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Jérôme Legavre
2026 May 11 19:39:17
Non, il faut arrêter de dire n’importe quoi !
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Jérôme Legavre
2026 May 11 19:02:49
Vous savez très bien que c’est faux !
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Jérôme Legavre
2026 May 11 18:10:34
Ce n’est pas la question !
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Jérôme Legavre
2026 May 06 22:15:51
Il est d’une grossièreté, ce garçon !
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Jérôme Legavre
2026 Mar 26 21:55:10
Ce n’est pas la question !
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Jérôme Legavre
2026 Mar 26 19:49:38
Absolument !
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Jérôme Legavre
2026 Mar 26 19:24:10
C’est beau, la solidarité !
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Jérôme Legavre
2026 Feb 25 22:51:00
Alors, il faut rejeter le texte !
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 19:14:39
…quand vous dites, la main sur le cœur : « Privatiser, nous ? Mais jamais, ô grand jamais, on ne fera une chose pareille ! » Comme si vous ne le faisiez pas depuis le début !

Quant aux conditions de travail des agents, c’est pareil. Rien ne nous tient plus à cœur, dites-vous. Mais oui, voyons, c’est vrai ! Alors allez l’expliquer aux inspecteurs du travail de mon département de Seine-Saint-Denis : ils exerçaient leurs missions dans des locaux parfaitement adaptés quand on leur a dit de déguerpir parce que le bâtiment allait être vendu – une opération juteuse a été réalisée à cette occasion –, et ils en sont réduits à bosser dans des conditions qui ne leur permettent plus de remplir leur mission. Je vous cite cet exemple, mais on pourrait en citer des dizaines d’autres.

Dès lors, quand vous prétendez que rien ne vous est plus cher que les conditions de travail des agents, on ne vous croit pas. Vous êtes bien sûr favorables aux amendements qui vont en ce sens – « Allez, on les prend, pas de problème » –, alors que le vrai problème, c’est votre texte qui conduit de fait, bien que vous vous en défendiez, à privatiser et donc à détériorer les conditions de travail des agents. On en reparlera dans quelques années !
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 19:14:16
Il s’inscrit dans la continuité de certains amendements précédents, dont le rapporteur et le gouvernement nous ont dit qu’on pouvait les adopter, histoire de se rassurer à bon compte…

Vous êtes mignons, ou marrants plutôt – parce qu’en fait, vous n’êtes pas mignons –…
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 18:53:50
Je ne suis pas si susceptible !
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 18:51:24
Il va dans le même sens.

M. Jolivet a dit tout à l’heure, de façon un peu déplaisante, que, « manque de pot », les universités n’étaient pas concernées. Le problème, c’est que, depuis tout à l’heure, le rapporteur et le gouvernement nous demandent de les croire sur parole. Nous devrions être convaincus de leur bonne foi ! Or c’est bien difficile pour nous, tout simplement parce que nous sommes instruits par l’expérience – je pense à la longue histoire des Epic. Dans ma motion de rejet préalable, j’ai cité les exemples de la SNCF et de La Poste. Je constate que vous ne répondez jamais à ces objections alors que le passif, dans ce domaine, est particulièrement lourd.

Si vous voulez que les universités soient exclues du transfert vers la foncière, il existe un moyen simple : voter pour un de nos amendements. Nous aurons ainsi l’assurance que les universités ne sont pas concernées et nous en serons ravis !
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 18:45:24
Au cours de notre discussion, il a été notamment question des loyers. Or la valeur des loyers des monuments historiques est assez colossale. Dès lors, il nous semble indispensable d’exclure ces derniers du champ de la proposition de loi.
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 17:39:38
Mais non !
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 17:27:33
Cerise sur le gâteau, dans le cas présent, l’État prend un bail, mais c’est lui qui prend aussi en charge les travaux, pour un montant de 1,7 million d’euros. C’est la logique du dispositif que vous cherchez à imposer. Impossible de croire que nous allons, avec une telle orientation, vers des moments lumineux pour nos services publics et pour les finances de l’État. L’article 2 est d’ailleurs consacré à compenser ce que la création de cette foncière va occasionner en perte de recettes pour l’État et en charges pour l’État.

