Tri
Il n’est pas bien joli de pratiquer une forme de démagogie présénatoriale sur la baisse démographique, qui, en tout état de cause, ne peut pas être imputée uniquement à cette majorité, et sur la fermeture subséquente de classes en ruralité, rendue incontournable.
S’il est vrai que nous sommes le relais des difficultés très fortes et prégnantes ressenties sur nos territoires ruraux, aucun parti n’a le monopole de la ruralité. Je viens moi-même de la ruralité, d’une petite école rurale : on réussit parfois très bien en ruralité ! Il est important de dire que les écoles rurales réussissent mieux. Personne ne doit s’arroger le vote de la ruralité.
Nous soutenons cette loi, pratique et pragmatique, et nous remercions le groupe Horizons d’avoir défendu ce texte.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Ainsi est-il prévu que ces regroupements soient tous institués par convention ou adossés à un EPCI. Une telle précision est bienvenue, afin de mieux sécuriser des organisations aussi vitales pour les petites communes rurales, qui voient souvent dans les RPI l’ultime moyen de maintenir une offre scolaire de proximité.
Comme je l’ai fait en commission, je rappellerai combien nous, élus de terrain, sommes sollicités quand des maires qui mettent toute leur énergie à organiser leurs classes subsistantes en RPI découvrent avec stupéfaction que leur commune reste assujettie au versement forfaitaire pour des élèves qui y résident tout en étant scolarisés à l’extérieur du RPI, même dans le cas où l’école du territoire qui les accueille est privée. Seule la création d’un Sivu permettait d’éviter cet écueil, ce dont les élus n’avaient de prime abord pas toujours connaissance. La proposition de loi, dont notre rapporteur est l’auteur, a le mérite de répondre à la forte demande des élus sur ce point. Elle prévoit, en effet, d’apprécier la capacité d’accueil de la commune de résidence, non plus isolément, mais au niveau de l’ensemble du RPI dont elle fait partie.
Cela étant et pour ouvrir plus largement le débat, les échanges en commission m’ont aussi permis de rappeler combien la loi Carle de 2009 reste difficilement comprise et acceptée – ce que je sais pour entendre de si fréquentes récriminations dans mon quotidien de conseillère municipale. Une commune rurale comme la mienne, Courbeveille, qui offre pourtant une possibilité de scolarisation dans le privé sous contrat sur son territoire – cela tient à l’histoire de la France de l’Ouest – reste redevable du versement forfaitaire, dès lors que des parents font le choix d’un établissement public ou pour les cas de dérogations bien identifiés. Ce principe est à peu près accepté, toléré – à peu près ! –, mais la commune de résidence doit encore contribuer financièrement aux dépenses de fonctionnement de la commune d’accueil quand le choix des parents s’oriente vers une école privée.
Au-delà du débat privé-public qui, rappelons-le, n’est absolument pas le problème au fond, c’est le sentiment de double peine qui prévaut : les conseillers municipaux ne comprennent pas pourquoi, à la perte d’élèves et de dynamisme dans leurs petites communes, s’ajoute une forme de sanction financière, qui peut vite sembler lourde. Certes, les communes concernées auraient dû payer pour les jeunes scolarisés résidant sur leur sol dans tous les cas, mais le versement forfaitaire n’est pas du tout accepté quand les élèves ne font plus vivre la commune, que les entrées et sorties de classes ne rythment plus la vie du village.
Les concurrences entre écoles, les risques de fermetures de classes ou d’écoles, la colère des conseillers qui votent contre ces versements, perçus comme injustes, ne peuvent qu’aller croissant dans le contexte démographique que l’on connaît. Nous nous efforçons parfois – je le fais – de rappeler que telle est la loi, mais quand les réactions sont si fortes, que les votes « contre » sont maintenus en conseil municipal, et que l’on se fait fréquemment retoquer par la préfecture, il est légitime de s’interroger.
