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Valérie Rabault
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Tri
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:12:58
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures :

Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie.

La séance est levée.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:12:53
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:11:34
Les amendements nos 2174 de M. Thomas Rudigoz et 426 de Mme Cécile Rilhac sont défendus.

La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 71.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:09:31
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l’amendement no 1351.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:08:19
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir le sous-amendement no 3499.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:07:40
La parole est à M. Bruno Fuchs, pour soutenir l’amendement no 1235, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 3499.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:06:02
L’amendement no 1457 de Mme Céline Rilhac est défendu.

La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l’amendement no 2507.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:04:32
La parole est à M. Mickaël Bouloux, pour soutenir l’amendement no 2213.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:03:23
La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l’amendement no 1122.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:01:03
La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l’amendement no 1150.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 13:00:32
L’amendement no 3332 de Mme Anne-Laurence Petel est défendu.

La parole est à M. Christophe Marion, pour soutenir l’amendement no 2596.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:59:01
Sur les amendements no 2212 et 2213, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés de demandes de scrutin public.

Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

La parole est à Mme Danielle Simonnet, pour soutenir l’amendement no 2506.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:57:59
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2212, 2506, 3332, 2596, 1150, 1122, 2213, 1457, 2507, 1235, 1351, 2174, 426 et 71, pouvant être soumis à une discussion commune.

L’amendement no 1235 fait l’objet d’un sous-amendement. 

Les amendements nos 2212 et 2506 sont identiques, de même que les amendements nos 1457 et 2507. 

La parole est à Mme Fatiha Keloua Hachi, pour soutenir l’amendement no 2212.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:57:57
Voici le résultat du scrutin :

        Nombre de votants                        84

        Nombre de suffrages exprimés                83

        Majorité absolue                        42

                Pour l’adoption                29

                Contre                54
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:57:51
Je mets aux voix l’amendement no 825.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:57:49
Voici le résultat du scrutin :

        Nombre de votants                        86

        Nombre de suffrages exprimés                85

        Majorité absolue                        43

                Pour l’adoption                28

                Contre                57
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:57:48
Je mets aux voix l’amendement no 252.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:56:31
Quel est l’avis du Gouvernement ?
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:56:15
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:55:53
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 254.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:54:43
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 1338.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:53:47
L’amendement no 2431 de Mme Christelle D’Intorni est défendu.

La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 825.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:52:29
Sur les amendements nos 252 et 825, je suis saisie par le groupe Les Républicains de demandes de scrutin public.

Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 252, 253, 2431, 825, 1338 et 254, pouvant être soumis à une discussion commune.

La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir les amendements nos 252 et 253, qui peuvent faire l’objet d’une présentation commune.
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Valérie Rabault • 2024 Jun 07 12:51:25
La parole est à M. Philippe Vigier.
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