Examen du texte
Examen des amendements (art. 88)
-- audition de m. jean-karl deschamps, président de la commission éducation, culture et communication du conseil économique, social et environnemental, et de mme bernadette groison, vice-présidente, sur le rapport réussite à l'école, réussite de l'école
-- examen de la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530)
– désignation de rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée par le sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118)
-- examen, en application de l'article 88 du règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418) (m. paul vannier, rapporteur)
Audition de m. jean-karl deschamps, président de la commission éducation, culture et communication du conseil économique, social et environnemental, et de mme bernadette groison, vice-présidente, sur le rapport réussite à l'école, réussite de l'école ;
Examen de la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530)
Désignation de rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée par le sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118)
- audition de m. jean-karl deschamps, président de la commission éducation, culture et communication du conseil économique, social et environnemental, et de mme bernadette groison, vice-présidente, sur le rapport réussite à l'école, réussite de l'école ;
- proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530) ;
– désignation de rapporteurs sur la proposition de loi, adoptée par le sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118).
Proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants (n° 530) ;
Proposition de loi visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein (n° 418) (amendements ; art. 88).