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Depuis le 25 juin 2009
Secrétaire : Mme Alexandra Feuillade
Examen du texte • À confirmer
Examen, au titre de l'article 88 du règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptéee par le sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (m. belkhir belhaddad, m. lionel duparay, mme sophie mette, mme véronique riotton, rapporteurs).
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