Tri
Tout d’abord, permettez que j’exprime mon profond regret quant à la faiblesse de réaction de notre République face à la situation catastrophique que connaît Haïti depuis maintenant deux ans, malgré mes nombreuses alertes en tant que président du groupe d’amitié France-Haïti. En effet, l’assassinat, le 7 juillet, du président Jovenel Moïse a déstabilisé encore davantage cette nation de 12 millions d’habitants, déjà en proie à une immense pauvreté et à une insécurité extrême. Je crains le pire si la communauté internationale continue de fermer les yeux sur cet état de fait. Il est donc urgent d’entendre et de comprendre les appels lancés par ce peuple digne mais qui souffre de ne pas être compris par la communauté internationale.
Mon espoir quant à lui concerne la Guyane, qui vient de m’élire à la tête de sa collectivité unique et qui connaît toujours une situation préoccupante. C’est bien simple, la collectivité territoriale dispose pour administrer une région grande comme le Portugal et dont la population croît de 3 % par an d’un budget tristement insuffisant, qui ne nous permet pas de répondre aux nombreux défis à relever. La faute incombe en partie à un sous-financement chronique qui ne prend pas en considération la croissance démographique.
Monsieur le ministre des outre-mer, malgré nos nombreuses mais toujours saines oppositions, je veux pouvoir compter sur une coopération active pour sortir notre territoire de l’ornière dans laquelle il est plongé, car, je le sais, nous partageons l’ambition commune de hisser la Guyane au rang de carrefour mondial d’excellence.
Monsieur le ministre, chers collègues de tous les bancs, particulièrement mes amis de la Gauche démocrate et républicaine, je veux vous remercier sincèrement pour la franchise de nos échanges et les soutiens que vous m’avez souvent témoignés. Je sais pouvoir compter sur vous dans l’exercice de mes nouvelles fonctions, en attendant je vous dis
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Monsieur le ministre, vous avez dressé une longue liste des pays prioritaires pour l’aide publique au développement, en commençant par Haïti, ce qui m’a vraiment fait plaisir, en tant que président du groupe d’amitié France-Haïti de l’Assemblée nationale, qui sollicite en permanence les membres du Gouvernement pour qu’ils portent une attention soutenue à ce territoire, dont on connaît les liens séculaires avec la France.
Je suggère que nous mesurions l’efficience de ces différents projets à l’aune de la réalité du terrain dans la république de Haïti.
Monsieur le ministre, vous avez évoqué plusieurs points, de l’engagement humanitaire au développement en passant par la stabilisation. Eh bien, actuellement, si nous sommes présents dans ce territoire en matière d’aide humanitaire, ses habitants nous attendent toujours pour le développement et, concernant la stabilisation, nous sommes dans une situation d’échec. De toute évidence, notre diplomatie et nos actions n’ont pas porté les fruits escomptés.
J’aurais pu faire ce constat au début de l’examen de l’article 2, mais puisque je serai dans l’avion vendredi matin, j’ai préféré le faire ce soir.
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Toutefois, à y regarder de plus près, un autre constat se dessine : paradoxalement, alors que la Guyane a été sévèrement touchée par l’épidémie, elle est également le territoire où, en proportion, la covid-19 a fait le moins de victimes. Des études établissent un lien possible entre la résistance locale au virus et la vaccination généralisée contre la tuberculose et la fièvre jaune ; mais il y a aussi fort à parier que le recours à la pharmacopée traditionnelle, en particulier par les personnes âgées, n’est pas étranger à notre record d’immunité. Les découvertes prometteuses du docteur Henry Joseph, directeur du laboratoire Phytobôkaz en Guadeloupe, concernant l’herbe à pic et sa capacité à rendre les cellules hôtes de la covid-19 hostiles au développement du virus, doivent être encouragées.
Madame la ministre, les outre-mer ont un rôle majeur à jouer dans la recherche contre la covid-19 ; le nouveau test rapide développé par le CIRAD – Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement – à La Réunion l’a d’ailleurs prouvé. On doit pouvoir s’appuyer sur l’excellence qui s’y développe, avec l’Institut Pasteur de Guyane, par exemple. Bien qu’elle soit reconnue, cette excellence semble pourtant mise au ban et écartée de votre stratégie. Comment comptez-vous accompagner ces initiatives, qui ont vocation à intégrer les stratégies nationales voire internationales ?
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Compte tenu des évolutions tout à fait positives qu’elle comporte, le groupe de la Gauche démocrate et républicaine votera en faveur de cette proposition de loi.
