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Par cet amendement, le groupe La France insoumise propose d’élargir le périmètre de l’interdiction des contenants alimentaires en plastique en y ajoutant les centres de loisirs, les colonies de vacances, ainsi que les structures sportives et médico-sociales accueillant des enfants.
Mme la rapporteure ayant indiqué lors de la discussion générale qu’elle était favorable à une telle mesure, je ne doute pas qu’elle sera favorable à cet amendement.
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À cette occasion, madame la rapporteure, vous avez dit qu’il ne s’agissait pas pour vous de faire une loi prévoyant « de nouvelles restrictions à l’utilisation de plastique ». C’est bien ce que nous vous reprochons ! On estime que 76 % des sols français sont désormais pollués par des microplastiques, et la quantité de déchets plastiques produite chaque année est en augmentation constante. Malgré tout cela, vous restez persuadés qu’il n’y a pas besoin d’aller plus loin !
Je regrette à cet égard que la plupart de nos amendements aient été jugés irrecevables. En commission, nous n’avons pas eu la possibilité de débattre de la sortie progressive de l’usage des bouteilles en plastique à usage unique, alors que le lien avec ce texte est très clair. Plusieurs de nos amendements, qui n’impliquaient aucune nouvelle charge pour l’État, ont également été jugés irrecevables pour l’examen du texte en séance ; nous le regrettons fortement.
Collègues macronistes, même quand on fait le travail à votre place et qu’on vous montre la bonne direction, vous préférez partir dans le sens inverse en courant, pour rejoindre vos amis, les lobbys du plastique.
Si nous en sommes à perdre du temps sur ce texte aujourd’hui, c’est bien parce que ces lobbys ont fait un recours contre le décret de 2025 qui interdisait déjà la vaisselle plastique dans la restauration collective. Lorsqu’ils ont été auditionnés sur ce texte, ils ont eu l’indécence de nier les risques sanitaires que représentent les microplastiques, notamment pour les enfants. Certes, défendre le plastique, c’est leur travail, mais on aimerait que ce ne soit pas le vôtre.
Pourtant, c’est bien le gouvernement qui vient d’annoncer la mise en place d’un dispositif de consigne sur les bouteilles en plastique. Et par qui avez-vous été félicité ? Par les lobbys du plastique, qui crient victoire, alors que les ONG et les collectivités territoriales vous expliquent depuis des années que ce projet est coûteux et inutile. Il n’aboutirait qu’à la privatisation de la gestion des déchets, sans pour autant diminuer la production de plastique à usage unique.
Face à ces projets sans queue ni tête, nous proposons d’instaurer un plan ambitieux pour la sortie du plastique à usage unique. Cela passe d’abord par l’extension du champ d’application de ce texte, pour que cette interdiction concerne aussi les emballages contenant des polluants éternels, et qu’elle s’applique dans toute la restauration collective, publique et privée, pour les enfants comme pour les adultes.
Arrêtons d’écrire des textes bavards qui ne servent qu’à faire des coups de communication. Votons un texte ambitieux, qui soit à la hauteur de l’urgence de la situation. Enfin, tant que vous serez au pouvoir, nous n’y arriverons certainement pas, mais rassurons-nous, c’est bientôt fini. Vivement 2027 et l’arrivée de Jean-Luc Mélenchon pour enfin enclencher une vraie bifurcation écologique !
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Puis, j’ai lu l’article qui constitue cette proposition de loi et je suis vite revenu à la réalité. Vous êtes égaux à vous-mêmes : inefficaces et inutiles. La première loi visant à interdire la vaisselle plastique dans la restauration collective a été adoptée il y a huit ans. Après tout ce temps, nous en sommes toujours à nous demander si le terme « contenant » est assez précis et à nous dire qu’il nous faudrait un nouveau texte de loi qui inclut aussi les couverts, et peut-être aussi les gobelets.
Pour ajouter une cerise d’inutilité sur votre gâteau de l’inefficacité, vous nous proposez cette nouvelle loi sans prévoir ni les moyens ni les sanctions qui permettraient de la faire respecter. Si on maintient le rythme de croisière que vous avez adopté, il faudra sûrement attendre 2070 pour pouvoir en débattre. Mais heureusement, on n’aura pas à vous supporter jusque-là. Vivement l’année prochaine !
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Avec nous, l’amélioration de la qualité de l’air passe par le développement des transports en commun et des mobilités actives. C’est ça, une vraie écologie populaire, une écologie qui n’oublie personne – bref, tout l’inverse de ce que vous faites depuis dix ans au pouvoir.
