Examen du texte
– table ronde, conjointe avec la délégation aux outre-mer, sur la gestion des déchets dans les outre-mer, réunissant : m. raphaël guastavi, directeur adjoint de la direction « déchets et économie circulaire » et m. éric vésine, directeur adjoint de la direction « supervision des filières rep » de l'agence de la transition écologique ; m. andré léger, chargé de mission « filières des emballages-papiers et réseau drom-insulaires » et m. joël ruffy, responsable du pôle juridique et fiscal et du service institutionnel et médias de l'association amorce ; mme laetitia malet, déléguée générale adjointe l'association des communes et collectivités d'outre-mer (accdom) ;
– examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute a69 (n° 1814) (mme christine arrighi, rapporteure).
Table ronde, conjointe avec la délégation aux outre-mer, sur la gestion des déchets en outre-mer, avec des représentants de l'agence de la transition écologique, de l'association des communes et collectivités d'outre-mer et de l'association amorce.
Table ronde, conjointe avec la délégation aux outre-mer, sur la gestion des déchets dans les outre-mer, réunissant : m. raphaël guastavi, directeur adjoint de la direction « déchets et économie circulaire » et m. éric vésine, directeur adjoint de la direction « supervision des filières rep » de l'agence de la transition écologique ; m. andré léger, chargé de mission « filières des emballages-papiers et réseau drom-insulaires » et m. joël ruffy, responsable du pôle juridique et fiscal et du service institutionnel et médias de l'association amorce ; mme laetitia malet, déléguée générale adjointe l'association des communes et collectivités d'outre-mer (accdom) ;
Examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute a69 (n° 1814) (mme christine arrighi, rapporteure).
Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à interdire l'importation et l'exportation des trophées de chasse d'espèces protégées (n° 1895) (mme sandra regol, rapporteure).