Tri
En outre, je tiens à rappeler, pour apporter un peu de chair à ce débat, que le reste à charge zéro pour des patients atteints de surdité, qui devaient auparavant débourser 850 euros – j’en ai connu –, constitue un vrai progrès : ils ont maintenant des audioprothèses de qualité, ce qui permet de briser la solitude et de renforcer le lien social. Voilà le message qu’il faut envoyer aux Français. On continuera, quoi qu’il advienne, à préserver notre système de protection sociale.
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Alors que les soignants sont amenés à se réorganiser dans les services hospitaliers, alors que les soignants de ville s’investissent dans une stratégie d’« aller vers », alors que les officines de pharmacie répondent à l’afflux de la demande de tests antigéniques, à l’heure où la fatigue s’ajoute à la fatigue, la réserve sanitaire – soignants, sapeurs-pompiers, bénévoles de la protection civile et de la Croix-Rouge, entre autres –, tout comme au début de la pandémie, répond présente.
La donne a changé depuis la première vague du variant delta, supplantée par la déferlante omicron : nous avons désormais une arme essentielle, le vaccin, pour ne pas submerger nos services d’urgences et de médecine de réanimation, pour permettre aux soignants d’assurer l’ensemble de leurs missions de santé et pour éviter une nouvelle perte de chance pour les patients atteints de cancer ou de maladie chronique, notamment par la programmation d’actes de chirurgie. Oui, la France est généreuse ; c’est la France qu’on aime, rassemblée et solidaire. Mais il nous faut des bras pour vacciner et pour tester.
Ma question porte sur l’évaluation du dispositif de la réserve sanitaire, sur son déploiement depuis son début de la crise, sur la formation encadrée des bénévoles à l’acte vaccinal et sur l’accompagnement des pharmaciens dans le dispositif vaccinal et dans la réalisation des tests.
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D’une part, cet article 3 va à l’encontre du principe de réalité et de l’approche populationnelle du plan « Ma santé 2022 » et de la loi de juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation de notre système de santé. D’autre part, ce n’est pas la bonne méthode pour bâtir une société de la confiance avec les usagers et les médecins. C’est également contraire au principe d’équité, car cela tarira la filière de médecine de premier recours – la médecine de famille – et contribuera à l’inégalité d’accès aux soins. Si vous déconventionnez certains médecins, les patients modestes devront encore mettre la main au porte-monnaie – s’ils le peuvent. Nous demandons donc la suppression de cet article.
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Il s’agit d’une loi de confiance face à la défiance, la confiance passant par la solidarité et par les principes de justice et d’équité. Les femmes seules et les couples de femmes pourront bâtir leur projet parental et leur projet d’amour dans le respect et la protection des droits de l’enfant à naître. Confiance dans les soignants et la communauté des chercheurs pour faire face aux enjeux liés aux progrès rapides des connaissances.
À l’heure de la pandémie, on découvre un vaccin à ARN – acide ribonucléique – messager ; on vote une loi d’espoir pour tous ceux qui attendent une greffe avec la possibilité de dons croisés ; une loi d’espoir et d’anticipation pour faire progresser nos connaissances et nos possibilités thérapeutiques pour des maladies génétiques et des cancers réputés jusque-là incurables ; une loi d’équilibre entre le bénéfice individuel et l’intérêt collectif nécessitant un cadre législatif dans le respect des principes éthiques et la protection de la dignité humaine ; une loi responsable et humble qui ne prétend pas répondre à toutes les complexités de la vie mais qui n’enferme pas : elle reste à l’écoute des attentes tout en affirmant que tout ce qui est possible n’est pas toujours souhaitable ; une loi pour l’avenir, empreinte d’humanité, avec pour boussole le respect de la dignité.
Aujourd’hui, c’est l’aboutissement d’un cheminement législatif qui se perpétuera demain dans l’accompagnement des progrès de la science et des nouvelles technologies en faveur du bien commun. C’est pourquoi, face aux enjeux et aux défis de ce monde, nous nous opposerons collectivement à cette motion de rejet préalable.
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Pouvez-vous nous dire quel est l’intérêt d’étendre la vaccination pour ces jeunes, bien moins fragilisés par l’infection, ainsi que la logistique, le suivi et le calendrier vaccinal qui en découlent ? Comment relancer, avec les beaux jours, la dynamique vaccinale ?
