Adrien Morenas - DemoKratia

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Adrien Morenas • 2021 juin 30

Lundi, je visitais un quartier prioritaire de la politique de la ville (QPV) : j’y ai discuté avec des parents qui n’avaient aucune notion de ce que pouvait être l’instruction en famille. Une mère m’a alors interpellé au sujet de la sécurité de son enfant ; il était trop compliqué pour elle de l’emmener à l’école et, en raison du trafic de stupéfiants dans le quartier, elle préférait l’instruire à domicile.

Ma question est simple : au-delà du projet pédagogique, ce texte ne pourrait-il prendre en compte les raisons de sécurité pour lesquelles certains enfants se trouvent dans l’impossibilité de se rendre à l’école ? Faute de réponse, je ne voterai pas pour l’article 21 tel qu’il est rédigé.

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Adrien Morenas • 2021 juin 30

Je soutiens l’amendement de Thomas Rudigoz, avec qui j’ai pris part à la commission d’enquête sur la lutte contre les groupuscules d’extrême droite en France. Pour prendre un exemple que chacun comprendra, la situation actuelle équivaut à liquider une entreprise, mais pas ses succursales. La logique voudrait que les Lyonnais voient fermer les associations affiliées à Bastion social et Génération identitaire, qui en partagent souvent les membres et la propagande.

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Adrien Morenas • 2021 mai 26

On s’en souviendra !

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Adrien Morenas • 2021 mai 25

Monsieur Gosselin, laissez-moi terminer mon propos. Vous pourrez me répondre ensuite, si vous le souhaitez.

Ensuite, libre aux préfets de département d’appliquer ce qu’aura proposé le préfet de région. Je peux attester que, dans la région Sud Provence-Alpes-Côte d’Azur, dans laquelle je réside, c’est ainsi que les choses se passent. Je ne vois pas pourquoi il en irait différemment ici.

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Adrien Morenas • 2021 mai 25

J’entends dire que le préfet de région serait complètement déconnecté des territoires. Or il n’en est rien. Un préfet de région s’en réfère à ses préfets de département. Le texte permettra au préfet de région de tracer les lignes.

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Adrien Morenas • 2021 avr. 13

Ma question s’adresse à M. le Premier ministre et je souhaite y associer l’ensemble de mes collègues des groupes d’étude « vigne, vin et œnologie » et « modernisation des activités agricoles et structuration des filières ».

Dix régions sur treize ont été terriblement touchées par l’épisode de gel qui s’est abattu la semaine dernière sur nos cultures. Les viticulteurs et arboriculteurs, particulièrement éprouvés, tentent en ce moment de sauver ce qui peut encore l’être des récoltes de l’année, alors même qu’ils sont depuis des mois en première ligne de la crise sanitaire, afin de continuer à nous nourrir.

Le vignoble français, notamment, a subi l’un des plus sérieux ravages agricoles de ces dernières décennies. Plus largement, c’est l’ensemble des filières arboricole et maraîchère qui sont implacablement touchées. Dans certaines régions, des agriculteurs disent avoir tout perdu. À titre d’exemple, dans mon département du Vaucluse, près de 80 % de la culture de cerise est dévastée.

Dès jeudi dernier, vous avez annoncé, avec Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, le déclenchement du régime des calamités agricoles. Nous sommes tous conscients sur ces bancs qu’il ne suffira pas à lui seul.

Alors que ce nouvel épisode de froid survient comme un coup de grâce après plusieurs années très difficiles, pourriez-vous nous dire quel est le montant de l’enveloppe débloquée dans le cadre de ce régime et quel accord a pu être trouvé entre le Gouvernement et les assurances pour porter assistance au plus vite à celles et ceux qui en ont vivement besoin ? Par ailleurs, n’est-il pas grand temps d’instaurer des fonds de garantie pour les filières agricoles ? Enfin, comment pourrions-nous assurer une aide prévisionnelle en faveur de l’emploi saisonnier, car même pour les agriculteurs qui ont tout perdu, le travail continue ! (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)

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Adrien Morenas • 2020 mai 8

Il a été déposé par Mme Véronique Hammerer. Avec la crise du Covid-19, un lien particulier s’est créé entre les structures sanitaires et les établissements médico-sociaux, ce qui assure une chaîne de soin complète pour les personnes atteintes par le virus. Cependant, de nombreux témoignages provenant des structures d’aides à domiciles et des EHPAD illustrent la difficulté que pose le fait d’intervenir auprès d’une personne revenant d’une hospitalisation sans savoir si celle-ci avait un lien avec le Covid-19.

Le présent amendement vise donc à permettre aux structures médico-sociales travaillant avec des personnes vulnérables telles que les EHPAD, les SAAD – services d’aide et d’accompagnement à domicile – ou les SSIAD – services de soins infirmiers à domicile –, ainsi qu’aux établissements et services accueillant des personnes handicapées, d’avoir accès à certaines informations qui leur permettront de déterminer, par exemple, si le port d’un équipement de protection individuelle est nécessaire lors d’une intervention.

Cette autorisation, strictement encadrée par le décret d’application, aurait pour effet de créer une chaîne d’information complète, susceptible d’assurer la protection des patients comme du personnel soignant.

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Adrien Morenas • 2020 mai 8

Mme Hammerer tenait à s’assurer que l’amendement est satisfait. Compte tenu des garanties apportées par M. le ministre, je le retire.

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Adrien Morenas • 2020 mai 8

Je défendrai en même temps l’amendement no 40.