Pour de mauvaises raisons, nous sommes face à un tournant majeur de la politique publique immobilière, point culminant de l’offensive visant à découpler la propriété publique et le service public, avec en ligne de mire la négation des deux, au profit des structures financières qui pourront acheter, sponsoriser et louer les biens immobiliers à leurs propres conditions.

Pour résumer, ce texte organise une grande braderie de l’immobilier de l’État. Il faut dire que brader, vous savez le faire ! D’Alstom à Sanofi, en passant par Vencorex et tant d’autres, depuis 2014 – année où il est devenu ministre de l’économie et des finances de François Hollande – jusqu’à aujourd’hui, Emmanuel Macron aura bradé des pans entiers de l’industrie, si bien qu’en dix ans, la France aura perdu plus de 1 million d’emplois industriels.

Et comme cela ne suffit pas, ceux-là mêmes qui ferment, délocalisent et licencient, vivent sous perfusion d’argent public à coup de cadeaux fiscaux et d’exonérations de cotisations sociales – vous savez, c’est ce que prévoit le budget en train de passer par 49.3 avec l’aval des nouveaux ralliés à la politique du gouvernement. Ce texte est une pièce dans ce dispositif et dans cette politique d’ensemble.

Il en va de cette proposition de loi comme de l’ensemble de la politique des gouvernements d’Emmanuel Macron : elle doit être rejetée. Pour l’instant, cette politique continue en raison du refus de censurer de ceux pour qui les places comptent plus que le mandat confié et le programme pour lequel ils ont été élus. Mais, dans un pays où plus de neuf personnes interrogées sur dix souhaitent le départ d’Emmanuel Macron et de sa politique, nul doute que, quelles que soient les voies que cela empruntera, cette volonté ultra-majoritaire s’imposera.

C’est peut-être modeste, mais gagnons du temps : commençons par rejeter ce texte !
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 17:23:18
Vous demanderez leur avis aux cheminots et aux usagers, il est instructif ! Or on n’est pas loin de l’orientation que M. Cazenave veut imposer au patrimoine immobilier public.

Il n’y a pas de fatalité, il y a des choix politiques. Dans une version orale et moins neutre que ce texte d’apparence technique, les tenants de ce bouleversement menacent : les ministères vont comprendre que cela coûte, l’immobilier. S’ils ne se plient pas aux exigences de réduction des surfaces occupées, non seulement les loyers vont les asphyxier, mais ils ne toucheront pas certains financements. Le fond est là : dans le refus de financer, à hauteur des besoins, des investissements essentiels à l’hébergement des services publics, à l’exercice des missions des agents et à l’accueil libre et digne des usagers. Le fond, c’est ce qu’indique un rapport de l’Inspection générale des finances, qui trouve positive, dans les contrats et marchés de partenariat, « l’action à la baisse, toutes choses égales par ailleurs, sur les charges de personnel ». Tout est dit. La mécanique est simple : facturer des loyers aux ministères occupant des locaux publics.

Prenons l’université. De quoi parle-t-on ? Il manque déjà, selon la présidente de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, « 1,2 milliard aux universités pour qu’elles puissent investir dans leur bâtiment, assurer l’encadrement des étudiants et développer leurs activités de recherche ». Le président de l’université de Rouen dénonce « une sous-dotation chronique à hauteur de 10 à 60 millions d’euros des universités pluridisciplinaires de taille moyenne », ce qui les pousse à diminuer leurs capacités d’accueil.

Nous vivons dans un pays dont le président, en un claquement de doigts, fait débloquer des milliards pour répondre aux vœux de son chef d’état-major. Rappelez-vous, « la France doit être prête à sacrifier ses enfants » – on a envie de dire : qu’ils envoient d’abord les leurs ! Nous vivons dans un pays où le même président fait construire des salles de prestige au Louvre, alors que les personnels doivent se mettre en grève pour obtenir les moyens d’entretenir et de surveiller ce musée national. Nous vivons dans un pays où les hôpitaux doivent en appeler à la générosité du public pour ouvrir des lits ou acheter des outils d’imagerie médicale – des hôpitaux dans les urgences desquels des patients meurent du fait de vos politiques. Nous vivons dans un pays où les couloirs de nombreux collèges et lycées sont – c’est à peine une image, je pense en particulier à un collège de ma circonscription – un chemin de bassines pour recueillir l’eau de pluie et où les universités doivent arbitrer entre chauffer des amphis et maintenir une formation. Nous vivons dans un pays où près de 400 000 personnes sont sans aucun abri et plus de 1 million mal logées, où des millions d’enfants et d’adultes en situation de handicap sont consignés à domicile ou contraints au départ parce qu’il n’y a pas assez d’établissements spécialisés et pas assez de logements adaptés, alors que – paraît-il – l’État regorge de bâtiments inutiles. Mais vous connaissez tout cela, parce que c’est votre bilan…

