Christian Franqueville

Précédemment

Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • En mission "L'exportation des grumes et l'état de la balance commerciale liée à la partie aval de la filière forêt-bois française" • 19 déc. 2014 - 18 juin 2015

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Christian Franqueville > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮Tri

🤔lutte contre l'exclusion

💡Réponse de

Harlem Désir, Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes • 16 mai 2017

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🤔infirmiers

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 2 mai 2017

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🤔distribution

💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat • 11 avr. 2017

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🤔diagnostiqueurs immobiliers

💡Réponse de

Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable • 11 avr. 2017

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🤔contraception

À Ministère des solidarités et de la santé • 4 avr. 2017

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🤔prise en charge

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 14 mars 2017

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🤔imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

À Ministère de l'économie • 14 mars 2017

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🤔réservistes

💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur • 28 févr. 2017

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🤔recensements

Bruno Le Roux, Ministère de l'intérieur • 14 févr. 2017

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🤔conditions d'attribution

💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 17 janv. 2017

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🤔taxe foncière sur les propriétés bâties

💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances • 3 janv. 2017

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🤔personnes morales

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice • 13 déc. 2016

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🤔réglementation

💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire • 6 déc. 2016

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🤔soins et maintien à domicile

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 6 déc. 2016

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🤔pharmaciens

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 22 nov. 2016

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🤔élus locaux

💡Réponse de

Jean-Michel Baylet, Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales • 18 oct. 2016

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🤔information des consommateurs

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🤔indemnisation

💡Réponse de

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice • 11 oct. 2016

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🤔perspectives

💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat • 4 oct. 2016

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🤔Afrique du Nord

💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 13 sept. 2016

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🤔bénéficiaires

💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire • 6 sept. 2016

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🤔lutte et prévention

À Ministère de la cohésion des territoires • 26 juil. 2016

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🤔masseurs-kinésithérapeutes

💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé • 12 juil. 2016

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🤔dépendance

À Ministère des solidarités et de la santé • 12 juil. 2016

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