Ordre du jour :
– examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (mme nathalie sarles, rapporteure pour avis).– examen, en application de l'article 91 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1974) (m. bruno millienne, mme bérangère couillard, m. jean-luc fugit, mmes bérangère abba et zivka park, rapporteurs)
Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (n° 1908) (mme nathalie sarles, rapporteure pour avis).
Examen, en application de l'article 91 du règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée, d'orientation des mobilités (n° 1974) (m. bruno millienne, mme bérangère couillard, m. jean-luc fugit, mmes bérangère abba et zivka park, rapporteurs)