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Depuis le 25 juin 2009
Secrétaire : M. Simon Corley
Examen du texte
Examen du texte
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– examen de :• la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (m. paul christophe, rapporteur) (n° 1353)• la proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (mme agnès firmin le bodo, rapporteure) (n° 1326)• la proposition de loi de m. julien borowczyk visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors union européenne (m. julien borowczyk, rapporteur) (n° 1386)
Proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (n° 1353) (rapport) ;
Proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (n° 1326) (rapport) ;
Proposition de loi visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors union européenne (n° 1386) (rapport).
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