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Hugues Renson
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Tri
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Hugues Renson • 2022 Feb 09 00:02:20
Prochaine séance, demain, à quinze heures :

Discussion de la proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l’art ;

Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d’Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l’indignité de leurs conditions d’accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français ;

Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France.

La séance est levée.
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Hugues Renson • 2022 Feb 09 00:01:10
Merci beaucoup, monsieur le président Le Fur, pour ce rappel au règlement. À l’évidence, il en est qui sont plus faciles et plus agréables à gérer que d’autres ; merci, donc, pour vos mots chaleureux qui me touchent. Ils me touchent d’autant plus qu’ils sont prononcés par vous, qui êtes une figure de l’hémicycle et qui êtes pour beaucoup un exemple.

J’en profite, mes chers collègues, pour vous dire l’immense honneur que j’ai eu à présider nos séances, nos débats, et à faire vivre, depuis cette place si particulière, le débat démocratique et la pluralité des opinions. Ces opinions sont diverses ; elles sont libres et elles doivent absolument être toutes respectées.

Je veux aussi remercier l’ensemble des agents, des collaborateurs et des fonctionnaires qui garantissent le bon fonctionnement de l’Assemblée nationale. (Applaudissements sur tous les bancs.) Croyez-moi, mes chers collègues – je sais que nous partageons cet avis –, rien n’est plus précieux que notre démocratie parlementaire.
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Hugues Renson • 2022 Feb 09 00:00:12
La parole est à M. Marc Le Fur, pour un rappel au règlement.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:59:56
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi organique, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par l’amendement qui vient d’être adopté.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:59:38
Nous avons achevé l’examen des amendements à la proposition de loi.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:57:13
La parole est à M. le rapporteur.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:55:59
Mes chers collègues, laissons le président Le Fur s’exprimer, s’il vous plaît.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:54:40
La parole est à M. Marc Le Fur.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:53:24
Quel est l’avis de la commission ?
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:52:27
J’appelle maintenant le texte de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d’alerte. Conformément à l’article 113, alinéa 3, de notre règlement, j’appelle l’Assemblée nationale à statuer d’abord sur l’amendement dont je suis saisi.

La parole est à Mme la secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:52:23
Voici le résultat du scrutin :

        Nombre de votants                        60

        Nombre de suffrages exprimés                60

        Majorité absolue                        31

                Pour l’adoption                57

                Contre                3
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:51:59
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi, compte tenu du texte de la commission mixte paritaire, modifié par l’amendement qui vient d’être adopté par l’Assemblée.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:51:37
Nous avons achevé l’examen des amendements à la proposition de loi.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:50:21
La parole est à Mme la secrétaire d’État.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:43:42
La parole est à M. le rapporteur.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:42:12
La parole est à M. Ugo Bernalicis.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:41:57
Merci, monsieur Le Fur…
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:39:16
La parole est à M. Marc Le Fur.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:39:07
Quel est l’avis du Gouvernement ?
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:38:29
J’appelle maintenant le texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d’alerte.

Sur l’ensemble de la proposition de loi, je suis saisi par les groupes La Répubique en marche et Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés d’une demande de scrutin public.

Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Conformément à l’article 113, alinéa 3, du règlement, je vais d’abord appeler l’Assemblée à statuer sur un amendement dont je suis saisi.

La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l’amendement no 1.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:38:21
La discussion générale commune est close.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:34:35
La parole est à M. Philippe Latombe.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:30:31
La parole est à M. Jérôme Nury.
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Hugues Renson • 2022 Feb 08 23:21:47
La parole est à M. Raphaël Gauvain.
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