Ordre du jour :
Audition de mm. michel cadot, président de l'agence nationale du sport (ans), et frédéric sanaur, directeur général, sur le rapport d'activité 2022 de l'ans ;
Désignation de rapporteurs sur :
La proposition de loi, adoptée par le sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer (n° 1362)
La proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative (n° 1601) ;
La proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) ;
La proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (n° 1794) ;
La proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) ;
La proposition, adoptée par le sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816).