Ordre du jour :
Eventuellement, examen des amendements (art. 88)
Eventuellement, examen des amendements (art. 88)
Audition de mme ariane azéma, inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, et m. pierre mathiot, directeur de sciences-po lille, sur leur rapport sur la politique territoriale de l'éducation nationale ;
Eventuellement, examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements :
à la proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises (n° 2211) ;
à la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la fondation du patrimoine (n° 2361).
éventuellement, protection du patrimoine sensoriel des campagnes françaises (amendements, art. 88) (n° 2211) ;
éventuellement, fondation du patrimoine (amendements, art. 88) (n° 2361).