Ordre du jour :
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
- travail, emploi et administration des ministères sociaux (m. emmanuel maurel et mme estelle mercier, rapporteurs spéciaux)
- recherche et enseignement supérieur :
o enseignement supérieur et vie étudiante (mm. thomas cazenave et charles sitzenstuhl, rapporteurs spéciaux) ;
o recherche (mm. mickaël bouloux et pierre henriet, rapporteurs spéciaux).
- gestion des finances publiques (m. jérôme legavre, rapporteur spécial) ;
- gestion des finances publiques : lutte contre l'évasion fiscale (mme mathilde feld et m. nicolas sansu, rapporteurs spéciaux) ;
- transformation et fonction publiques ; crédits non répartis (mme claire marais-beuil, rapporteure spéciale) ;
- régimes sociaux et de retraite ; pensions (m. aurélien le coq, rapporteur spécial) ;
- remboursements et dégrèvements (mme christine pires beaune, rapporteure spéciale) ;
- gestion du patrimoine immobilier de l'état (m. jean-paul mattei, rapporteur spécial).
– suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
- travail, emploi et administration des ministères sociaux (m. emmanuel maurel et mme estelle mercier, rapporteurs spéciaux) ;
- recherche et enseignement supérieur :
o enseignement supérieur et vie étudiante (mm. thomas cazenave et charles sitzenstuhl, rapporteurs spéciaux) ;
o recherche (mm. mickaël bouloux et pierre henriet, rapporteurs spéciaux).
- gestion des finances publiques (m. jérôme legavre, rapporteur spécial) ;
- gestion des finances publiques : lutte contre l'évasion fiscale (mme mathilde feld et m. nicolas sansu, rapporteurs spéciaux) ;
- transformation et fonction publiques ; crédits non répartis (mme claire marais-beuil, rapporteure spéciale) ;
- régimes sociaux et de retraite ; pensions (m. aurélien le coq, rapporteur spécial) ;
- remboursements et dégrèvements (mme christine pires beaune, rapporteure spéciale) ;
- gestion du patrimoine immobilier de l'état (m. jean-paul mattei, rapporteur spécial).
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits de la mission :
Travail, emploi et administration des ministères sociaux (m. emmanuel maurel et mme estelle mercier, rapporteurs spéciaux) ;
Recherche et enseignement supérieur :
Enseignement supérieur et vie étudiante (mm. thomas cazenave et charles sitzenstuhl, rapporteurs spéciaux) ;
Recherche (mm. mickaël bouloux et pierre henriet, rapporteurs spéciaux).
Gestion des finances publiques (m. jérôme legavre, rapporteur spécial) ;
Gestion des finances publiques : lutte contre l'évasion fiscale (mme mathilde feld et m. nicolas sansu, rapporteurs spéciaux) ;
Transformation et fonction publiques ; crédits non répartis (mme claire marais-beuil, rapporteure spéciale) ;
Régimes sociaux et de retraite ; pensions (m. aurélien le coq, rapporteur spécial) ;
Remboursements et dégrèvements (mme christine pires beaune, rapporteure spéciale) ;
Gestion du patrimoine immobilier de l'état (m. jean-paul mattei, rapporteur spécial).