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Lionel Vuibert
Actuellement
Commission des affaires étrangères • Secrétaire • 2 oct. 2025
Non inscrit • Député non-inscrit • 9 déc. 2024
Assemblée nationale de la 17ème législature • Membre • 8 déc. 2024
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Tri
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Lionel Vuibert • 09 déc. 2025
📜Proposition de loi pour un soutien plus juste aux communes rurales face aux coûts de l'archéologie préventive
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📜Proposition de loi visant à établir un cadre législatif pour soutenir financièrement les petites collectivités territoriales dans la réalisation de fouilles archéologiques préventives sur leur territoire
Lionel Vuibert • 23 janv. 2024
📜Proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental en supprimant les versions papier des notices dans les biens, produits et services pour les remplacer par un téléchargement en version numérique sans frais supplémentaire selon les modalités édictées par le constructeur ou le distributeur
Lionel Vuibert • 23 janv. 2024
📜Proposition de loi pour l'instauration d'une contravention dissuasive pour lutter contre l'abandon et les dépôts illégaux de déchets
Lionel Vuibert • 27 janv. 2023
📜Proposition de résolution pour l'instauration d'une garantie rurale dans l'objectif zéro artificialisation nette
Lionel Vuibert • 15 déc. 2022
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