Examen du texte
Examen du texte
Examen du texte
– examen de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (n° 1909) (mme marie récalde, rapporteure)
– examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme (n° 2021) (m. emmanuel grégoire, rapporteur)
– examen de la proposition de loi visant à protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs (n° 2023) (m. arnaud simion, rapporteur)
- examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du règlement, de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale (n° 2067)
- examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme (n° 2021)
- examen de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (n° 1909)
- examen de la proposition de loi visant à protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs (n° 2023)
– examen de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (n° 1909) (mme marie récalde, rapporteure) ;
– examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme (n° 2021) (m. emmanuel grégoire, rapporteur) ;
– examen de la proposition de loi visant à protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs (n° 2023) (m. arnaud simion, rapporteur).
- examen, en application de l'article 140, alinéa 2, du règlement, de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête visant à lever les incertitudes budgétaires en matière de sécurité sociale (n° 2067) (mme joëlle mélin, rapporteure);
- examen de la proposition de loi visant à protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme (n° 2021) (m. emmanuel grégoire, rapporteur);
- examen de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l'innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l'enfant (n° 1909) (mme marie récalde, rapporteure);
- examen de la proposition de loi visant à protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs (n° 2023) (m. arnaud simion, rapporteur).