Christian Franqueville

Précédemment

Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt • En mission "L'exportation des grumes et l'état de la balance commerciale liée à la partie aval de la filière forêt-bois française" • 19 déc. 2014 - 18 juin 2015

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Christian Franqueville > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement

💡Réponse

Rubrique

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🤔lutte contre l'exclusion

16 mai 2017 • 💡Réponse de

Harlem Désir, Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

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🤔infirmiers

2 mai 2017 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔distribution

11 avr. 2017 • 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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🤔diagnostiqueurs immobiliers

11 avr. 2017 • 💡Réponse de

Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable

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🤔contraception

4 avr. 2017 → Ministère des solidarités et de la santé

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🤔prise en charge

14 mars 2017 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

14 mars 2017 → Ministère de l'économie

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🤔réservistes

28 févr. 2017 • 💡Réponse de

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur

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🤔recensements

14 févr. 2017 →

Bruno Le Roux, Ministère de l'intérieur

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🤔conditions d'attribution

17 janv. 2017 • 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔taxe foncière sur les propriétés bâties

3 janv. 2017 • 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances

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🤔personnes morales

13 déc. 2016 →

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice

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🤔réglementation

6 déc. 2016 • 💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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🤔soins et maintien à domicile

6 déc. 2016 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔pharmaciens

22 nov. 2016 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔élus locaux

18 oct. 2016 • 💡Réponse de

Jean-Michel Baylet, Ministère de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

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🤔information des consommateurs

18 oct. 2016 • 💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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🤔indemnisation

11 oct. 2016 • 💡Réponse de

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice

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🤔perspectives

4 oct. 2016 • 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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🤔Afrique du Nord

13 sept. 2016 • 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔bénéficiaires

6 sept. 2016 • 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔lutte et prévention

26 juil. 2016 → Ministère de la cohésion des territoires

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🤔masseurs-kinésithérapeutes

12 juil. 2016 • 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔dépendance

12 juil. 2016 → Ministère des solidarités et de la santé

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