Ordre du jour :
– audition conjointe de m. édouard geffray, directeur général de l'enseignement scolaire, m. christophe peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, m. alain seksig, secrétaire général du conseil des sages de la laïcité, et mme isabelle de mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du conseil, sur la laïcité à l'école-- désignation de rapporteurs sur : -- la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 326)-- la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327)-- désignation d'un député qui siégera dans un organisme extraparlementaire
Audition conjointe de m. jean hubac, chef du service de l'accompagnement des politiques éducatives (dgesco), m. christophe peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, m. alain seksig, secrétaire général du conseil des sages de la laïcité, et mme isabelle de mecquenem, chargée de mission pour la formation et la communication auprès du conseil, sur la laïcité à l'école ;
- désignation de rapporteurs sur :
- la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 326)
- la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327)
Audition conjointe de m. christophe peyrel, haut fonctionnaire adjoint de défense et de sécurité du ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, et d'un membre du conseil des sages de la laïcité, sur la laïcité à l'école.
Désignation de rapporteurs sur : la proposition de loi visant à créer un corps de fonctionnaire pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap (n° 326), la proposition de loi visant à mettre fin à la concentration dans les médias et l'industrie culturelle (n° 327).
Désignation d'un député qui siégera dans un organisme extraparlementaire.