Pourtant, votre obsession, ce n’est pas d’affronter ce qui prend à la gorge des millions de personnes. Non, votre obsession, c’est d’aller plus loin, de marchandiser la gestion du domaine public, de réduire les mètres carrés d’occupation des ministères. Je cite un rapport sur la politique immobilière de l’État – on se pince quand on lit ce genre de littérature : votre objectif, c’est d’« aller vers de nouveaux espaces de travail ouverts, adaptables, plastiques et résilients ». « Aujourd’hui, 7 à 8 mètres carrés dans la sphère privée, contre près de 10 mètres ciblés pour la sphère publique » : il faut un effort pour réduire ces espaces. Cela a des conséquences très pratiques. Les agents de l’inspection du travail, dans mon département, se battent depuis plus d’un an contre le déménagement qu’on cherche à leur imposer dans un bâtiment où ils perdent 70 % de surfaces d’accueil et leurs bureaux individuels. On sait pourtant l’importance des conditions de confidentialité nécessaires à la réception des salariés dans les services de l’inspection du travail…
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 17:19:05
Ces rappels ne sont pas inutiles, pour la clarté de nos débats – comme on dit ici. Venons-en au texte, pour lequel nous n’avons aucune étude d’impact, mais qui ne propose rien moins que de transférer les « biens immobiliers relevant du domaine privé ou du domaine public de l’État » à un « établissement public à caractère industriel et commercial ». Celui-ci pourra « créer des filiales ou prendre des participations dans des sociétés », transférer des biens à « une société dont il détient directement ou indirectement l’intégralité du capital ». Une paille, évidemment…

Tout sera déterminé par décret en Conseil d’État. Les yeux bandés, nous sommes censés signer plusieurs chèques en blanc. Vous direz le contraire, bien sûr, mais je n’exagère pas. L’article 1er précise que l’établissement créé « est autorisé à conclure des marchés de partenariat », « des marchés globaux de performance ». On voit bien la logique.

Or que dit un rapport récent de l’Inspection générale des finances ? « Le recours au financement privé produit un surcoût intrinsèque, pouvant aller jusqu’à 10 % du coût d’investissement, par rapport à un financement direct. » Plus encore, il est prévu que cette entité à caractère industriel et commercial mette les biens dont la propriété lui a été transférée par l’État « à disposition de ce dernier, des collectivités territoriales, des établissements publics de l’État ou de tout organisme public ou privé, dans les conditions prévues par un ou plusieurs contrats de bail ». C’est technique, c’est lisse, c’est même froid comme la mort, et en apparence c’est inoffensif. En réalité, c’est brutal, puisqu’il s’agit de faire payer des loyers aux ministères au prix du marché, alors même que le gouvernement vient, par 49.3 – je m’adresse notamment à ceux qui refusent la censure, bien qu’ils se soient absentés de l’hémicycle –, de leur imposer une nouvelle saignée financière.

Nous avons une conception des choses radicalement opposée au contenu de ce texte. Les services publics, avec leurs agents fonctionnaires, ne sont pas une charge honteuse. Les biens immobiliers de l’État occupent 97 millions de mètres carrés. Ils sont valorisés autour de 80 milliards d’euros. La direction de l’immobilier de l’État, rattachée – et pour cause – à la direction générale des finances publiques, est chargée de sa gestion. Il était possible d’élaborer une loi de programmation immobilière afin que les directions ministérielles chargées de l’immobilier reçoivent les crédits nécessaires pour en dresser l’inventaire circonstancié et le diagnostic, pour entretenir, réparer, construire ou réhabiliter, mettre aux normes et rendre énergétiquement sobre : bref, s’occuper sereinement et intelligemment des bâtiments possédés par l’État au service des personnels et au bénéfice de la population. En tout cas, c’est ce que nous ferons.