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Nous avons entendu les propositions de nos collègues qui n’ont pas été retenues ici, tout comme les récriminations des élus locaux jugeant que cette proposition n’allait pas suffisamment loin.
Cependant, ne souhaitant pas faire entrave à la bonne marche des choses, le groupe GDR fera le choix de sagesse et s’abstiendra sur cette proposition de loi. J’en terminerai pour ma part en remerciant Jean-François Mbaye d’avoir appelé notre attention sur le fait que la Guyane connaissait un problème similaire.
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Ce n’est pas par hasard qu’en 2009, la loi pour le développement économique des outre-mer créait la commission nationale d’évaluation des politiques de l’État outre-mer. La CNEPEOM avait pour objectif d’améliorer l’écoute des revendications des territoires d’outre-mer. Cette commission consultative, dont le rôle d’observatoire était reconnu de tous, a été purement et simplement supprimée par la récente loi d’accélération et de simplification de l’action publique, dite loi ASAP, ce qui revient à invisibiliser davantage nos territoires et leurs problèmes.
Au moment où nous réclamons une attention particulière dans le but d’améliorer la qualité de la relation entre le Gouvernement et les outre-mer, je vous invite, monsieur le ministre, à ne pas considérer le problème de l’accès à l’eau potable comme une situation isolée. La privation d’eau pour 20 % des habitants de Guyane, le mercure dans les rivières, la problématique de l’empoisonnement au chlordécone en Martinique et en Guadeloupe – et peut-être aussi en Guyane – sont des sujets majeurs qu’il faudra traiter en toute transparence et en y consacrant les moyens nécessaires, dans la mesure où elles relèvent en grande partie d’une responsabilité d’État. Monsieur le ministre, nous savons que nous pouvons compter sur votre soutien et sur votre accompagnement afin de trouver rapidement les solutions à ces problèmes.
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Les élus de Guadeloupe se sont engagés dans la création d’un syndicat mixte ouvert ; la proposition de notre collègue va d’ailleurs dans ce sens. Il nous appartient désormais de nous assurer non seulement de la viabilité économique de cette structure qui devra consentir les investissements nécessaires – estimés à environ 600 millions d’euros, ils ne pourront se faire qu’avec le soutien de l’État, qui devra éviter de se défausser une fois de plus sur les collectivités locales –, mais aussi d’une gouvernance renouvelée, qui devra nécessairement intégrer la société civile afin de ne pas reproduire les erreurs du passé.
Élu de Guyane, je regarde avec beaucoup d’attention ce qui se passe chez nos voisins guadeloupéens. La Guyane est une terre d’eau, qui figure à la deuxième place du classement mondial des ressources en eau disponible et renouvelable par habitant, mais nous sommes parfois confrontés à des problèmes similaires. Alors que dans les vingt-cinq prochaines années, l’essor démographique et la hausse attendue des niveaux de vie s’accompagneront nécessairement d’une explosion de l’utilisation de l’eau, nous avons tous intérêt à nous poser la question essentielle de savoir de quelle manière nous pourrons répondre collectivement à ces enjeux.
J’ai interrogé des élus de Guadeloupe, qui m’ont expliqué leur perplexité par rapport à la situation actuelle. Ils ont introduit des amendements au texte ; ils s’attendent à ce que la représentation nationale leur accorde un avis favorable. Alors que nous jouons à un jeu d’équilibriste, c’est la condition
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Il faut dire que les carences structurelles de ce service ont atteint un point de non-retour. En effet, comment peut-on accepter, en 2021, que des milliers de citoyens de la sixième puissance mondiale n’aient pas accès à l’eau potable de façon quotidienne ? Comment admettre que sur le territoire de la République, pour des compatriotes qui ne vivent pourtant pas sur un rocher perdu dans l’immensité de l’océan Atlantique mais au cœur d’agglomérations fortement densifiées, l’eau qui coule à chaque fois qu’ils ouvrent le robinet soit impropre à la consommation, les obligeant à se tourner vers l’eau en bouteilles pour survivre alors qu’ils payent l’eau la plus chère du pays ? Cela dépasse véritablement l’entendement.
C’est pourtant bel et bien la réalité que vivent nos compatriotes guadeloupéens, qui se voient imposer des rotations d’eau et payent les conséquences de décennies d’abandon dont la résultante est un réseau de distribution vétuste, mal entretenu, et un système d’assainissement totalement défaillant.
