Thomas Thévenoud - DemoKratia

Précédemment

Secrétariat d'État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger • Secrétaire d'État • 27 août 2014 - 4 sept. 2014

Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, Ministère de l'intérieur • En mission "Concurrence équilibrée entre les différents modes de transports particuliers de transports" • 13 févr. 2014 - 12 août 2014

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Thomas Thévenoud > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

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🧭Gouvernement interrogé

💡Réponse

Rubrique

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🤔protection des consommateurs

9 mai 2017 → 💡Réponse de

Martine Pinville, Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

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🤔réglementation

4 avr. 2017 → 💡Réponse de

Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable

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🤔contrôle

21 mars 2017 → 💡Réponse de

Ségolène Royal, Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

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🤔agences immobilières

21 mars 2017 → 💡Réponse de

Emmanuelle Cosse, Ministère du logement et de l’habitat durable

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🤔terres agricoles

21 mars 2017 → 💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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🤔viticulture et quotas de production

7 mars 2017 → 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances

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🤔entreprises

14 févr. 2017 → 💡Réponse de

Clotilde Valter, Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l’apprentissage

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🤔enseignants

31 janv. 2017 → Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

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🤔droit du travail

31 janv. 2017 → Ministère du travail

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🤔régies

29 nov. 2016 → 💡Réponse de

Michel Sapin, Ministère de l'économie et des finances

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🤔vétérinaires

1 nov. 2016 → 💡Réponse de

Stéphane Le Foll, Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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🤔permis de conduire

18 oct. 2016 →

Bernard Cazeneuve, Ministère de l'intérieur

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🤔polychlorobiphényle

11 oct. 2016 → 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔offices

13 sept. 2016 → 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔conditions d'attribution

16 août 2016 → 💡Réponse de

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔allocations et ressources

9 août 2016 → 💡Réponse de Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

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🤔orthophonistes

5 juil. 2016 → 💡Réponse de

Marisol Touraine, Ministère des affaires sociales et de la santé

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🤔conditions d'attribution

5 juil. 2016 →

Jean-Marc Todeschini, Secrétariat d'Etat, auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

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🤔accès aux soins

28 juin 2016 → Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

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🤔expertise

26 avr. 2016 →

Jean-Jacques Urvoas, Ministère de la justice

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🤔protection des consommateurs

19 avr. 2016 → Ministère de l'économie

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🤔monuments historiques

18 août 2015 → 💡Réponse de

Fleur Pellerin, Ministère de la culture et de la communication

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🤔saisie immobilière

11 août 2015 → 💡Réponse de

Christiane Taubira, Ministère de la justice

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🤔médecine du travail

21 juil. 2015 → Ministère du travail

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