Ordre du jour :
Désignation des membres de la mission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique
– désignation des membres de la mission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique ;
– désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) ;
– désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la constitution, de m. pierre-marie abadie aux fonctions de président de l'autorité de sûreté nucléaire ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473) ;
en application de l'article 86 alinéa 5 du règlement de l'assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 8 juin à 17 heures. la conférence des présidents a décidé que la proposition de loi sera examinée selon la procédure d'examen simplifiée (article 103 du règlement).
– examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473)
en application de l'article 86 alinéa 5 du règlement de l'assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 8 juin à 17 heures.
la conférence des présidents a décidé que la proposition de loi sera examinée selon la procédure d'examen simplifiée (article 103 du règlement)
– désignation des membres de la mission d'information sur l'adaptation au changement climatique et l'aménagement des territoires ;
– désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt)
Désignation des membres de la mission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique ;
Désignation de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt) ;
Désignation d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la constitution, de m. pierre-marie abadie aux fonctions de président de l'autorité de sûreté nucléaire ;
Examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473).