Je proposais en commission de débattre du principe du financement des élèves scolarisés par la commune d’accueil plutôt que par la commune de résidence. Le phénomène, bien prévisible, de récupération d’élèves, de concurrence entre écoles, qui laisse beaucoup d’élus désemparés, pourrait être ainsi évité. Je cite de nouveau les propos si parlants, qu’un maire de mon territoire a tenus lors des vœux : « Mon école va fermer, et pourtant j’ai largement assez de naissances pour faire vivre une classe, une école, mais trop d’élèves sont captés à l’extérieur. Ça fait mal aux tripes. »
On ne le répétera jamais assez, les écoles sont le cœur battant des communes, la mémoire et l’avenir s’y mêlent, les générations s’y croisent. Si la formule proverbiale « Ouvrir une école, c’est fermer une prison » varie en auteur et en version, elle dit suffisamment combien le maillage scolaire reste essentiel ; l’époque le réclame expressément. Qui ne le perçoit pas ?
C’est pourquoi le groupe Démocrates votera en faveur du dispositif dont nous débattons, qui constitue une réponse utile et attendue aux difficultés rencontrées par les élus et les habitants de nos territoires.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Aussi suis-je convaincue que le problème réside non pas dans le manque de contenus à l’école, c’est-à-dire dans l’émission du message, mais bien davantage dans sa perception. La parole du professeur n’a plus la même aura qu’autrefois ; elle est même – trop souvent – contestée. Les sources d’information se sont démultipliées et la confiance en l’école et en ses acteurs est profondément érodée, ce qui n’arrange rien. Nous connaissons tous l’attrait des jeunes et des moins jeunes pour la restauration rapide, pour les repas déséquilibrés. Il n’est pas si simple de contrer de mauvaises habitudes sociétales. Soyons donc vigilants quant au message que nous envoyons : nous devons nous pencher non sur un quelconque manque d’éducation à l’alimentation à l’école, mais sur l’efficacité de cet enseignement, sur le continuum entre ce qui se passe à l’école et ce qui se passe au-dehors.
Nous saluons toutefois la création proposée d’un fonds national d’action pour l’éducation à l’alimentation, strictement encadré par l’État pour empêcher que les prescriptions alimentaires soient intéressées ou idéologisées.
Pour terminer par une boutade, je reprendrai les mots du professeur Jean Trémolières : « L’homme est probablement consommateur de symboles autant que de nutriments ». Le groupe Les Démocrates votera en faveur du symbole rappelé par la proposition de loi de Mme Grégoire, tout en réaffirmant son soutien le plus clair aux acteurs de l’éducation, y compris alimentaire.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Le contexte budgétaire ayant conduit l’ensemble des secteurs à consentir des efforts, le livre et la culture y ont pris plus que leur part. D’où les inquiétudes exprimées dans une lettre ouverte par plus de 200 personnalités du monde littéraire face à la baisse significative des crédits consacrés au livre et au Centre national du livre. Toutes les branches de cette filière – auteurs, éditeurs, libraires, bibliothécaires – s’inquiètent des effets de ces baisses.
Jusqu’à maintenant, les aides publiques ont permis de protéger tant bien que mal un secteur du livre que l’époque fragilise. Précarité des auteurs, baisse de la lecture chez les jeunes, massification de l’usage de l’IA qui conduit à s’interroger sur la capacité à distinguer la production humaine, librairies indépendantes menacées : les risques sont là. Le soutien à la filière permet de conserver l’exception culturelle française dont nous sommes si fiers. La France se singularise en effet par le prix unique du livre, par la densité de son réseau de bibliothèques et de librairies, par le nombre de ses festivals littéraires, mais aussi par la puissance créative de ses auteurs. Il est primordial que le soutien à la filière se perpétue car la lecture est le premier vecteur de lutte contre les inégalités sociales et contre la paresse cognitive qui guette nos démocraties.