La situation est d’une telle gravité que l’eau est désormais la première préoccupation des Guadeloupéens, devant le chômage, la santé, la pollution au chlordécone et la sécurité. Chers collègues, vous avez bien entendu : en 2021, la première préoccupation des 400 000 Français de Guadeloupe, c’est de savoir quand ils vont enfin pouvoir accéder à de l’eau sans coupures, et surtout de qualité normale.
J’ai honte, j’ai vraiment honte pour notre pays. J’ai honte que l’on ait pu laisser la situation se dégrader à ce point, à telle enseigne que la représentation nationale doit aujourd’hui prendre le relais pour débattre d’une question qui aurait normalement dû être réglée localement. Si seulement l’État acceptait d’assumer sa part de responsabilité…
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Ces personnes vivent à nos côtés, ce ne sont pas des gens qui se cachent dans la forêt profonde. Elles sont tout à fait visibles mais ne sont pas recensées, alors qu’elles vivent parfois en Guyane depuis cinq ou dix ans. Elles utilisent des services publics comme l’école, la santé ou les équipements structurants, sans être identifiées par les services de l’INSEE, d’où ce delta qui joue en notre défaveur. Il faudrait donc que l’INSEE se dote de vrais outils lui permettant d’englober cette population dans le recensement global.
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Invoquant la crise sanitaire qui l’empêcherait d’achever la collecte dans les délais impartis, la direction générale de l’INSEE a décidé de ne pas procéder au recensement en 2021.
Loin d’être anecdotique, cette décision risque d’avoir de lourdes conséquences pour les communes guyanaises, qui doivent faire face à une dynamique démographique sans équivalent sur le reste du territoire national, tout en étant confrontées à d’énormes difficultés financières, leurs ressources ne leur permettant plus d’absorber les flux des nouveaux arrivants.
Nous craignons que les dotations générales de fonctionnement et d’investissement des communes, calculées au prorata de leur population, ne soient en total décalage avec la réalité. Les déclarations récentes de l’INSEE ne sont pas pour nous rassurer, bien au contraire. Ainsi, selon ses services, pour l’exercice 2021, les estimations seront arrêtées en fonction du nombre de nouvelles maisons officiellement identifiées. Or je rappelle que d’après l’établissement public foncier et d’aménagement de la Guyane, entre 40 % et 60 % des logements construits chaque année en Guyane relèvent soit de l’habitat informel, soit de bidonvilles qui poussent partout comme des champignons, en dehors de tout contrôle.
En conséquence, personne n’est capable de nous dire combien de personnes vivent réellement en Guyane : les estimations varient entre 270 000, 300 000, 330 000 et 350 000. Par ailleurs, ce qui ne laisse pas de surprendre, c’est que l’INSEE considère, pour faire ses estimations, que les flux migratoires en Guyane sont « légèrement positifs ». Or il ne se passe pas un jour sans que des embarcations déposent sur les côtes guyanaises des dizaines de migrants qui alimentent les bidonvilles précités, dans des conditions sanitaires déplorables et surtout indignes de la République française, par ces temps de pandémie de covid-19.
Monsieur le ministre délégué, le recensement est une question très sérieuse et ses conséquences sont bien trop importantes : on ne peut se contenter de le faire reposer sur le comptage approximatif des nouveaux bâtiments. Aussi, ma question est-elle simple : quand l’État se dotera-t-il des outils adaptés pour compter concrètement et correctement le nombre de personnes qui vivent réellement en Guyane, afin d’octroyer enfin à ses collectivités les moyens de leur développement ?
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Par ailleurs, je voudrais appeler l’attention de la représentation nationale sur la nécessité de préserver la santé de l’ensemble de nos concitoyens, de l’intégralité de la nation. Il est indispensable de lutter contre le variant britannique ; il n’est pas moins impératif de se battre contre le variant brésilien. Hier, à pareille heure, je me trouvais en Amazonie française, qui jouxte l’Amazonie brésilienne. Pour traverser l’océan, il ne m’a fallu que sept heures d’avion : il n’en faudrait pas plus à ce variant pour gagner la France métropolitaine. De mon point de vue, qui est aussi celui des habitants et de la classe politique de Guyane, les moyens fournis à la préfecture locale et aux forces armées pour contrôler le fleuve frontière qui sépare la France – la Guyane – du Brésil, sont absolument insignifiants, dérisoires.
