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📜Lois🤔Questions📅Agenda

📅 jeu. 10 juil. 2025

Examen du rapport sur science et sport (stéphane vojetta, député, et david ros, sénateur, rapporteurs)

📅 jeu. 3 juil. 2025


📅 jeu. 12 juin 2025

Examen de la note scientifique sur neurosciences et éducation (arnaud saint-martin, député, florence lassarade, sénatrice, rapporteurs)
Examen de la note scientifique sur les nouvelles techniques génomiques (pierre henriet, député, martine berthet, sénatrice, rapporteurs)
Communication sur le bilan des trinômes académies/office

📅 jeu. 5 juin 2025

Examen du rapport sur les protéines et l'alimentation (philippe bolo, député, et arnaud bazin, sénateur, rapporteurs)
Examen de la note scientifique sur les réseaux électriques (jean-luc fugit, député, daniel salmon, rapporteurs)

📅 mer. 28 mai 2025

Audition de mme marie-anne barbat-layani, présidente de l'autorité des marchés financiers, sur la présentation du rapport public annuel de l'autorité.
- audition de m. pierre moscovici, premier président de la cour des comptes, sur le rapport sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale.
Audition de m. christian bréthaut, professeur associé en gouvernance de l'eau à l'université de genève, dirigeant de la composante recherche & éducation du geneva water hub et co-dirigeant la chaire unesco en hydropolitiques de l'université de genève.

Audition de m. lionel fabre sous-directeur climat et environnement au ministère de l'europe et des affaires étrangères.

📅 ven. 23 mai 2025

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie

📅 jeu. 22 mai 2025

Participation de mme natalia pouzyreff, vice-présidente de la délégation française, de m. marc fesneau, de mme hélène laporte, de m. julien limongi, de m. christophe plassard, de mme isabelle santiago, de mme michèle tabarot et de m. éric woerth à à la session de printemps de l'ap otan.
Audition de l'asnr sur le rapport sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en 2024
Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie
Audition de mme nathalie broadhurst, directrice des amériques et des caraïbes, ministère de l'europe et des affaires étrangères

📅 mer. 21 mai 2025

– audition de m. jean-françois soussana, président du haut conseil pour le climat.
Audition de m. nicolas curien, professeur, membre fondateur de l'académie des technologies et pilote du groupe de travail « ia générative et mésinformation ».
Questions au Gouvernement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie
Audition de m. olivier cogels, professeur émérite à l'uclouvain, expert en géopolitique de l'eau et en hydro-diplomatie, ancien directeur général de la commission du mékong et conseiller dans de nombreuses organisations internationales.

Audition de m. lionel goujon, responsable de la division « eau et assainissement » à l'agence française de développement (afd).
Examen du texte à confirmer
Soutenir la souveraineté et l'intégrité territoriale de la république démocratique du congo et condamner le soutien du rwanda au mouvement du 23 mars : examen de la proposition de résolution européenne (n° 1195) (m. carlos martens bilongo, rapporteur)
Soutenir la souveraineté et l'intégrité territoriale de la république démocratique du congo et condamner le soutien du rwanda au mouvement du 23 mars (proposition de résolution européenne) (rapport) (n° 1195) (m. carlos martens bilongo, rapporteur)

📅 mar. 20 mai 2025

Audition commune de m. serge barbet, directeur du clemi (centre pour l'éducation aux médias et à l'information), et de m. jean hubac, chef de service de l'accompagnement des politiques éducatives et adjoint à la directrice générale de la dgesco.

Audition de m. paul charon, directeur du domaine influence et renseignement, de mme maud quessard, directeur de recherche et de m. maxime audinet, chercheur à l'institut de recherche stratégique de l'ecole militaire (irsem).
Audition de m. paul charon, directeur du domaine influence et renseignement, mme maud quessard, directeur de recherche et m. maxime audinet, chercheur à l'institut de recherche stratégique de l'ecole militaire (irsem).
Questions au Gouvernement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie
Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire des missions culture ; médias, livre et industries culturelles et du compte de concours financier avances à l'audiovisuel public : audition de mme rachida dati, ministre de la culture.

Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à l'exécution budgétaire des missions enseignement scolaire ; recherche et enseignement supérieur : audition de mme élisabeth borne, ministre d'état, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche.
Audition de m. alexandre houlé, directeur de la stratégie, m. pierre bénard, vp commerce france et mme isabelle caputo, directrice des relations parlementaires et politiques de thales.
Audition de mme agnès pannier-runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le plan national d'adaptation au changement climatique.

📅 lun. 19 mai 2025

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie

Suite de la discussion de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la fin de vie
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