🤔psychiatrie

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💡Réponse de Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 11 oct. 2016

🤔réfugiés

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💡Réponse de

Jean-Marc Ayrault, Ministère des affaires étrangères et du développement international • 14 juin 2016

🤔récupération des déchets

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💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat • 31 mai 2016

🤔bénéficiaires

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💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 22 mars 2016

🤔gestion

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💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 8 mars 2016

🤔permis de conduire

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À

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 1 mars 2016

🤔collèges

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À Ministère de l'éducation nationale • 23 févr. 2016

🤔délais de paiement

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À Ministère de l'économie • 16 févr. 2016

🤔panneaux publicitaires

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💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 22 déc. 2015

🤔élèves

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À Ministère de l'éducation nationale • 3 nov. 2015

🤔fêtes foraines

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💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 22 sept. 2015

🤔toxicomanie

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💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 1 sept. 2015

🤔chirurgiens-dentistes

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💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 11 août 2015

🤔champ d'application

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💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social • 21 juil. 2015

🤔finances

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💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère des finances et des comptes publics • 15 juil. 2015

🤔crédit d'impôt recherche

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💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère des finances et des comptes publics • 12 mai 2015

🤔lutte contre l'exclusion

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💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social • 28 avr. 2015

🤔installations classées

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💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 21 avr. 2015

🤔guides interprètes

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💡Réponse de

Thierry Mandon, Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification • 24 mars 2015

🤔transport

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💡Réponse de

Alain Vidalies, Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche • 17 mars 2015

🤔chasse

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💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 17 mars 2015

🤔catégorie C

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💡Réponse de

Marylise Lebranchu, Ministère de la décentralisation et de la fonction publique • 2 déc. 2014

🤔zones rurales

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À Ministère de la cohésion des territoires • 25 nov. 2014

🤔perspectives

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💡Réponse de

Kader Arif, Secrétariat d'État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 16 sept. 2014