Ordre du jour :
– l'avenir du projet spatial européen après ariane 5 : examen du rapport d'information (mme constance le grip et m. laurent mazaury, rapporteurs d'information) ;
– examen, sur le rapport de mme isabelle rauch, des propositions de résolution européennes de mme isabelle rauch sur :
– le télétravail frontalier (n° 1759);
– l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers (n° 1760);
– les allocations chômage des travailleurs frontaliers (n° 1893).
Examen, sur le rapport de mme isabelle rauch, des propositions de résolution européennes de mme isabelle rauch sur :
Le télétravail frontalier (n° 1759) ;
L'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers (n° 1760) ;
Les allocations chômage des travailleurs frontaliers (n° 1893) ;
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de mme constance le grip et plusieurs de ses collègues visant à inscrire le corps des gardiens de la révolution islamique sur la liste européenne des organisations terroristes n° 2366.
Nomination d'un co-rapporteur d'information sur l'union européenne face au défi du financement de la transition énergétique.
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à inscrire le corps des gardiens de la révolution islamique sur la liste européenne des organisations terroristes n° 2366 ;