Lionel Vuibert - DemoKratia

Lionel Vuibert

💬Discussions

Lionel Vuibert > 🧭Gouvernement > 🤔Questions

🧮Tri

🤔Avenir de la cogénération issue de la méthanisation

À

Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 16 juin 2026

👍0

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Évolution du soutien au photovoltaïque

À

Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 26 mai 2026

👍7

👎2

💬0

🔗Partager

🤔Situation des travailleurs sociaux des CAF, CARSAT et MSA

À

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 26 mai 2026

👍4

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Recouvrement de la taxe d'aménagement

💡Réponse de

David Amiel, Ministère de l'action et des comptes publics • 12 mai 2026

👍3

👎2

💬0

🔗Partager

🤔Valorisation de la réserve opérationnelle pour la retraite

💡Réponse de

Catherine Vautrin, Ministère des armées et des anciens combattants • 12 mai 2026

👍7

👎4

💬0

🔗Partager

🤔France Travail, plafond du compte épargne-temps des agents publics

À

Jean-Pierre Farandou, Ministère du travail et des solidarités • 12 mai 2026

👍5

👎10

💬0

🔗Partager

🤔Difficultés des locataires au départ des logements ANAH

💡Réponse de

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement • 14 avr. 2026

👍8

👎5

💬0

🔗Partager

🤔Hausse des cotisations santé malgré le gel PLFSS 2026

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 24 mars 2026

👍2

👎5

💬0

🔗Partager

🤔Indemnités des élus des petites communes

À

Françoise Gatel, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 24 mars 2026

👍3

👎6

💬0

🔗Partager

🤔Retard de la PPE3 et conséquences pour la filière solaire

À

Maud Bregeon, Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 10 mars 2026

👍6

👎7

💬0

🔗Partager

🤔Assujettissement à la taxe d'habitation des meublés de tourisme

💡Réponse de

Amélie de Montchalin, Ministère de l'action et des comptes publics • 3 févr. 2026

👍5

👎5

💬0

🔗Partager

🤔Calcul de l'IFER pour les nouvelles éoliennes

💡Réponse de

Amélie de Montchalin, Ministère de l'action et des comptes publics • 3 févr. 2026

👍3

👎5

💬0

🔗Partager

🤔Renforcement des contrôles effectués par l'Anah

💡Réponse de

Vincent Jeanbrun, Ministère de la ville et du logement • 27 janv. 2026

👍5

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Suspension des crédits en cas de décès de l'emprunteur

À

Roland Lescure, Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 27 janv. 2026

👍5

👎6

💬0

🔗Partager

🤔Filière œufs - accélérer le relèvement des seuils ICPE

À

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 27 janv. 2026

👍1

👎5

💬0

🔗Partager

🤔Responsabilité des décisions prises en PLUi

À

Françoise Gatel, Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 27 janv. 2026

👍4

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Tenderie aux vanneaux

💡Réponse de

Mathieu Lefèvre, Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 23 déc. 2025

👍3

👎5

💬0

🔗Partager

🤔AAH et activité professionnelle après 62 ans

💡Réponse de

Charlotte Parmentier-Lecocq, Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 2 déc. 2025

👍5

👎0

💬0

🔗Partager

🤔Fin de l'expérimentation de la semaine de 4 jours

À

Laurent Nunez, Ministère de l'intérieur • 13 oct. 2025

👍8

👎6

💬0

🔗Partager

🤔Valorisation des moulins pour la transition énergétique et patrimoniale

À

Monique Barbut, Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 13 oct. 2025

👍3

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Poids administratif des prescriptions antidiabétiques

À

Stéphanie Rist, Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 13 oct. 2025

👍2

👎4

💬0

🔗Partager

🤔Conséquences de la fièvre catarrhale ovine sérotype 3 (FCO3) dans les Ardennes

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 sept. 2025

👍1

👎3

💬0

🔗Partager

🤔Soutien public aux exploitations engagées en agriculture biologique

💡Réponse de

Annie Genevard, Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 16 sept. 2025

👍1

👎1

💬0

🔗Partager

🤔Extension du CTI aux infirmiers évaluateurs des départements

💡Réponse de

Catherine Vautrin, Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 9 sept. 2025

👍1

👎2

💬0

🔗Partager

Voir plus

⚙️

🚀