Je tiens à remercier tous les collègues qui ont soutenu cette proposition de résolution dès l’instant où elle a été déposée. À nouveau, je remercie tous ceux qui ont eu le courage de dénoncer les faits et qui ont explicitement demandé la création de cette commission d’enquête. J’ai hâte qu’elle se mette au travail et que nous passions à l’action. Les trente députés qui la composeront seront attentifs et déterminés à ce qu’elle signe la fin de l’omerta et qu’elle apporte des solutions concrètes. Il est temps de cesser de dérouler le tapis rouge aux agresseurs ; il y va de notre responsabilité. Nous le devons aux milliers de victimes qui ont parlé et qui continueront, je l’espère, à le faire.
Cet amendement est également satisfait : il va de soi qu’une commission d’enquête peut étudier l’application de la législation en vigueur et suggérer des modifications. Ici aussi, à défaut d’un retrait, je donnerai un avis défavorable.
Cent soixante mille : tel est le nombre estimé des mineurs victimes de violences sexuelles tous les ans en France – soit un enfant toutes les trois minutes ; ainsi, trois enfants auront été concernés au moment où je terminerai mon intervention. Ce chiffre terrible me hante. Selon le ministère de l’intérieur et des outre-mer, près de 84 000 femmes ont été victimes de violences sexuelles en 2023. Ce chiffre, déjà effrayant, ne concerne pourtant que les femmes enregistrées par les services de police et de gendarmerie, soit la partie émergée de l’iceberg. S’y ajoutent les enfants et les adultes victimes d’abus physiques, de violences psychologiques et de maltraitances. Toutes ces victimes sont là, elles nous regardent, elles nous attendent. Elles sont parmi nous dans cette salle, nous les avons croisées ce matin dans les transports en commun, elles sont derrière leur télé, elles font la queue avec nous à la caisse du supermarché, elles sont trois dans chaque salle de classe, elles sont assises à côté de nous à chaque repas de famille, elles font partie de notre bande d’amis. Victimes d’hier et d’aujourd’hui, elles se trouvent dans toutes les strates de la société. Aucune sphère ne les protège ou ne les expose plus qu’une autre. Personne n’est à l’abri. Les violences n’ont pas de frontières, d’âge, de lieu, de classe sociale, de catégorie professionnelle. Parfois, l’une de ces victimes prend son courage à deux mains et sort de l’ombre. Elle le fait pour elle, mais aussi pour les autres, notamment pour toutes celles qui n’ont pas la force de témoigner. Sa démarche est empreinte d’altruisme, de sororité. Ces dernières années, il n’y a pas eu un jour sans qu’une victime dénonce ce qu’elle a subi. Chaque parole encourage celle des autres. Petit à petit, d’autres voix s’élèvent, déterminées, vibrantes. Elles décrivent avec précision le moment de leur vie où tout a basculé, où l’innocence a laissé place à la noirceur, où leur chair a été violée, où leur corps a été profané, où des violences verbales et psychologiques les ont détruites de l’intérieur. Les industries du cinéma, de l’audiovisuel, de la publicité, de la mode et du spectacle vivant, qui partagent des caractéristiques communes, ne sont pas épargnées par ces violences. Les mécanismes de prédation, d’isolement et d’omerta sont les mêmes partout, mais ils s’épanouissent encore davantage dans ces secteurs qui fonctionnent en vase clos, comme une grande famille, et dans lesquels les relations entre enfants et adultes et le rapport au corps et à l’image sont si particuliers. Rien que pour le cinéma et la télévision, la liste des courageuses et des courageux qui ont témoigné est longue. Je citerai Isild Le Besco, Charlotte Arnould, Lucie Lucas, Aurélien Wiik, Anna Mouglalis, Adèle Haenel, Francis Renaud et, bien sûr, Judith Godrèche, à l’origine de la demande de création d’une commission d’enquête. Il y a aussi toutes celles et tous ceux, inconnus du grand public, qui ont osé parler et porter plainte, qui ont témoigné anonymement dans la presse, sans oublier celles et ceux qui franchiront peut-être le pas demain. Ce sont des actrices et des acteurs, mais aussi des techniciennes, des décoratrices et des assistantes réalisatrices. D’autres accusations ciblent le spectacle vivant, en premier lieu le théâtre et le stand-up. Je pense à Marie Coquille-Chambel et Florence Mendez, lanceuses d’alerte respectivement dans ces deux secteurs. D’autres encore visent la mode et la publicité. En 2021, plus d’une dizaine de mannequins ont dénoncé publiquement les violences sexuelles que des photographes et des patrons d’agence leur avaient fait subir lorsqu’elles étaient mineures. N’oublions pas les cas de violences psychologiques et de maltraitance, et la difficile situation des enfants qui travaillent dès leur plus jeune âge dans ces domaines, comme les élèves des conservatoires de musique, de danse et d’art dramatique, ou les enfants qui ont passé le casting du film de Jacques Doillon, victimes de harcèlement. Toutes et tous font état d’un système gangrené, malsain, destructeur et insuffisamment encadré, qui, jusqu’à présent, a protégé les agresseurs en leur offrant