🤔activités de plein air

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💡Réponse de

Najat Vallaud-Belkacem, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche • 16 sept. 2014

🤔activités de plein air

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💡Réponse de

Najat Vallaud-Belkacem, Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche • 16 sept. 2014

🤔taxe sur la consommation finale d'électricité

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💡Réponse de

Christian Eckert, Secrétariat d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget • 2 sept. 2014

🤔maladies rares

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💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 26 août 2014

🤔revendications

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💡Réponse de

Kader Arif, Secrétariat d'État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 12 août 2014

🤔revendications

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💡Réponse de

Kader Arif, Secrétariat d'État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 12 août 2014

🤔information des consommateurs

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💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 12 août 2014

🤔politique et réglementation

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À Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 12 août 2014

🤔contrôle

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💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • 5 août 2014

🤔produits à base de poisson

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À Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire • 5 août 2014

🤔protection

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💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 29 juil. 2014

🤔situation politique

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💡Réponse de

Laurent Fabius, Ministère des affaires étrangères et du développement international • 22 juil. 2014

🤔revendications

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💡Réponse de

Arnaud Montebourg, Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique • 1 juil. 2014

🤔habitations légères et de loisirs

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💡Réponse de

Valérie Fourneyron, Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire • 1 juil. 2014

🤔reconnaissance de la profession

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À Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 1 juil. 2014

🤔taxe foncière sur les propriétés bâties

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💡Réponse de

Christian Eckert, Secrétariat d'État, auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget • 24 juin 2014

🤔réforme

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💡Réponse de

François Rebsamen, Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social • 24 juin 2014

🤔aveugles et malvoyants

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À Secrétariat d'État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion • 24 juin 2014

🤔soldes

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💡Réponse de

Carole Delga, Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire • 17 juin 2014

🤔champ d'application

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À Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social • 17 juin 2014

🤔ordre professionnel

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À Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 17 juin 2014

🤔allergies

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À Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes • 17 juin 2014

🤔développement durable

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💡Réponse de

Philippe Martin, Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie • 13 mai 2014

🤔retraite mutualiste du combattant

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💡Réponse de

Kader Arif, Secrétariat d'État, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 29 avr. 2014