Ordre du jour :
– éventuellement, examen de la proposition de loi visant à démocratiser le sport en france (n °3808) (rapporteurs : mme céline calvez pour le titre i, m. pierre alain raphan pour le titre ii, m. cédric roussel pour le titre iii)
éventuellement, démocratiser le sport en france (n °3808) (rapport) (suite).