Nomination d'un rapporteur
Nomination d'un rapporteur
Nomination d'un rapporteur
Souveraineté industrielle européenne : examen du rapport d'information (mme yaël menache et m. denis masseglia, rapporteurs d'information)
Nomination de rapporteurs :
Sur la proposition de résolution européenne de m. pierre-henri dumont relative à la proposition de directive visant à instaurer un nouveau statut d'association à but non lucratif transfrontalière (sous réserve de son dépôt) ;
Sur la proposition de résolution européenne de m. benjamin haddad visant à condamner la dérive libérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin de la géorgie (n° 2632) ;
Sur la proposition de résolution européenne de m. jean-marc zulesi invitant le gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n°°2553) ;
Sur la proposition de résolution européenne de mme elsa faucillon, m. thomas portes et plusieurs de leurs collègues visant à la création d'une flotte européenne de sauvegarde en mer (n°2446).
Condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la géorgie : examen de la proposition de résolution européenne de m. benjamin haddad (nnn, rapporteur) (n° 2632)
Sur la proposition de résolution européenne relative à la proposition de directive visant à instaurer un nouveau statut d'association à but non lucratif transfrontalière (sous réserve de son dépôt) ;
Sur la proposition de résolution européenne visant à condamner la dérive libérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin de la géorgie (n° 2632) ;
Sur la proposition de résolution européenne invitant le gouvernement à se prononcer contre les méga-camions et à bâtir une politique de report modal vers le ferroviaire au niveau européen (n°°2553) ;
Sur la proposition de résolution européenne visant à la création d'une flotte européenne de sauvegarde en mer (n°2446).
Condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la géorgie : examen de la proposition de résolution européenne de m. benjamin haddad (n° 2632)
Souveraineté industrielle européenne : examen du rapport d'information (mme yaël menache et m. denis masséglia, rapporteurs d'information)