Examen du texte
Examen du texte
Nominations de rapporteurs sur:
- la proposition de résolution européenne de mme julie laernoes et plusieurs de ses collègues visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen (n° 2002);
- examen, dans le cadre d'une discussion générale commune :
- de la proposition de résolution européenne de mme sophie taillé-polian et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères : examen de la proposition de résolution européenne (n° 1853) (mme sophie taillé-polian, rapporteure) ;
- de la proposition de résolution européenne mme julie laernoes et plusieurs de ses collègues visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen : examen de la proposition de résolution européenne (n° 2002) (n.n.n, rapporteur(e)).
Renforcer l'exécution du dsa à l'égard des très grandes plateformes de e-commerce et à accélérer la réforme douanière afin de protéger les français et nos commerces de proximité : examen de la proposition de résolution européenne de mme olivia grégoire (sous réserve de son dépôt);
Examen, dans le cadre d'une discussion générale commune :
De la proposition de résolution européenne de mme sophie taillé-polian et plusieurs de ses collègues visant à garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères : examen de la proposition de résolution européenne (n° 1853) (mme sophie taillé-polian, rapporteure) ;
De la proposition de résolution européenne mme julie laernoes et plusieurs de ses collègues visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen : examen de la proposition de résolution européenne (n° 2002) (n.n.n, rapporteur(e)).
Nominations de rapporteurs sur :
La proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen (n° 2002) ;
Examen de la proposition de résolution européenne visant à garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères (n°1853) ;
Examen de la proposition de résolution européenne visant à réaffirmer l'ambition climatique de la france au niveau européen (n° 2002).