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Une telle solidarité s’exprime aussi quand le Président de la République déclare à nouveau, lors du sommet du G7, que le vaccin est un bien commun de l’humanité, et manifeste la volonté d’un déploiement rapide de la vaccination dans les pays les plus fragilisés, en particulier dans le continent africain.
Si nous assistons à une décrue du nombre de patients infectés dans nos hôpitaux, une nouvelle vague épidémique est toujours à redouter : c’est la préoccupation majeure de nos amis anglais, avec le variant indien.
Or, si notre stratégie de vacciner les plus fragiles, les personnels soignants en premier lieu, se révèle payante, le déploiement de la vaccination pour atteindre le taux d’immunité collective implique une mobilisation large, intégrant les jeunes publics, âgés de 12 ans à 17 ans, dont nous tenons à saluer le sens du partage, de la citoyenneté, de la responsabilité, du collectif. N’y voyez aucune allusion au match de l’Euro de football, ce soir, entre la France et l’Allemagne !
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Inévitablement, des tensions entre l’intime et le collectif se sont manifestées. Nous n’en avons pas été exempts. En revanche, nous sommes fiers de permettre à des milliers de femmes d’accéder à l’assistance médicale à la procréation, de mener à bien leur projet de parentalité, d’affirmer que l’on est toujours le fils, la fille de quelqu’un – de celui ou de celle qui vous a transmis son amour. Nous sommes fiers de permettre à ceux qui attendent une greffe d’espérer. Nous sommes fiers de construire une société plus fraternelle et de témoigner notre reconnaissance à la communauté des chercheurs en lui offrant, dans le respect des principes éthiques, un cadre juridique adapté. Au nom du groupe La République en marche, je le redis : gardons confiance en l’avenir, en l’humanité. Ce projet de loi illustre cette attitude et nous voterons en sa faveur.
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D’une part, il permet de modifier le génome d’un embryon surnuméraire préimplantatoire destiné à être détruit, notamment avec la technique CRISPR-CAS9, ouvrant des perspectives dans la compréhension du développement et dans l’évaluation nécessaire pour l’édition du génome comme alternative pour la prise en charge des maladies génétiques jusqu’alors incurables, comme le conseille le Comité consultatif national d’éthique.
D’autre part, il offre la possibilité, toujours à des fins de recherche, d’intégrer quelques souches pluripotentes humaines dans un embryon animal, l’embryon hôte n’étant jamais un embryon humain, afin d’ouvrir des perspectives dans la compréhension du développement et de nourrir des espoirs thérapeutiques. J’insiste sur le fait que l’embryon ainsi constitué reste un embryon animal.
S’il est important de rappeler les interdits éthiques – créer
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Cette pratique ne doit évidemment pas être assimilée à l’AMP qui est, elle, un projet d’amour destiné à permettre la naissance d’un enfant et qui, je le répète, ne doit en aucun cas donner lieu à une dérive vers la pratique de la GPA.
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Deux ans, me direz-vous, c’est long ; mais face aux enjeux s’inscrivant dans l’avenir, chacun a cheminé, progressé, douté aussi, avec cette question en tête, fil rouge du CCNE : dans quelle société voulons-nous vivre ? Certains voudraient aller plus loin, d’autres ont fait part de leur inquiétude éthique. Chacun est persuadé de la justesse de ses convictions. Je peux vous affirmer ma fierté d’appartenir à cette noble assemblée qui a su répondre à nombre d’interrogations, à l’heure où il faut plus que jamais nous rassembler en solidarité avec nos concitoyens face à la pandémie.
L’accélération des connaissances amène inévitablement à s’interroger. Il est sage de se poser ces questions, c’est ainsi qu’on progresse. Sommes-nous en droit de refuser l’accès à l’AMP à un projet de parentalité, à un projet d’amour émanant de femmes seules et de couples de femmes ? Cela ne contreviendrait-il pas aux principes de justice et d’équité ? Évoquons aussi la perte de chance pour nombre de personnes malheureusement décédées parce qu’elles n’ont pu accéder à une greffe au cours de la pandémie. La possibilité des dons croisés offrira, à l’avenir, de nouveaux espoirs.
