Ordre du jour :
Examen, pour avis, des articles du projet de loi, adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (mme béatrice bellamy, mm. stéphane mazars et bertrand sorre, rapporteurs)
Désignation de rapporteurs sur la mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2016 1524 du 14 novembre 2016 visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias;
Examen, pour avis, des articles du projet de loi, adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (mme béatrice bellamy, mm. stéphane mazars et bertrand sorre, rapporteurs pour avis)
Adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (mme béatrice bellamy, mm. stéphane mazars et bertrand sorre, rapporteurs) (rapport) (avis).
Examen, pour avis, des articles du projet de loi, adopté par le sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif aux jeux olympiques et paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions (n° 809) (mme béatrice bellamy, mm. stéphane mazars et bertrand sorre, rapporteurs) (rapport) (avis).