Ordre du jour :
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
- écologie, développement et mobilité durables :
- infrastructures et services de transports ; contrôle et exploitation aériens (mmes christine arrighi et eva sas, rapporteures spéciales)
- énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (mm. david amiel et emmanuel lacresse, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés
- paysage, eau et biodiversité ; prévention des risques ; expertise, information géographique et météorologie ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (mme alma dufour et m. sébastien rome, rapporteurs spéciaux)
- affaires maritimes (mme christine decodts, rapporteure spéciale)
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2024 (n° 1680) : examen et vote sur les crédits des missions
écologie, développement et mobilité durables :
Infrastructures et services de transports ; contrôle et exploitation aériens (mmes christine arrighi et eva sas, rapporteures spéciales) ;
énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie ; financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale (mm. david amiel et emmanuel lacresse, rapporteurs spéciaux) et sur les articles 50 à 52 rattachés ;
Paysage, eau et biodiversité ; prévention des risques ; expertise, information géographique et météorologie ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires (mme alma dufour et m. sébastien rome, rapporteurs spéciaux) ;
Affaires maritimes (mme christine decodts, rapporteure spéciale).