Vous l’aurez compris, nous voterons avec force contre votre amendement de réintroduction des ZFE, par lequel vous n’apportez aucune solution aux millions de Françaises et de Français qui galèrent pour se déplacer au quotidien.
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Avec vous, une nouvelle fois, c’est : débrouillez-vous, car nous ne savons pas faire. Vous auriez pu annoncer aujourd’hui une augmentation des moyens pour les transports en commun et les mobilités actives – les députés du groupe La France insoumise ont déposé des amendements en ce sens à plusieurs reprises. ).
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Nous continuerons à nous battre pour mettre fin aux grands projets inutiles et écocides. Nous continuerons à lutter contre le dérèglement climatique, dont les conséquences sont subies par l’ensemble de la population. Nous continuerons à agir en faveur d’un modèle agricole durable et rémunérateur pour celles et ceux qui le font vivre.
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Avant de conclure, j’aimerais tout de même rappeler aux groupes de droite – enfin, à ce qu’il en reste dans l’hémicycle – et d’extrême droite, qui s’apprêtent à voter en faveur de ce texte, que 85 % des saisonniers et 43 % des vignerons envisagent de quitter la profession si les conditions climatiques s’aggravent. Si les agriculteurs doivent subir les conséquences de plus en plus graves du dérèglement climatique, c’est parce que vous refusez toute politique qui permettrait de l’enrayer ; c’est parce que vous refusez toute planification ambitieuse ; c’est parce que vous continuez à soutenir les grands projets inutiles et écocides qui détruisent les terres agricoles et l’environnement. Après tout cela, ne nous faites pas croire que vous êtes du côté des agricultrices et des agriculteurs !
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À de nombreuses reprises, nous avons remarqué que nous partagions ces luttes, notamment avec les viticulteurs qui défendent leurs terres face aux grands projets. Or, il faut le dire, à cause des gouvernements macronistes et de leurs alliés, ces grands projets inutiles se multiplient. La ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan va couper en deux le vignoble de Picpoul de Pinet, qui bénéficie d’une AOP, et détruire 10 % de la surface agricole de l’appellation ; ce sera désastreux pour les producteurs et pour l’environnement. Il en va de même pour le projet d’autoroute A154-A120, qui prévoit d’artificialiser 660 hectares de terres agricoles. Ce chantier coûtera au total 1 milliard d’euros, ce qui fera augmenter en flèche le coût des péages.
Faire entendre la voix des ODG, qui ont à cœur de défendre le foncier, est donc une bonne chose. Nous aurions tout de même aimé aller plus loin en étendant ces dispositions à d’autres acteurs : les Onvar et les associations interprofessionnelles régionales engagées dans le développement du bio devraient elles aussi avoir voix au chapitre.
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C’est pourquoi il est primordial que les organisations syndicales et les associations de défense des droits des chômeurs soient représentées au sein du conseil d’administration. Nous soutiendrons donc les amendements n
L’amendement n
La seconde question centrale relève de l’habilitation des projets. La procédure prévue par l’article 2 est assez proche du fonctionnement actuel, qui se révèle parfois inefficace puisque certaines candidatures sont au point mort depuis plusieurs années. C’est notamment le cas dans la commune de Pézenas, dans l’Hérault : alors que sa candidature a été validée par la ministre il y a bientôt un an et demi, le projet est toujours bloqué. Monsieur le ministre, pouvez-vous nous indiquer l’état d’avancement du dossier ?
Ces délais interminables pénalisent les citoyennes et les citoyens qui espèrent reprendre le chemin de l’emploi. Il nous faut donc rendre ces procédures plus efficaces. Toutefois, ce n’est pas en donnant tous les pouvoirs au préfet et au président de département que nous réglerons le problème. Notre objectif étant d’instaurer un fonctionnement plus démocratique, nous nous opposons clairement à l’amendement n
Notre groupe soutient l’augmentation du nombre de territoires, qui exige la hausse des financements publics. Les crédits ne doivent en aucun cas dépendre du bon vouloir d’entreprises privées, comme le gouvernement le propose dans la nouvelle rédaction de l’article.
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La conférence Ambition France transports est parvenue à un consensus transpartisan sur la nécessité d’investir 3 milliards d’euros supplémentaires chaque année pour améliorer la performance et la résilience des infrastructures de transport, dont 2 milliards pour le réseau ferroviaire.