Je sais votre engagement en la matière, madame la ministre de la culture. « Il faut mettre du livre partout », aviez-vous déclaré en décembre dernier. Que pouvez-vous faire afin de soutenir ce secteur d’exception qui mérite toute notre attention ?
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Bien sûr, les bosses à venir sont encore nombreuses et elles sont toutes difficiles. Les impératifs budgétaires – le budget de la Solideo vient d’être arrêté –, environnementaux et de transparence jalonnent la piste. Le moment est charnière ; les Jeux Alpes 2030 sont sur la rampe de lancement. Des Jeux olympiques, joyeux et épiques sont la flamme immémoriale qui réchauffe encore quand le monde vacille.
Le groupe démocrate votera ce texte.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
L’article 20 prévoit l’extension à tout le massif des Alpes de l’expérimentation autorisant les communes et groupements de communes à combiner opération programmée d’amélioration de l’habitat (Opah) et opération de réhabilitation de l’immobilier de loisir (Oril).
En définitive, une seule sortie de piste est à déplorer au moment du vote en CMP : le manque d’enthousiasme persistant de certains de nos collègues.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
En première lecture – vous vous en souvenez –, nos débats avaient un peu patiné autour de quelques figures imposées : durée du temporaire, finalité des bâches, définition des périmètres, participation du public, imputation de l’artificialisation ou dispositifs sécuritaires. En CMP, le travail de fond s’est poursuivi avec toute l’adresse et la souplesse nécessaires. On saluera l’accord trouvé à l’article 5 avec la possibilité d’une garantie financière plafonnée à 75 millions d’euros pour les deux régions hôtes en cas de solde déficitaire du comité d’organisation des JOP.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
👍2
👎1
💬Répondre
🔗Partager
S’agissant de la motion de rejet préalable, les collègues qui l’ont présentée persistent dans une volonté d’obstruction manifeste : nous l’avons constaté lors des longs débats dans cet hémicycle, et nous le constatons encore alors que nous arrivons au terme de l’examen de ce texte. Au sein du groupe Les Démocrates, nous ne souscrivons pas à la seule idée qu’ils défendent, au fond, celle que les Jeux Alpes 2030 ne devraient pas avoir lieu.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
En 1992, devant l’inoubliable cérémonie orchestrée par Philippe Decouflé, devant Michel Platini et la flamme, devant le sourire d’Edgar Grospiron, mes 12 ans ont indéniablement bénéficié du souffle unique des Jeux. N’en privons pas la jeunesse d’aujourd’hui ! Votons dès à présent ce texte, clé de voûte juridique des Jeux Alpes 2030 : il ouvre tous les possibles.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
J’ai insisté sur ce point en décembre : ces jeux olympiques et paralympiques, rendez-vous auquel seront conviés des milliards d’individus dans un contexte difficile, devront être, plus que jamais sans doute, des Jeux humains. Le monde nous regarde. Et ce n’est qu’à travers l’histoire collective mise en branle que les Jeux, depuis la nuit des temps, se rendent indispensables aux hommes.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Non, les installations provisoires n’ont pas vocation à rester en place plus longtemps que nécessaire, ni à défigurer le paysage !
Non, les bâches publicitaires ou de travaux n’ont pas pour seul intérêt de servir des sponsors avides ! Elles ont une vocation esthétique et, vectrices d’émotion
Non, ces jeux de 2030 ne seront pas déconnectés de la problématique environnementale, qui nous concerne tous ! Ils seront sobres pour ce qui est de la consommation des espaces : seuls 20 hectares seront concernés. L’empreinte carbone sera examinée de près, l’objectif étant d’améliorer, par les rénovations induites, la performance énergétique d’infrastructures vieillissantes – telle la patinoire de Nice. La fragilité de l’écosystème montagnard et la nécessité de la transition des stations seront au cœur de ces jeux. Les organisateurs n’ont d’ailleurs cessé de le rappeler.
