Ordre du jour :
– suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 (1) :
. protection de l'environnement et prévention des risques (m. vincent thiébaut, rapporteur pour avis)
. transition énergétique (mme claire lejeune, rapporteure pour avis)
. paysages, eau et biodiversité (m. sébastien humbert, rapporteur pour avis)
. politiques de développement durable (mme lisa belluco, rapporteure pour avis)
(1) en application de l'article 86 alinéa 5 du règlement de l'assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au vendredi 18 octobre, à 17 heures.
les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis internet.
– examen pour avis des crédits de la mission de la mission « investir pour la france de 2030 » : recherche dans le domaine du développement durable (mme constance de pélichy, rapporteure pour avis) (2). en application de l'article 86 alinéa 5 du règlement de l'assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 19 octobre, à 17 heures.
les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis internet.
- suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 :
. protection de l'environnement et prévention des risques (m. vincent thiébaut, rapporteur pour avis)
. transition énergétique (mme claire lejeune, rapporteure pour avis)
. paysages, eau et biodiversité (m. sébastien humbert, rapporteur pour avis)
. politiques de développement durable (mme lisa belluco, rapporteure pour avis)
- examen pour avis des crédits de la mission de la mission « investir pour la france de 2030 » : recherche dans le domaine du développement durable (mme constance de pélichy, rapporteure pour avis).