Or les moyens prévus dans le projet de loi de finances (PLF) pour 2026 sont largement en deçà de ces ambitions. Il ne suffit pas de prendre des photos sur lesquelles on sourit avec un rapport à la main : il est temps d’en appliquer les recommandations. De plus, les moyens que le gouvernement accepte de débloquer sont utilisés pour des projets inefficaces et écocides. Tout ce que vous nous proposez, ce sont des autoroutes et des lignes à grande vitesse. La LGV Montpellier-Perpignan, par exemple, coûtera plus de 6 milliards d’argent public et entraînera une destruction environnementale majeure. Tout ça pour ne desservir que deux gares, traverser le bassin de Thau sans s’y arrêter et économiser seulement trente minutes. L’A69 coûtera en tout plusieurs centaines de millions d’euros et le nouveau projet de LGV Lyon-Bordeaux s’obstine à éviter le centre de la France qui a pourtant un besoin pressant de désenclavement. Et ce ne sont que quelques exemples.
Il faut partir des besoins. C’est la condition d’une planification efficace et d’une vision cohérente. Pour cela, monsieur le ministre, vous avez annoncé un projet de loi de programmation de financement des infrastructures de transport. Pour quand est-il prévu ? Il est constamment repoussé. Il est peut-être nécessaire, mais encore faudrait-il qu’il arrive au terme de son parcours législatif, ce qui n’est toujours pas le cas du texte sur la programmation pour l’énergie. Il faudra aussi s’assurer qu’une telle loi sera respectée, ce qui n’est pas le cas de la loi d’orientation des mobilités, à laquelle les sanctions font défaut, notamment pour les voitures de fonction. Nous devrons donc prévoir des sanctions lorsque nous légiférerons.
Nous avons besoin d’une planification claire, mais surtout ambitieuse. Le forum Vies mobiles nous en donne un exemple avec le modèle de système alternatif de mobilité qu’il a construit. Il n’est plus question d’additionner des infrastructures différentes en espérant qu’elles suffisent : il nous faut penser à une articulation précise des différents réseaux qui assurent la continuité géographique pour toutes et tous.
Je rappelle que notre système de transport centré sur la voiture coûte 300 milliards d’euros chaque année, dont 210 milliards aux usagers. Un système centré sur les transports en commun serait largement moins onéreux. Nous devons nous appuyer sur les infrastructures existantes pour réorganiser leurs usages. Nous pourrions nous reposer sur trois piliers.
D’abord, une offre cadencée de trains du quotidien. Il faut augmenter les fréquences des trains existants, remettre en état les lignes abandonnées et créer de nouvelles infrastructures si cela est nécessaire. Ensuite, l’utilisation du réseau routier existant, qui est le plus dense d’Europe, pour augmenter massivement les cadences de bus et de cars qui permettent une desserte beaucoup plus fine et moins coûteuse. Enfin, le développement d’un maillage cyclable et piéton sécurisé.
Pour penser un système de mobilité décarboné, nous devons sortir de la vision d’un réseau en étoile autour des agglomérations, sans quoi les habitants de nombreux territoires ruraux continueront de dépendre de la voiture individuelle. La décarbonation des mobilités doit se faire avec et pour les personnes les plus isolées, les moins bien desservies et les plus fragiles. Elle ne doit pas devenir un outil de marginalisation, comme ça a pu être le cas pour les ZFE, qui excluent des centres-villes les personnes dépendantes de la voiture, sans pour autant leur proposer d’alternatives.
Donner une plus grande liberté de déplacement pour toutes et tous dans tous les bassins de vie et faciliter l’organisation de la vie du quotidien, tout en protégeant notre environnement, la souveraineté de notre pays et la santé de nos concitoyennes et de nos concitoyens, voilà donc nos objectifs.
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En mai dernier, la Commission européenne a proposé de faire porter le calcul de cette moyenne sur huit ans, mais cela constitue une bien maigre avancée. Il devient urgent d’exclure du calcul les années d’aléa, ce qui suppose des négociations non seulement au niveau européen, mais également avec l’Organisation mondiale du commerce (OMC), pour faire en sorte que l’assurance récolte ne soit pas limitée par cette organisation.
Laisser plusieurs possibilités de calcul aux agriculteurs représenterait une piste complémentaire, afin que le système s’adapte aux situations de chacun. Sont ainsi régulièrement évoquées une moyenne fixe de trois ans, une moyenne olympique de cinq ans ou allongée à huit ans. Ces mesures ne suffiraient pas à réparer le système de l’assurance récolte, mais elles constitueraient déjà un premier pas.
