Examen d'un texte
– communication sur la mission d'information « flash » sur la conciliation des usages de la nature et la protection de la biodiversité (mm. emmanuel blairy et m. daniel labaronne, corapporteurs).
– examen de la proposition de résolution européenne, sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil, relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n° 1002) (m. philippe bolo, rapporteur).
en application de l'article 86 alinéa 5 du règlement de l'assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements sur cette proposition de loi a été fixée au samedi 1er mars 2025, à 17 heures.
les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis internet.
Communication sur la mission d'information « flash » sur la conciliation des usages de la nature et la protection de la biodiversité (mm. emmanuel blairy et m. daniel labaronne, corapporteurs) ;
Examen de la proposition de résolution européenne, sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil, relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques (n° 1002) (m. philippe bolo, rapporteur).