Examen du texte • À confirmer
Examen du texte • À confirmer
– examen dans le cadre d'une discussion générale commune de :
-- la proposition de résolution européenne de m. emmanuel maurel et plusieurs de ses collègues relative à la révision de la directive « services de médias audiovisuels » et à la défense de l'exception culturelle européenne (n° 2741) (emmanuel maurel, rapporteur) ;
-- la proposition de résolution européenne de m. emmanuel maurel visant à réviser la définition de l'œuvre européenne (n° 2768) (emmanuel maurel, rapporteur) ;
– nomination de rapporteurs d'information;
– nomination de rapporteurs :
-- sur la proposition de résolution européenne de mme mathilde panot et plusieurs de ses collègues visant à garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en europe (n° 1457) ;
-- sur la proposition de résolution européenne de m. dominique potier et plusieurs de ses collègues sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques (n° 2854).
– examen dans le cadre d'une discussion générale commune de :
-- la proposition de résolution européenne de m. emmanuel maurel et plusieurs de ses collègues relatives à la révision de la directive « services de médias audiovisuels » et à la défense de l'exception culturelle européenne (n° 2741) (emmanuel maurel, rapporteur);
-- la proposition de résolution européenne de m. emmanuel maurel visant à réviser la définition de l'œuvre européenne (n° 2768) (emmanuel maurel, rapporteur).
Examen dans le cadre d'une discussion générale commune de :
La proposition de résolution européenne relative à la révision de la directive « services de médias audiovisuels » et à la défense de l'exception culturelle européenne (n° 2741) ;
La proposition de résolution européenne de m. emmanuel maurel visant à réviser la définition de l'œuvre européenne (n° 2768) ;
Nomination de rapporteurs d'information ;
Nomination de rapporteurs :
Sur la proposition de résolution européenne visant à garantir la protection des travailleurs des métiers de la fleur coupée en réglementant les seuils de résidus de pesticides contenus dans les fleurs commercialisées en europe (n° 1457) ;
Sur la proposition de résolution européenne sur la maîtrise des usages et impacts des produits phytopharmaceutiques (n° 2854).