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Ordre du jour :
– nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (n° 1321) ; – nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) ; – audition, sur le thème de la compensation des atteintes à la biodiversité, dans la perspective de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte, de mme stéphanie lumbers, représentante de france industrie, directrice du développement durable de la fédération des entreprises de la beauté (febea) et mme annabelle ferry, directrice « territoires et ville » du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (cerema).
– nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (n° 1321) ;– nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) ;- audition, sur le thème de la compensation des atteintes à la biodiversité, dans la perspective de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte, de mme stéphanie lumbers, représentante de france industrie, directrice du développement durable de la fédération des entreprises de la beauté (febea), m. loïc obled, directeur général délégué « police, connaissance, expertise » de l'office français de la biodiversité (ofb), et mme annabelle ferry, directrice « territoires et ville » du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (cerema).
Nomination d'un rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (n° 1321) ;
Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2024 (sous réserve de son dépôt) ;
Audition, sur le thème de la compensation des atteintes à la biodiversité, dans la perspective de la discussion du projet de loi relatif à l'industrie verte, de mme stéphanie lumbers, représentante de france industrie, directrice du développement durable de la fédération des entreprises de la beauté (febea) et mme annabelle ferry, directrice « territoires et ville » du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (cerema).
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