Examen du texte
- inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes : examen de la proposition de résolution européenne de m. eric pauget et plusieurs de ses collègues (n°1455) (m. eric pauget, rapporteur);
- nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes de :
– mme anna pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 1168) ;
– m. aurélien lopez-liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de méditerranée (n° 1379).
- à 15 heures :
- examen de la proposition de résolution européenne de m. eric pauget et plusieurs de ses collègues (n°1455) (m. eric pauget, rapporteur);
- nomination d'un co-rapporteur sur le rapport d'information sur l'union européenne face au défi du financement de la transition énergétique ;
- nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes de :
– mme anna pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 1168) ;
– m. aurélien lopez-liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de méditerranée (n° 1379).
Examen de la proposition de résolution européenne de m. eric pauget et plusieurs de ses collègues (n°1455) (m. eric pauget, rapporteur) ;
Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes de mme anna pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 1168) ; de m. aurélien lopez-liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de méditerranée (n° 1379).
Nomination d'un co-rapporteur sur le rapport d'information sur l'union européenne face au défi du financement de la transition énergétique ;
Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes de :
Mme anna pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 1168) ;
M. aurélien lopez-liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de méditerranée (n° 1379).