La perte de chance, cela aurait aussi été de ne pas faire confiance à la communauté des chercheurs. La prouesse scientifique qu’ils ont accomplie pour élaborer un vaccin à ARN – acide ribonucléique – messager, salvateur pour l’humanité, en est un parfait exemple. Grâce à eux, l’espoir renaît. C’est pourquoi, aujourd’hui plus que jamais dans le débat sociétal, le bouleversement des connaissances amène à des évolutions juridiques. C’est vrai dans le cadre de l’ouverture de l’AMP, en particulier au niveau de la filiation, dans le respect du droit de l’enfant. C’est également le cas dans le domaine de la recherche, concernant tant les cellules souches embryonnaires et les cellules IPS que les embryons préimplantatoires surnuméraires destinés à être détruits à la suite de l’abandon du projet parental, avec des pré-requis : la pertinence de l’équipe médicale ; la finalité du projet ; et l’absence d’alternative, en conformité avec l’article 16-4 du code civil et la convention d’Oviedo.
Enfin, face au scepticisme, aux nombreuses fantasmagories et aux allégations mensongères que nous avons eus à combattre concernant par exemple les vaccins à ARN messager, je le répète avec force : les chercheurs sont des personnes responsables. Pas question de créer des embryons
C’est pourquoi le groupe LaREM votera cette loi, dans une version en tous points conforme à celle que l’Assemblée nationale avait adoptée en deuxième lecture. C’est une loi adaptée à notre temps, empreinte d’humanité. Comme l’a rappelé l’Agence de la biomédecine, la France peut s’enorgueillir d’être dotée de l’un des systèmes législatifs et réglementaires les plus aboutis dans le domaine de la bioéthique, fondé sur la dignité, la liberté et la solidarité, en harmonie avec nos valeurs républicaines de liberté, d’égalité et de fraternité.
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Cela nous appelle et nous presse même à apporter un éclairage juridique, à poser des interdits, à prévoir de nouveaux droits. Dès lors, je remercie ceux qui nous ont éclairés et qui ont nourri notre réflexion pour construire une loi d’équilibre qui tienne compte des réalités sociétales, en résonance avec les principes éthiques nous protégeant de toute dérive vers l’eugénisme et le transhumanisme. À travers l’ouverture de l’AMP aux femmes seules et aux couples de femmes, cette loi témoigne d’une société plus ouverte, plus fraternelle, plus solidaire.
Merci à vous, madame et monsieur les ministres et chers collègues – permettez-moi également de remercier mesdames les ministres Agnès Buzyn et Nicole Belloubet –…
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Nous ne pouvons pas rester insensibles au sort de ceux qui traversent la frontière parce qu’ils n’ont pas obtenu en France de réponse à leurs souffrances, mais faut-il emprunter la voie de l’euthanasie ? Je répondrai par la négative en tant que médecin et aussi par respect pour tous ceux, notamment les bénévoles, qui s’engagent dans la voie des soins palliatifs. Sachez que j’éprouve néanmoins un profond respect pour ceux qui pensent autrement.
En France, le cadre juridique a évolué, prévoyant notamment la sédation profonde et continue, disposition que tout le monde ne connaît pas encore. Rappelons que 53 % des médecins ne connaissent pas la loi Leonetti. Les soins palliatifs évoluent entre deux extrêmes : acharnement thérapeutique et euthanasie. La sédation continue et profonde ne s’oppose pas à la fin de l’hydratation et de la nutrition, gestes thérapeutiques encadrés mais qui peuvent parfois être délétères pour le patient. C’est un acte profondément thérapeutique qui n’est pas dans l’intentionnalité.
Pensons aussi à la souffrance des soignants engagés dans les soins palliatifs et bâtissons ensemble une société de la confiance qui passe, précisément, par une augmentation des moyens accordés à ces services.
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Depuis plus de trois ans, beaucoup a été fait pour réduire les inégalités : soutien aux familles monoparentales, revalorisation de la prime d’activité, mesures en faveur de l’accès aux soins mais aussi de la formation et de l’apprentissage à travers le plan « 1 jeune 1 solution » – la liste est longue. Même si, en valeur absolue, la pauvreté a reculé selon l’INSEE, il n’est pas ici question de s’afficher en parangon de vertu à travers un éloge panégyrique.
L’aide alimentaire est sans doute l’urgence sociale la plus criante. Plus de deux millions de personnes, dont 70 % de femmes, y ont recours. Avec la crise, les banques alimentaires ont vu grandir le nombre de ces bénéficiaires, qu’ils soient travailleurs pauvres ou étudiants. Rappelons ici la réactivité de l’État qui, face aux urgences sociales, a consacré 144 millions d’euros à l’aide alimentaire, à la distribution de repas aux sans-abri comme aux étudiants. Rappelons aussi le soutien de l’Europe à travers l’augmentation sans précédent du Fonds européen d’aide aux plus démunis, dont nous bénéficions.