La nécessité de mieux accompagner notre territoire, afin de mieux surveiller cette frontière, est plus impérieuse que jamais. Je souhaite véritablement vous mettre en garde à ce sujet, qui pourrait entraîner une sérieuse dégradation de la situation sanitaire en Guyane, avec des conséquences dans tout le reste du territoire national.
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Reste que nous privilégions le fond et que nous nous inscrivons dans la durée. Nous ne sommes que partiellement satisfaits, mais ce projet de loi, bien qu’amputé de l’article 3, honore, comme M. le rapporteur a relevé que je l’avais dit, l’humanité. Oui, il honore notre humanité. Il est très attendu à l’échelle de la planète.
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Lors de la discussion générale, j’ai indiqué que le refus du Gouvernement et de la majorité de réintroduire l’article 3 dans le texte ne constituait pas un élément rédhibitoire pour notre groupe, qui votera malgré tout en faveur du projet de loi. Je rappelle cependant que nous souhaitions, avec la création du conseil national de réflexion sur la circulation et le retour d’œuvres d’art extra-occidentales, renforcer les critères de transparence des futurs projets de transfert et de restitution de biens culturels, ainsi que l’accompagnement des futurs travaux correspondants. Avec la création de cet organe, il s’agissait aussi de mieux éclairer le Parlement en lui permettant de s’appuyer sur des experts, ce qui, en aucune manière, ne remettait en cause la qualité du travail qu’il fournit.
De manière fort regrettable, Mme la ministre a estimé que ce conseil serait inutile.
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C’est pourquoi, après s’être exprimés favorablement sur ce texte en première lecture au nom de la très grande importance que nous accordons à ce mouvement de réparation historique, mes collègues souhaitent ardemment faire de même en nouvelle lecture. Espérons que la majorité acceptera de rétablir l’article 3 introduit par le Sénat – mais si ce n’était pas le cas, cela ne constituerait bien évidemment pas un obstacle rédhibitoire au soutien du groupe GDR.
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Plus qu’une question de forme, le désaccord intervenu en CMP au sujet de la création du conseil national de réflexion sur la circulation et le retour de biens culturels extra-européens est révélateur des façons de concevoir la restitution de ces biens, pratique dont on sait qu’elle va prendre de plus en plus d’ampleur dans les années à venir. Ce développement est heureux et je souhaite rappeler ici que mes collègues du groupe de la Gauche démocrate et républicaine et moi-même considérons depuis de très longues années que la restitution des biens pillés dans les pays colonisés ou à l’occasion d’une guerre relève de la plus grande importance historique : en agissant de la sorte, notre pays contribue à la paix mémorielle et diplomatique, répare de terribles injustices ressenties à l’intérieur et à l’extérieur de nos frontières et offre une chance de renouveler le dialogue franco-africain, et plus largement avec l’ensemble des États issus de la décolonisation.
Il s’agit de construire un projet commun qui s’organiserait autour de la culture et de la reconstitution d’un patrimoine défait. Léopold Sédar Senghor disait très justement que « sans l’essor de l’esprit, nous ne sommes rien », et voyait dans un projet culturel commun « une quête […] qui honore l’humanité ». Aussi, le groupe de la gauche démocrate et républicaine ne peut que souscrire aux intentions de ce projet de loi, qui honorent l’humanité.
Cependant, le retour des biens ne doit pas s’opérer dans n’importe quelles conditions.
Tout d’abord, en vertu du caractère universel des œuvres concernées, au sens où Aimé Césaire parlait d’« un universel riche de tout le particulier, de tous les particuliers », nous voulons que celles-ci soient bien conservées, dans des musées, en dehors du règne de l’argent, en dehors du marchandage. Il faut pour cela s’assurer d’une coopération en bonne et due forme avec les États qui prennent part à l’entreprise de restitution.
Ensuite, nous considérons que ce salutaire mouvement de retour de biens culturels doit s’accompagner d’une lutte de grande ampleur contre le trafic international d’œuvres d’art. Faute de quoi, toutes les actions de notre pays, aussi vertueuses soient-elles, s’avéreront bien inutiles.
Enfin, et j’en viens ici au point sensible de la discussion, nous estimons que la restitution de biens culturels ne peut pas être soumise au seul fait du prince. C’est, hélas, ce qui se passe ici, ce projet de loi n’étant pas autre chose que l’habillage juridique des desiderata exprimés par le Président de la République à Ouagadougou en novembre 2017. Dommageable sur la forme, puisque le Parlement est, une fois de plus, relégué au rang de chambre d’enregistrement,…
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