avancées sur ce point.
À l’alinéa 4 de l’article 2, nous avons obtenu que la condition de trois ans d’ancienneté au poste d’enseignant soit suffisante pour être inscrit sur la liste d’aptitude, contre cinq ans en première lecture. Cela permettra aux jeunes enseignants qui souhaitent s’investir différemment au sein de leur école de le faire plus tôt. Ces candidats recevront une formation qui garantira une entrée plus sereine dans le métier et ils pourront par la suite bénéficier de l’accompagnement de référents.
La nouvelle rédaction de l’alinéa 7 de l’article 2 confirme une position forte concernant les décharges des directeurs d’école. Celles-ci doivent être adaptées à la diversité de nos écoles et tenir compte de leurs spécificités. Qu’elles se situent dans des communes rurales ou dans des quartiers relevant de la politique de la ville, toutes les écoles sont différentes, d’autant qu’aux disparités géographiques s’ajoutent, pour certaines, l’accueil d’enfants à besoins spécifiques ou des formes d’organisation particulières.
L’article 2
Cette proposition de loi n’est qu’un premier pas mais il s’agit d’un pas de géant pour la reconnaissance de la fonction de directeur d’école et l’amélioration des conditions de travail. Elle nécessitera sans aucun doute des ajustements ultérieurs et le groupe La République en marche se réjouit de pouvoir à nouveau débattre de ce sujet et de trouver collectivement des réponses à cet enjeu central pour l’école d’aujourd’hui et de demain que sont le renforcement des capacités d’initiative et de décision des directeurs et l’amélioration de leurs conditions de travail.
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Pour mettre en œuvre ce plan de relance, des sous-préfets ont été nommés dans certains territoires. C’est le cas dans mon département, la Seine-Saint-Denis. Le tableau de bord territorial témoigne des investissements déjà engagés dans mon département : 50 millions d’euros ont été distribués dans le cadre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL), soixante-dix entreprises bénéficieront de 7,5 millions d’euros au titre du guichet « industrie du futur », 900 000 euros ont été attribués à sept associations de lutte contre la pauvreté.
Ces financements reposent majoritairement sur des appels à projets auxquels doivent répondre les acteurs concernés. Cependant, y répondre nécessite non seulement la mobilisation de nombreuses ressources, en ingénierie, en compétences humaines ou en infrastructures, mais aussi que le tissu économique soit riche. Or l’histoire, l’évolution de nos modes de vie et les politiques locales menées ont contribué à créer de grandes disparités entre territoires. Jusqu’en 2014 existait la délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et à l’attractivité régionale, la DATAR, administration chargée de préparer les orientations et de mettre en œuvre la politique nationale d’aménagement et de développement du territoire national.
Le plan de relance pourrait constituer une chance unique de donner une nouvelle impulsion pour rééquilibrer l’attractivité de nos territoires et de nouveaux horizons aux habitants, s’appuyant notamment sur les relocalisations. Comment faire en sorte que les mesures du plan de relance, qui fonctionne essentiellement par appel à projets, puissent avoir un impact sur des territoires non attractifs où les ressources humaines et économiques nécessaires à l’élaboration de projets sont insuffisantes ? Comment les sous-préfets à la relance nommés sur ces territoires peuvent-ils être force de proposition et avoir les marges de manœuvre nécessaires à une action plus volontariste de l’État ?
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Le présent amendement propose que les schémas régionaux de développement économique, d’innovation et d’internationalisation puissent contenir un volet permettant de planifier et d’orienter, à l’échelle d’un territoire, la cohérence des programmes de formation et des activités de recherche afin de favoriser le développement des filières liées à la transition écologique.
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Certes, la mise en place des éco-délégués a constitué une première étape, mais nous devons aller encore plus loin. Ainsi, l’article 2 insère dans le code de l’éducation un nouvel article affirmant le rôle fondamental et continu – de l’école primaire jusqu’au lycée – de l’éducation au développement durable, qui figurera parmi les objectifs et les missions du service public de l’enseignement. Les enfants peuvent devenir les meilleurs ambassadeurs du climat auprès de leurs familles : c’est pourquoi nous avons souhaité, par l’article 2, faire de l’éducation au développement durable un enjeu fondamental et continu, qui concernera autant les jeunes écoliers que les lycéens, de même que l’ensemble des disciplines scolaires et des territoires.
Bien sûr, cet enseignement devra pouvoir être enrichi : c’est l’ambition de l’article 3. Nous souhaitons multiplier les actions pour les élèves, mais aussi pour leurs familles. Pour cela, il faudra s’appuyer sur des partenaires extérieurs. Avec les comités d’éducation à la santé, à la citoyenneté et – désormais – à l’environnement, des actions en lien avec l’ensemble des acteurs extérieurs à l’école permettront de renforcer les acquisitions et de les enrichir. La communauté éducative pourra ainsi bâtir un projet ambitieux autour du développement durable.
Sensibiliser aux enjeux est certes nécessaire, mais l’éducation au développement durable doit aussi passer par l’apprentissage de savoir-faire pratiques. Ce changement de paradigme doit désormais aussi se traduire en actes : lorsqu’un enfant apprendra à l’école à cuisiner des protéines végétales ou à réparer des objets, il mettra en pratique les connaissances acquises. En grandissant, les adolescents sauront aussi se saisir de ces comportements éco-responsables dans leurs achats, dans leurs modes de consommation ou dans leurs usages des produits numériques. Ils contribueront ainsi au quotidien à l’action pour le climat. Il s’agit d’un enjeu crucial et c’est tout l’objet de ces deux articles qui traduisent nos ambitions en matière de développement durable.
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