Ordre du jour :
– auditions, conjointes avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, sur le crédit d'impôt pour la transition énergétique (cite) :- à 9 heures 30 : mme michèle rousseau, m. charles helbronner et m. alain weber (conseil général de l'environnement et du développement durable – cgedd) et m. pierre-marie carraud (inspection générale des finances – igf) sur le rapport aides à la rénovation énergétique des logements privés ;- à 10 heures 15 : m. johan ransquin, directeur adjoint villes et territoires durables, et mme marie-laure nauleau, économiste au service économie et prospective de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie – ademe ;- à 11 heures : représentants de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (capeb) et de la fédération française du bâtiment (ffb).
Auditions, conjointes avec la commission des affaires économiques et la commission des finances, sur le crédit d'impôt pour la transition énergétique (cite) :
à 9 heures 30 : mme michèle rousseau, m. charles helbronner et m. alain weber (conseil général de l'environnement et du développement durable – cgedd) et m. pierre-marie carraud (inspection générale des finances – igf) sur le rapport aides à la rénovation énergétique des logements privés ;
à 10 heures 15 : m. johan ransquin, directeur adjoint villes et territoires durables, et mme marie-laure nauleau, économiste au service économie et prospective de l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie – ademe ;
à 11 heures : représentants de la confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (capeb) et de la fédération française du bâtiment (ffb).