Ordre du jour :
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) ; examen et vote sur les crédits des missions :– enseignement scolaire (mme catherine osson, rapporteure spéciale)– culture : création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (mme dominique david, rapporteure spéciale) ; patrimoines (m. gilles carrez, rapporteur spécial) ;– médias, livre et industries culturelles ; compte spécial avances à l'audiovisuel public (mme marie-ange magne, rapporteure spéciale)– relations avec les collectivités territoriales et sur les articles 45 à 48, rattachés ; compte spécial avances aux collectivités territoriales (mm. jean rené cazeneuve et christophe jerretie, rapporteurs spéciaux)
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) ; examen et vote sur les crédits des missions :
Enseignement scolaire (mme catherine osson, rapporteure spéciale) ;
Culture : création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (mme dominique david, rapporteure spéciale) ; patrimoines (m. gilles carrez, rapporteur spécial) ;
Médias, livre et industries culturelles ; compte spécial avances à l'audiovisuel public (mme marie-ange magne, rapporteure spéciale) ;
Relations avec les collectivités territoriales et sur les articles 45 à 48, rattachés ; compte spécial avances aux collectivités territoriales (mm. jean rené cazeneuve et christophe jerretie, rapporteurs spéciaux).