À l’inverse, vous reproduisez le désastre organisé par les gouvernements successifs en trente ans de droite réelle et de gauche supposée, tous rigoureusement identiques, et qui ont poussé par exemple La Poste et la SNCF à se réorganiser, mais sans les cheminots et les postiers sous statut. C’est cela, le cœur de la question, et c’est d’ailleurs l’objectif même de ce genre de dispositif.

Nous en venons au fond de cette orientation et de cette proposition de loi, que je vous appelle à rejeter. Les grands groupes du BTP se battent par sous-traitants – sous-payés –interposés pour arracher des marchés de travaux à la SNCF, tandis que l’intérêt immédiat de SNCF Réseau est de faire rouler un maximum de trains sur son réseau sans se préoccuper de l’argent que cela fait perdre à SNCF Voyageurs. Est-ce que, depuis la mise en œuvre de cette usine à gaz, la SNCF fonctionne mieux ?
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 17:18:04
Avec la loi organique relative aux lois de finances (Lolf), la comptabilité de l’État est devenue une comptabilité d’entreprise, axée sur la performance, avec comme corollaire une offensive permanente contre les fonctionnaires, leur statut, leurs missions. Cette proposition de loi concernant l’immobilier de l’État est le dernier avatar de cette orientation continue et destructrice.

Il n’est donc pas étonnant que l’on retrouve autour de ce texte ceux qui, du PS à la droite, en passant par les macronistes, ont défilé ces derniers temps au pouvoir. Interchangeables au point qu’on les confonde, ils signent les mêmes textes, et notamment celui-là. C’est désormais une habitude : les mêmes se retrouvent dans le refus de censurer ce gouvernement en sursis, car c’est la condition de leur survie mutuelle. Quant au Rassemblement national, puisqu’il s’agit de faire des ponts d’or au privé, il est favorable à ce texte, qu’il a soutenu en commission. Voilà un bel attelage !
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Jérôme Legavre
2026 Jan 28 17:17:31
Cette proposition de loi est malheureuse à plus d’un titre. Pour commencer, son titre, justement : « Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l’État ». Il ne s’agit pas tant de moderniser – vieille lune de tous les gouvernements qui se sont succédé depuis plusieurs décennies – que de condamner, par principe, les politiques publiques mises au service de la population par des agents fonctionnaires du service public, pour les remplacer par le marché et le secteur privé.
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Jérôme Legavre
2026 Jan 22 19:19:30
Comment peut-on supporter une telle situation ? Le texte qui nous est soumis affirme que la législation en vigueur n’est pas suffisante et qu’il faudrait aller beaucoup plus loin. Au contraire, nous disons qu’il est urgent de revenir en arrière. Ce texte ne doit pas être adopté. Les textes qui lui ont ouvert la voie, tels que le permis de tuer de Bernard Cazeneuve, doivent être abrogés.
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Jérôme Legavre
2026 Jan 22 19:18:37
C’était il y a un an et demi. C’est la troisième marche blanche dont j’ai parlé plus tôt.

Cette violence existe parce qu’au plus haut niveau, un signal est envoyé selon lequel la violence d’État peut se déchaîner – qu’elle doit se déchaîner ! Comment ne pas faire le lien entre ces événements monstrueux que j’évoque et le fait que, dans ce pays, des jeunes Noirs ou Arabes risquent vingt fois plus d’être victimes de contrôles au faciès ? Comment ne pas faire le lien entre cette violence d’État et le racisme dont ils sont les victimes systématiquement désignées ?
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Jérôme Legavre
2026 Jan 22 19:18:33
Il a été traîné en garde à vue. Voilà ce qui s’est passé à Aubervilliers !
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Jérôme Legavre
2026 Jan 22 19:18:19
…s’est fait percuter de plein fouet par une voiture de police à Aubervilliers. Il est mort sur le coup ! Son passager a été projeté plusieurs mètres en arrière et, polyfracturé, n’a pas été immédiatement emmené à l’hôpital.
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Jérôme Legavre
2026 Jan 22 19:17:56
Manifestement, il y en a qui ne supportent pas d’entendre la tragique litanie de toutes les victimes. Comme je n’ai pas pu, tout à l’heure, terminer mon propos, je vais la reprendre.

Je vais vous parler de ce jeune homme qui, à bord d’un scooter avec un passager derrière lui,…
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