Madame la ministre, vous avez affirmé tout à l’heure que vous étiez favorable à la prolongation de la période de référence : à quand cette réforme profonde du mode de calcul pour que l’assurance récolte protège réellement nos agriculteurs face au dérèglement climatique ? Vous êtes en poste. Il est donc urgent d’agir.
Ma seconde question concerne les incendies, qui touchent de nombreux viticulteurs chaque année, entraînant de lourdes pertes de revenu. Pendant l’été 2024, 350 hectares de végétation du massif de la Gardiole, dans ma circonscription, ont brûlé, dont 15 hectares de vignes à Frontignan, qui ont fonctionné comme un véritable coupe-feu. Ce genre d’événement n’est malheureusement pas rare : l’été dernier, un nouvel incendie s’est déclaré dans le massif de la Gardiole, un autre dans le massif des Corbières, dans l’Aude, soit plus 800 hectares de vignobles partis en fumée. Or les viticulteurs ne seront pas indemnisés à hauteur des pertes subies, qui tiennent aux surfaces brûlées, mais aussi aux grains contaminés, recouverts de produits retardants utilisés pour lutter contre les incendies.
En effet, n’étant pas considérés comme une calamité agricole, les incendies n’ouvrent pas droit à une indemnisation financée par le fonds national de gestion des risques en agriculture (FNGRA). Le seul moyen pour être indemnisé consiste à souscrire une assurance agricole, ce que ne font qu’une minorité de viticulteurs. Encore ne s’agit-il là que de la première étape. Il faut ensuite porter plainte, attendre le passage de la police judiciaire et celui des experts de l’assurance, puis les conclusions de l’enquête, avant de faire porter la charge au coupable. Un tel délai, de plusieurs années parfois, contribue à mettre en danger une filière déjà en crise.
Madame la ministre, quand intégrerez-vous enfin le risque incendie dans le régime des calamités agricoles, en y incluant les surfaces contaminées par les produits retardants ? Vous engagez-vous à accélérer le dédommagement des agriculteurs qui subissent l’inefficacité de l’assurance récolte ?
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Ma question s’adresse à Mme la ministre de l’agriculture.
Depuis des années, l’opposition au Mercosur gronde dans toute la France : les agriculteurs et tous leurs syndicats se mobilisent, plus de 70 % des Français s’y opposent et l’Assemblée nationale a adopté, à l’unanimité, notre résolution pour rejeter cet accord. On pourrait donc s’attendre à ce que le président et son gouvernement soient vent debout contre cet énième accord de libre-échange, mais depuis huit ans, ils sont dans l’ambiguïté permanente ; d’une semaine à l’autre, Emmanuel Macron passe du non affirmé à un avis plutôt positif… C’est en réalité une opposition de façade. Votre seule volonté, c’est de repousser l’entrée en vigueur de l’accord pour calmer la colère des agriculteurs, mais le report ne suffit plus : les agriculteurs ne veulent pas mourir moins vite, ils veulent vivre dignement de leur travail.
Alors que vous ordonnez des abattages et rechignez à vacciner massivement contre la dermatose nodulaire contagieuse bovine – la DNC –, pensez-vous vraiment que l’importation de 100 000 tonnes de bœuf brésilien bourré aux hormones va devenir acceptable ? Les agriculteurs ne sont pas dupes, et nous non plus.
Alors, que proposez-vous pour faire passer la pilule ? Davantage de contrôles sur les importations… mais vos gouvernements ont baissé les effectifs de la répression des fraudes de 25 % en quinze ans ; des suspensions d’importations temporaires, qui ne sont pas une solution à moyen terme ; enfin, une clause de sauvegarde et des mesures miroirs inefficaces qui n’empêcheront ni la concurrence déloyale ni la délocalisation de l’élevage français. Rien sur le protectionnisme solidaire, que nous appelons de nos vœux parce qu’il protégerait nos agriculteurs, notre santé et notre environnement.
Allez-vous enfin respecter la voix du peuple français et vous engager clairement à refuser cet accord et à tout mettre en œuvre pour son abandon définitif ?
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Depuis 2019, vous avez essayé à plusieurs reprises d’opérer une privatisation totale. Ce sont vos méthodes. Après cela, vous essayez encore de nous faire croire que vous n’en ferez pas autant pour les ports. Hier, nous n’étions pas tombés dans votre panneau. Aujourd’hui, nous sommes conscients de votre manœuvre et demain, nous continuerons à combattre votre agenda de privatisation des services publics.
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