Parmi les activités économiques mises à mal par le confinement, certaines sont moins connues que d’autres. C’est le cas de celle des moniteurs-guides de pêche, pourtant essentielle à l’heure où les plages vont pouvoir redevenir accessibles, comme l’ont annoncé hier le Premier ministre et le ministre de l’intérieur, et pour venir en aide aux maires désireux de proposer des activités périscolaires. Nous proposons donc que cette activité soit à nouveau autorisée

Quant à l’amendement no 40, il lève un doute sur la réouverture des plages en précisant que la pêche de loisir, sous toutes ses formes, y serait autorisée sur l’ensemble du territoire.

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Adrien Morenas • 2020 mai 8

Je précise seulement qu’inscrire en cette période la pêche de loisir dans le marbre de la loi facilitera le travail de nos préfets, déjà bien occupés, en leur épargnant d’avoir à se poser la question de la réouverture des plages et des activités alors autorisées.

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Adrien Morenas • 2020 mai 8

Non, monsieur le président, je le maintiens.

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Adrien Morenas • 2020 mai 8

M. le ministre l’a rappelé : tous les lieux de culte sont restés ouverts ; la seule chose qui est interdite, ce sont les rassemblements. Et je peux vous dire que devant la loi, nous ne sommes pas tous égaux : dans ma commune, par exemple, pendant la période de Pâques, le curé appelait les fidèles à contourner le confinement pour aller se confesser à la maison paroissiale ; cela a été rapporté au diocèse, qui ne l’a pas pris en considération. Je crois donc que les situations sont très variables suivant les départements. Tout en respectant tous les cultes et toutes les religions, je pense qu’il faut qu’un cadre général soit fixé. J’adhère totalement à ce qui est fait par le Gouvernement.

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Adrien Morenas • 2019 déc. 12

Une économie circulaire, donc ?

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Adrien Morenas • 2019 déc. 12

Ma chère collègue, vous parlez de malhonnêteté intellectuelle, mais en la matière, votre discours se pose là ! C’est regarder par le petit bout de la lorgnette que de dire que nous interdisons les emballages en plastique à l’horizon 2040 seulement, alors que nous prenons des mesures qui commenceront à entrer en vigueur dès la promulgation de la loi. La grande différence entre vous et nous, c’est que nous prônons une action économique globale, nous envisageons les conséquences de ce que nous adoptons et nous ne votons donc pas de manière irréfléchie.

Considérons votre champ lexical : « contraindre », « forcer », « interdire » ; quelle part est laissée à la négociation dans les décisions que vous souhaitez prendre ? Aucune ! La majorité a au contraire pris la décision de discuter et de négocier avec l’ensemble des acteurs concernés. Ne venez donc pas nous donner de grandes leçons de morale que vous êtes vous-mêmes incapable de suivre ! (« Très bien ! » et applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)

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Adrien Morenas • 2019 déc. 12

L’urgence climatique ne date pas de ce gouvernement ni de cette majorité. Lorsque vous étiez aux affaires, vous auriez dû prendre, vous aussi, vos responsabilités. Ne venez pas maintenant nous faire des reproches, alors que nous, nous faisons adopter des textes qui répondent aux attentes des Français en matière d’urgence climatique.

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Adrien Morenas • 2019 déc. 3

Nous ne sommes pas vexés !

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Adrien Morenas • 2019 nov. 19

Mais non !

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Adrien Morenas • 2019 nov. 19

Bien sûr que si !

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Adrien Morenas • 2019 nov. 19

Très bien !

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Adrien Morenas • 2019 nov. 4

Quel talent !

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Adrien Morenas • 2019 nov. 4

Je le maintiens, madame la présidente.

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Adrien Morenas • 2019 nov. 4

Nous le savons, la France ne consomme pas l’intégralité des crédits du FEADER dont elle dispose, en particulier dans le cadre du programme LEADER. L’amendement vise à intégrer les investissements hydrauliques dans les CPER afin de les rendre éligibles au FEADER. Pourraient ainsi être parfaitement conjugués projet d’intérêt général – économies d’eau – et projets agricoles.

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Adrien Morenas • 2019 nov. 4

À la lumière des explications apportées par le Gouvernement, et ayant déposé d’autres amendements afin d’obtenir des rapports concernant ces différents établissements, je retire mon amendement.

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Adrien Morenas • 2019 nov. 4

Le CEREMA est un établissement spécialisé dans l’ingénierie, qui traite de sujets aussi variés que l’adaptation au changement climatique, les risques de submersion continentale ou les risques littoraux. Cette liste de compétences n’est pas exhaustive, et le CEREMA est aujourd’hui confronté à la double peine d’une perte de budget et d’une baisse de personnel.

Par conséquent, cet amendement vise à limiter la diminution de la subvention pour charges de service public aux économies permises par la réduction de la masse salariale, soit environ 1,5 million d’euros. Il faut en effet permettre au CEREMA d’absorber les restructurations en cours avant d’aller plus loin. Pour ce faire, il est proposé de transférer 3 millions d’euros de l’action 8 du programme 217 « Conduite et pilotage des politiques de l’écologie, du développement et de la mobilité durables » vers l’action 11 du programme 159, dédiée à la subvention pour charges de service public versée au CEREMA.

Si vous y donnez un avis favorable, madame la secrétaire d’État, vous dissiperez quelque peu le nuage qui plane au-dessus de cet établissement.

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