Dès lors, comment mieux adapter l’aide alimentaire apportée par ce fonds aux besoins tels que les expriment les associations de quartier, en ville comme dans les territoires ruraux, au plus près de nos concitoyens ? Comment envisager une simplification des procédures d’habilitation de ce fonds européen ?
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L’État veut interdire la location de bâtiments privés au prétexte de performances énergétiques médiocres, mais reporte sans cesse la réhabilitation de son propre patrimoine et des bâtiments accueillant nos gendarmes. Comment le comprendre ? Monsieur le secrétaire d’État, le Gouvernement fera-t-il plus que simplement entendre la détresse des gendarmes de Dijon ?
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Par ailleurs, l’article 1
Dans le haut lieu de l’histoire où nous siégeons, je souhaite rappeler le nom d’Arthur Fontaine – qui vécut près de chez moi –, l’un des promoteurs de la législation du travail, du repos hebdomadaire ou encore de la loi de 1919 instituant la journée de travail de huit heures. C’est aussi lui qui a rédigé la partie XIII du traité de Versailles créant l’OIT, l’Organisation internationale du travail. Dans le droit fil de la convention n
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L’amendement vise à conforter la généralisation des hôtels hospitaliers en intégrant au rapport d’évaluation la prise en charge des publics isolés, dans le cadre de la chirurgie ambulatoire. Il s’inscrit dans la continuité du rapport de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, et est inspiré d’un rapport d’ATD Quart Monde. J’insiste sur la nécessité d’articuler la dimension médicale et la dimension sociale, afin que le taux de chirurgie ambulatoire dans les hôpitaux franchisse un palier supplémentaire. Dans la période difficile que nous traversons, je souligne que notre école de chirurgie figure parmi les meilleures au monde ; son excellence sera d’autant plus remarquable qu’elle prendra en charge les publics les plus précaires.
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Nous sommes nombreux dans cet hémicycle. Peut-être certains d’entre nous – moi le premier, car je n’ai pas fait de test ADN récréatif – sont-ils porteurs sans le savoir d’une anomalie génétique, qui ne s’est simplement pas exprimée.
Pour ce qui est du mosaïcisme, une équipe de recherche de l’université de l’Oregon, à Portland, a mené une étude dont les résultats suggèrent que les embryons mosaïques sont capables, notamment à un stade très précoce, d’empêcher le développement de certaines cellules dites anormales. De la même façon qu’un joueur de quinté peut se tromper lorsqu’il décide de ne pas miser sur un cheval sous prétexte que c’est un
Tout ceci pour souligner que nos connaissances scientifiques en la matière sont loin d’être abouties. C’est ce que disent les membres du Comité consultatif national d’éthique, dont je fais partie : le sort d’une personne est loin d’être scellé dans ses gènes.
Voilà pourquoi je voterai en faveur de l’amendement du Gouvernement, qui est un amendement de sagesse : je rejoins l’avis du président Mignola, du rapporteur Jean-François Eliaou et de M. le ministre des solidarités et de la santé.
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L’Établissement français du sang rappelle que « le don du sang est un acte solidaire, anonyme, et sécurisé ». La sécurité n’est pas négociable.
En outre, les critères d’exclusion, comme l’ont signalé AIDES et l’AFH ne constituent pas des motifs de discrimination dès lors qu’ils reposent sur des données scientifiques et une certaine proportionnalité.
Les principes d’équité, de justice et de non-discrimination à raison de l’orientation sexuelle du donneur ont été posés dans notre législation de bioéthique. Néanmoins, un peu comme il faut trois pieds à un tabouret, si l’on ne fait pas référence au principe de responsabilité, il manque quelque chose.
Soyons donc responsables ! Comme l’a dit monsieur le ministre, la responsabilité, au décours d’une épidémie, quelle qu’elle soit, consiste à se montrer réactif, souple, dans l’intérêt de la population, ce que seule la voie réglementaire permet.
Nous approuvons donc l’argumentation de M. le ministre, qui est parfaitement pertinente du point de vue médical.
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Je vous souhaite simplement d’entendre ces familles. Je conçois que vous ressentiez finalement une certaine souffrance.
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