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Marine Brenier
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📜Proposition de résolution visant à étudier les conditions de travail, salariales, la formation et la reconnaissance de la spécificité des soignants de réanimation
Marine Brenier • 02 févr. 2022
📜Proposition de loi relative à la décarbonisation des transports
Marine Brenier • 22 sept. 2021
📜Proposition de résolution visant à lutter contre le détournement des aides sociales à l'éducation
Marine Brenier • 31 août 2021
📜Proposition de loi relative à l'allègement des frais de donation entre vifs
Marine Brenier • 05 août 2021
📜Proposition de loi visant à affirmer le libre choix de la fin de vie et à assurer un accès universel aux soins palliatifs en france
Marine Brenier • 12 janv. 2021
📜Proposition de loi visant à renforcer le rôle et les moyens des prestataires de santé à domicile
Marine Brenier • 30 oct. 2020
📜Proposition de loi visant à créer des espaces sans tabac devant les établissements scolaires
Marine Brenier • 11 sept. 2020
📜Proposition de loi visant à renforcer les pouvoirs de la police municipale
Marine Brenier • 24 juil. 2020
📜Proposition de loi visant à rendre imprescriptibles les viols sur mineurs
Marine Brenier • 06 juil. 2020
📜Proposition de loi visant à faire de l'école un modèle écologique
Marine Brenier • 20 avr. 2020
📜Proposition de loi visant à protéger les commerces de proximité
Marine Brenier • 07 janv. 2020
📜Proposition de résolution suite au blocage de l'autoroute a8 survenu le mercredi 9 octobre 2019 entre nice et villeneuve-loubet
Marine Brenier • 14 oct. 2019
📜Proposition de loi visant à instaurer une circonstance de légitime défense pour violences conjugales
Marine Brenier • 04 sept. 2019
📜Proposition de loi visant à instaurer une présomption de légitime défense pour violences conjugales
Marine Brenier • 04 sept. 2019
📜Proposition de loi relative aux énergies renouvelables et propres
Marine Brenier • 31 juil. 2019
📜Proposition de loi relative au cadre juridique de l'aide juridictionnelle
Marine Brenier • 16 juil. 2019
📜Proposition de loi relative à la création d'un délit pour dépôt sauvage
Marine Brenier • 31 mai 2019
📜Proposition de loi relative à la protection des recettes et créations culinaires
Marine Brenier • 11 avr. 2019
📜Proposition de résolution visant à modifier le règlement de l'assemblée nationale afin de supprimer les avantages et les indemnités supplémentaires attribués aux questeurs de l'assemblée nationale
Marine Brenier • 23 janv. 2019
📜Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la privatisation des concessions autoroutières
Marine Brenier • 08 janv. 2019
📜Proposition de loi constitutionnelle visant à garantir les revenus des retraités
Marine Brenier • 18 déc. 2018
📜Proposition de loi relative au maintien de la part fiscale des enfants décédés
Marine Brenier • 27 sept. 2018
📜Proposition de loi relative au don de corps à la science
Marine Brenier • 12 sept. 2018
📜Proposition de loi visant à autoriser l'usage de caméras mobiles par la police municipale
Marine Brenier • 08 juin 2018
📜Proposition de loi relative aux médecins coordonnateurs des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
Marine Brenier • 24 avr. 2018
📜Proposition de loi visant à tenir compte des spécificités et contraintes réglementaires et urbanistiques des communes et d'élargir la liste des logements sociaux énumérés à l'article 55 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000
Marine Brenier • 28 mars 2018
📜Proposition de loi relative au traitement de la douleur
Marine Brenier • 28 févr. 2018
📜Proposition de loi visant à instaurer la gratuité des transports ferroviaires pour les forces de l'ordre et les services de secours
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de loi autorisant les personnes protégées de plus de quinze ans à effectuer un don volontaire de produits issus du corps humain
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de loi tendant à généraliser la formation aux premiers secours
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de loi tendant à renforcer les sanctions à l'égard des individus composant les numéros d'appels d'urgence et de secours à des fins malveillantes ou fantaisistes
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de loi tendant à rétablir l'incarcération en cas de récidive de la personne bénéficiant d'un sursis avec mise à l'épreuve
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de loi visant à interdire la diffusion des photographies et de l'identité des terroristes sur internet et dans les médias
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de loi relative à la reconnaissance faciale dans les enquêtes terroristes et la prévention des attentats
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de loi tendant à fixer à seize ans l'âge de la majorité pénale
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de loi visant à revaloriser l'engagement des sapeurs-pompiers professionnels et volontaires
Marine Brenier • 01 sept. 2017
📜Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'attentat terroriste du 14 juillet 2016 à nice
Marine Brenier • 29 juin 2017
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