Ordre du jour :
– commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la culturediscussion « culture » (ministre : mme roselyne bachelot) – mission culture :- création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture : mme dominique david, rapporteure spéciale ;- patrimoines : m. gilles carrez, rapporteur spécial ;discussion « médias » (ministre : mme roselyne bachelot) – mission médias, livres et industries culturelles et compte de concours financiers avances à l'audiovisuel public : mme marie-ange magne, rapporteure spéciale. – commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions conseil et contrôle de l'état, direction de l'action du gouvernement et pouvoirs publicsdiscussion unique (ministre : m. marc fesneau) : – mission conseil et contrôle de l'état : m. daniel labaronne, rapporteur spécial ;– mission pouvoirs publics : m. christophe naegelen, rapporteur spécial ;– mission direction de l'action du gouvernement et budget annexe publications officielles et information administrative : mme marie christine dalloz, rapporteure spéciale.
Commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la culture ;
Commission d'évaluation des politiques publiques relatives aux missions conseil et contrôle de l'état, direction de l'action du gouvernement et pouvoirs publics.