Quant à l’exemplarité budgétaire, elle est évidemment de rigueur, tout comme le sont les objectifs d’éthique et de transparence. Le budget sera scruté de près par la Cour des comptes. Pour rappel, le Cojop remettra un rapport détaillant les vingt rémunérations les plus élevées de ses membres – le chiffre a été porté de dix à vingt par un amendement adopté en commission.
Malgré le dédale de faux sujets déroulés ici même, jusqu’à plus soif, par une poignée de parlementaires,...
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Lors de nos débats, il a parfois été difficile de percevoir cette volonté et cet enthousiasme partagés. De fait, nous avons vécu ici un
Non, bien évidemment, l’expérimentation d’un dispositif de surveillance algorithmique, qui se poursuivra donc après les Jeux de 2024, ne vise pas d’éventuels manifestants pacifiques !
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
La rédaction de l’amendement n
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Ce texte ne nous arrive pas par hasard ; il s’inscrit dans un temps politique majeur. Il n’y a pas si longtemps, nous étions réunis en Congrès à Versailles pour graver dans le marbre de notre Constitution la liberté de recourir à l’interruption volontaire de grossesse. Par ce geste, nous avons collectivement choisi de protéger l’avenir. Mais ce travail serait inachevé si nous refusions de regarder le passé. C’est tout le sens de cette proposition de loi, qui vise à mettre nos actes d’aujourd’hui en cohérence avec notre histoire. Nous ne pouvons pas, d’un côté, sanctuariser l’IVG comme une liberté fondamentale et, de l’autre, laisser dans l’ombre les milliers de condamnations prononcées par la République contre celles qui ont exercé cette liberté avant l’heure.
Les travaux historiques nous rappellent une réalité brutale : avant 1975, l’avortement n’était pas seulement un interdit, c’était une condamnation sociale, physique et pénale. Les femmes subissaient ce qui pourrait être qualifié de double peine, la détresse d’une grossesse non désirée et la violence de la clandestinité, parfois suivie de l’infamie des tribunaux.
Reconnaître ce préjudice n’est pas la preuve d’une repentance stérile. C’est acter juridiquement que la République a changé. La rédaction proposée a le mérite de la clarté puisqu’elle lève toute ambiguïté sur la nature de la démarche. Loin de chercher à évaluer financièrement des souffrances, par nature inestimables et intimes, elle fait le choix exigeant d’apporter une réponse immédiate : la réhabilitation mémorielle et symbolique par la nation.
Cette exigence de rigueur se retrouve dans le dispositif central du texte, qui institue une commission chargée de recueillir cette mémoire. Le choix de confier cette mission à des personnalités qualifiées pour leurs travaux de recherches historiques est la garantie d’un travail sérieux et exigeant. L’histoire de ces souffrances intimes ne s’écrira pas au moyen d’un vote partisan, mais par la recherche, l’archive et le recueil scientifique rigoureux des témoignages.
En adoptant ce dispositif, la France ne fait pas cavalier seul ; elle rejoint les grandes démocraties qui, tels le Royaume-Uni ou l’Allemagne, ont utilisé la loi pour apaiser les mémoires blessées par des législations devenues obsolètes.
Pour toutes ces raisons, vous l’aurez compris, le groupe Démocrates votera ce texte. Nous le voterons par fidélité à l’esprit de 1975, mais aussi par cohérence avec nos engagements constitutionnels récents et par tradition humaniste. Nous le voterons en pensant à toutes les femmes blessées. Si ce texte ne modifie pas le passé, il restaure l’honneur de la République.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Il serait opportun que la présidente rappelle que l’on doit s’en tenir aux amendements.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Pour reprendre les mots du délégué interministériel, le texte dont nous débattons ce soir constitue la clé de voûte de l’organisation juridique des Jeux. Il doit garantir les conditions d’une préparation optimale et d’une gestion conforme aux ambitions fixées lors de la candidature. Il doit aussi permettre de livrer, à bonne date, les infrastructures et équipements nécessaires à l’organisation des Jeux, dans le respect des objectifs impérieux d’éthique et de transparence.
