Examen du texte
Examen du texte
Examen des amendements (art. 88)
Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage femme (n° 4690) (mme annie chapelier, rapporteure) ;
Examen de la proposition de loi pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale (n° 4589) (m. sébastien jumel, rapporteur);
Examen, en troisième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le sénat en deuxième lecture, portant diverses mesures de justice sociale (n° 4558) (mme jeanine dubié et m. stéphane peu, rapporteurs).
Examen des amendements à la la proposition de loi visant à faire évoluer la formation de sage femme (n° 4690) (mme annie chapelier, rapporteure), la proposition de loi visant la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 (n° 4697) (m. michel zumkeller, rapporteur) et la proposition de loi pour l'emploi des travailleurs expérimentés jusqu'à la retraite (n° 4691) (mme valérie six, rapporteure) (art. 88) ;
Examen de la proposition de loi pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale (n° 4589) (m. sébastien jumel) ;