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Tri
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Sandra Marsaud
2026 Jan 14 16:18:27
Comment fait-on pour le cognac, alors ?
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Sandra Marsaud
2025 Dec 04 09:25:21
Mais ça atteint les producteurs !
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Sandra Marsaud
2025 Dec 04 09:25:14
Ce sont les producteurs qui sont visés !
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Sandra Marsaud
2025 Dec 04 09:17:29
J’ajouterai un argument à ceux avancés à l’instant par notre collègue. Une exemption est prévue pour les entreprises réalisant moins de 5 millions d’euros de chiffre d’affaires. Or, même si je peux comprendre l’objectif de santé publique visé – des amendements similaires portant sur cette situation bien spécifique ont été déposés ces dernières années –, je me demande en quoi la taille de l’entreprise a une incidence sur la consommation d’alcool. Cette mesure pose de nombreux problèmes.

Par ailleurs, hier soir, un de nos collègues ici présent a ciblé, pour des raisons purement politiciennes, un vignoble de la région dont je suis élue. Une telle attitude est irresponsable. On peut parfaitement défendre une région viticole tout en appelant à une consommation responsable. (Mme Sylvie Bonnet applaudit.)
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Sandra Marsaud
2025 Dec 03 17:29:12
On dénonce vos éléments de langage !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 26 18:13:04
La gouvernance des agences et des opérateurs publics est effectivement au cœur des débats actuels. J’aimerais aborder un exemple précis – je vous prie par avance de me pardonner, mais j’espère que vous aurez des choses à en dire.

Je veux vous parler de l’Europe des projets architecturaux et urbains (Epau), un groupement d’intérêt public (GIP) qui a été créé pour rapprocher autour de la transformation des villes et des territoires l’État, les collectivités – notamment les mairies –, les opérateurs publics et les acteurs privés. L’Epau est devenu un véritable laboratoire de politique publique innovante, qui réunit 220 projets, 900 chercheurs, 450 concepteurs et 83 départements.

Ce GIP a déjà subi des contraintes budgétaires, montré qu’il pouvait diversifier ses recettes et réduit ses frais de structure. Sa suppression, si elle est toujours d’actualité – et j’espère que ce n’est pas le cas –, n’apporterait pas d’économie réelle, puisque l’on est dans l’opérationnel, dans la recherche-action jusqu’à la construction pour certains projets de logement.

Dans la réflexion actuelle sur la gouvernance et l’efficience de nos agences, comment préserver et valoriser des structures qui sont hybrides – à la fois légères et stratégiques ? Ce ne sont pas des agences avec un budget dédié, contrairement à d’autres. Elles fédèrent l’État, les collectivités et la société civile autour d’objectifs communs et locaux et produisent des études de cas qui permettent de monter en généralité. Ne pensez-vous pas qu’elles peuvent être l’une des clés d’une action publique mieux pilotée et plus lisible pour nos concitoyens ?
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Sandra Marsaud
2025 Nov 25 16:22:16
Nous allons tout savoir !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 20 22:00:37
Oui.
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Sandra Marsaud
2025 Nov 20 21:58:51
Cet amendement de notre collègue Jean-René Cazeneuve a pour objet de modifier le fonctionnement de la taxe de séjour, en substituant au système forfaitaire en vigueur un mode de calcul proportionnel fondé sur un pourcentage appliqué au prix de la nuitée.

Cette évolution s’inscrit dans une démarche de renforcement de l’autonomie financière des collectivités territoriales.
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Sandra Marsaud
2025 Nov 18 16:15:59
Vous n’êtes jamais présente au Festival !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 18 15:28:42
Bravo !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 14 19:09:14
Oh là là !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 14 17:56:14
Non, nous ne sommes pas d’accord !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 14 17:55:53
Oui !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 14 12:48:21
Le chiffre est faux !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 14 11:30:11
Très bien !
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Sandra Marsaud
2025 Nov 14 11:18:54
Pour compléter ce qui a été dit, je voudrais ajouter qu’il est très important de soutenir les territoires touchés par la propagation de ces maladies. En Charente comme en Dordogne, à côté de chez moi, il y a la tuberculose bovine. Cela fait des années que les abattages successifs affaiblissent les bilans des agriculteurs. Je vous invite donc à voter ces amendements.
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Sandra Marsaud
2025 Nov 14 10:58:42
La transmission des biens ruraux se produit de plus en plus tardivement dans la vie des exploitants agricoles : l’espérance de vie augmentant, l’âge moyen auquel on hérite de ses parents ne cesse de reculer. Selon les données récentes, il dépasse désormais 50 ans. L’amendement, que j’ai cosigné avec plusieurs collègues, permet le transfert de l’obligation de conservation fiscale lors d’une donation à un descendant sans perte d’exonération, afin d’adapter le régime des baux à long terme à la réalité des successions familiales toujours plus tardives.
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Sandra Marsaud
2025 Nov 08 10:04:39
Eh oui !
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Sandra Marsaud
2025 Oct 31 17:00:58
Mais elle n’est pas light !
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Sandra Marsaud
2025 Oct 31 16:42:47
C’est mal joué !
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Sandra Marsaud
2025 Oct 30 17:09:52
Eh oui !
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Sandra Marsaud
2025 Oct 29 16:43:51
À la suite de notre collègue Masséglia mais aussi de Mme Duby-Muller, je veux moi aussi défendre le secteur de l’animation. Je n’en suis pas spécialiste mais je suis Charentaise et l’animation est une filière économique très dynamique dans notre département. Cette niche a besoin de soutien ; or elle fait face à l’arrivée d’entreprises étrangères à qui le crédit d’impôt international permet de venir en France pour concurrencer les entreprises françaises, que nous soutenons depuis trente ans.

Nous proposons donc d’introduire un crédit d’impôt équivalent pour la filière nationale de l’animation, qui représente 10 000 emplois et rassemble une grosse quinzaine de studios ; ceux-ci produisent des films de renommée internationale, dont certains ont été nominés voire primés aux Oscars. Le festival international d’Annecy témoigne d’ailleurs de ce dynamisme. La concurrence des sociétés étrangères en fait d’une certaine manière une question de souveraineté : il faut soutenir cette filière de l’animation ! Elle vient encore de nous offrir un superbe film sorti la semaine dernière.
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Sandra Marsaud
2025 Oct 29 00:07:53
Eh oui !
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