Ce texte est d’autant plus attendu que la phase de préparation des Jeux est courte. Leur attribution date du 24 juillet 2024 – six ans pour préparer Alpes 2030, contre sept pour Paris 2024 dont la belle expérience servira évidemment de référence.
Les dispositifs prévus par ce texte sont multiples – pour ne pas dire disparates. Ils concernent notamment le contrat hôte, la lutte contre le dopage, la transparence et la gouvernance des Jeux, les règles d’urbanisme, d’aménagement et de logement, l’offre de transport et de soins et la sécurité. En outre, certains dispositifs des Jeux de 2024 sont pérennisés.
La commission des lois a plus spécifiquement abordé la sécurité des sites, la commission des affaires économiques, les questions budgétaires, celle du développement durable, les enjeux environnementaux. En commission des affaires culturelles, nos débats se sont logiquement cristallisés autour d’enjeux majeurs : préservation de l’environnement, partenariats publicitaires respectueux des sites ou sobriété dans l’artificialisation des sols.
Nous connaissons tous les spécificités de l’écosystème montagnard et la nécessité, comme l’ont rappelé les organisateurs, de préfigurer ce que seront les stations de 2050, en pleine phase de transition. La même sobriété s’impose en matière budgétaire : c’est une attente forte de nos concitoyens.
Notre commission a également adopté un amendement renforçant la transparence de la rémunération des membres du Cojop. Enfin, la charte sociale, économique et environnementale a retenu notre attention, notamment la valorisation de l’engagement des volontaires et le sujet crucial de l’accessibilité.
Les Jeux olympiques et paralympiques, dans la nation des droits de l’homme, ne sauraient être autre chose que profondément humains car le monde nous regarde.
Avec les Jeux olympiques, ce sont des milliards d’humains qui sont conviés à un même rendez-vous. Les spectateurs découvriront un terroir exceptionnel. Ceux qui auront la chance d’être sur place profiteront des séjours solidaires et de la billetterie populaire. Ils pourront apprécier les produits locaux, découvrir les traditions – j’ai entendu parler récemment du yodel – et s’initier aux sports d’hiver.
Le développement de la pratique sportive constitue un héritage très attendu des Jeux, tout comme l’accélération d’investissements locaux majeurs en matière de mobilité et de modernisation des infrastructures. Je pense notamment à la patinoire de Nice.
Les Jeux olympiques et paralympiques Alpes 2030 devront mobiliser au-delà des deux régions et des quatre départements d’accueil. Ils devront parler à tous les territoires et rester ouverts à tous. C’est ce que l’on attend de la version actualisée du dispositif Terre de Jeux.
Ce rendez-vous, venu de la nuit des temps, à la magnifique devise –
En définitive, les Jeux sont une histoire collective qui se partage : j’avais 12 ans lors des Jeux d’Albertville ; je n’ai rien oublié de l’engouement d’alors, des images superbes et colorées des cérémonies, des idoles des Jeux passés convoquées – tel Jean-Claude Killy – et des nouvelles gloires souriantes de ma génération, comme Edgar Grospiron.
Puissent les Jeux à venir marquer pour longtemps ceux qui auront 12 ans en 2030, et bien d’autres encore. Vous l’aurez compris, le groupe Les Démocrates votera avec enthousiasme ce texte.
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
👍1
👎1
💬Répondre
🔗Partager
👍0
👎3
💬Répondre
🔗Partager
Troublante contradiction que celle à laquelle s’est livré l’orateur qui a pris la parole tout à l’heure : déplorer l’absence de débat public sur l’organisation des Jeux tout en défendant une motion de rejet préalable !
👍0
👎0
💬Répondre
🔗Partager
Voir plus
⚙️