🧮Tri
🤔Chutes des personnes âgées
💡Réponse de Brigitte Bourguignon, Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'autonomie • 19 avr. 2022
💡Réponse de Brigitte Bourguignon, Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'autonomie • 19 avr. 2022
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Accessibilité des trains pour les personnes à mobilité réduite
💡Réponse de Elisabeth Moreno, Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances • 1 mars 2022
💡Réponse de Elisabeth Moreno, Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances • 1 mars 2022
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Commission d' éthique des établissements de santé
À Ministère de la santé et de la prévention • 19 oct. 2021
À Ministère de la santé et de la prévention • 19 oct. 2021
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Photovoltaïque - secteur agricole
À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 12 oct. 2021
À Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire • 12 oct. 2021
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Accès au TIC et numérique - Personnes handicapées
💡Réponse de Elisabeth Moreno, Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances • 12 janv. 2021
💡Réponse de Elisabeth Moreno, Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances • 12 janv. 2021
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Réforme des retraites - carrières à l'étranger
💡Réponse de Laurent Pietraszewski, Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail • 12 janv. 2021
💡Réponse de Laurent Pietraszewski, Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail • 12 janv. 2021
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Filière du chanvre
À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 3 nov. 2020
À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 3 nov. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Particules fines
À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 20 oct. 2020
À Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires • 20 oct. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Question écrite de M. Marc Delatte relative aux Ehpad
À Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 26 mai 2020
À Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 26 mai 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Prise en charge diabète (pied)
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 14 avr. 2020
💡Réponse de Agnès Buzyn, Ministère des solidarités et de la santé • 14 avr. 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Lutte contre le décrochage scolaire
À Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 3 mars 2020
À Jean-Michel Blanquer, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports • 3 mars 2020
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Co-détermination entreprises
À Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion • 15 oct. 2019
À Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion • 15 oct. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Stockage des données numériques
À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche • 8 oct. 2019
À Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche • 8 oct. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Prestation compensatoire du handicap
À Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées • 2 juil. 2019
À Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées • 2 juil. 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
🤔Fret
💡Réponse de Élisabeth Borne, Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports • 25 juin 2019
💡Réponse de Élisabeth Borne, Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports • 25 juin 2019
👍0
👎0
💬0
🔗Partager
Voir plus
⚙️