Ordre du jour :
-- examen de la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2385) (m. christophe blanchet, rapporteur)
désignation de rapporteurs :
-- sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'états qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408)
-- sur la proposition de nomination du président du centre national de la recherche scientifique (cnrs) par le président de la république
Examen de la proposition de loi visant à renforcer l'enseignement à la défense nationale dans le cadre du parcours de citoyenneté (n° 2385) (m. christophe blanchet, rapporteur) ;
Désignation de rapporteurs :
Sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'états qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés (n° 2408) ;
Sur la proposition de nomination du président du centre national de la recherche scientifique (cnrs) par le président de la république.