un terrain de chasse pour, dans chaque être humain pris au piège, forger de leurs mains répugnantes un artiste, certains allant jusqu’à sublimer les agressions et les violences en tentant de rendre glamour l’indicible. Si la commission d’enquête que nous appelons ici de nos vœux est créée, elle sera chargée d’identifier les mécanismes à cause desquels ces violences perdurent et permettra, je l’espère, de pointer du doigt les acteurs et les personnes complices de ce système. La commission d’enquête aura surtout pour mission de faire des recommandations et de proposer des modifications législatives si nécessaire. Je dis à toutes les lanceuses d’alerte et à toutes les personnes qui ont témoigné, permettant ainsi la prise de conscience, que leur appel a été entendu. Le rôle du Parlement est désormais de prendre le relais pour faire la lumière sur les violences systémiques et pour s’assurer qu’elles ne se reproduiront plus. C’est la raison pour laquelle j’ai déposé, le 14 mars dernier, cette proposition de résolution visant la création d’une commission d’enquête. Il n’a fallu que quelques heures pour que des collègues députés de plusieurs groupes politiques expriment publiquement leur soutien. Je remercie tout particulièrement nos collègues Perrine Goulet, présidente de la délégation aux droits des enfants, et Véronique Riotton, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. En à peine dix jours, la proposition de résolution a été cosignée par près de quatre-vingts députés, issus de neuf groupes différents, et inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée par la conférence des présidents. Si elle est adoptée, cette commission d’enquête verra le jour grâce à une volonté transpartisane, en dehors de tout droit de tirage, fait rarissime qui témoigne de l’importance du sujet. Ce soutien transpartisan honore l’Assemblée nationale et envoie un premier signal fort aux victimes. À nous, désormais, de joindre les actes à la parole. Je l’ai dit en commission et je le répète : nous ne pouvons plus détourner le regard et considérer ces violences comme des exceptions. La représentation nationale ne peut se contenter de recueillir la parole trop longtemps tue des victimes : elle doit s’en faire le relais et trouver des solutions. Plus qu’une libération de la parole, les victimes ont besoin d’une libération de l’écoute et de politiques publiques adéquates. Le temps de l’action est venu. Je vous invite donc, chers collègues, à approuver à l’unanimité la création de cette commission d’enquête.
Nous nous prononçons aujourd’hui sur la version finale de la proposition de loi de notre collègue Isabelle Santiago. En première et en deuxième lecture, le groupe Écologiste avait déjà affirmé son soutien à ce texte qui vise à mieux protéger les enfants victimes de violences intrafamiliales. En effet, alors que 160 000 enfants sont victimes chaque année de violences sexuelles, qu’un enfant décède tous les cinq jours à la suite de mauvais traitements et qu’une large part de ces violences est commise au sein du foyer, nous devons agir. Suspendre l’exercice de l’autorité parentale et les droits de visite et d’hébergement d’un parent lorsqu’il est poursuivi ou mis en examen pour un crime commis contre sa compagne, pour une agression sexuelle incestueuse ou pour tout autre crime commis sur son enfant est nécessaire et en plein accord avec l’intérêt supérieur de l’enfant. Il en va de même du retrait pur et simple de l’autorité parentale en cas de condamnation. Lorsqu’un enfant dénonce des violences, il faut le croire et le protéger. En cas de violences commises par l’un de ses parents, le principe de précaution doit s’appliquer et l’enfant doit être mis en sécurité. Cela implique de suspendre l’exercice de l’autorité parentale, ainsi que les droits de visite et d’hébergement, afin de s’assurer que l’enfant n’est plus en contact avec son agresseur et que les violences s’arrêtent – c’est d’autant plus nécessaire lorsqu’il s’agit de viols ou d’agressions sexuelles incestueuses. À l’instar du contrôle judiciaire et de la détention provisoire, la suspension de l’autorité parentale n’est pas contraire à la présomption d’innocence. Simplement, il s’agit d’opérer un choix : celui de ne pas prendre de risques et de faire passer les droits et les besoins de l’enfant avant tout. N’oublions pas qu’un enfant qui révèle des violences et qui n’est pas cru risque de s’effondrer sur le plan psychique, en plus d’être probablement exposé à de nouvelles violences. Le texte prévoit également la suspension de l’autorité parentale si un crime a été commis contre l’autre parent. Les études sont claires : en cas de violences conjugales, les conséquences sociales et psychologiques sur les enfants sont désastreuses. C’est pourquoi, en tant que covictimes des violences, les enfants doivent être protégés et séparés du parent violent. Rappelons qu’un parent violent n’est jamais un bon parent. Je pense notamment aux auteurs de féminicide sur leur compagne ou ex-compagne : des hommes poursuivis ou condamnés pour féminicide, et qui sont en attente de leur procès ou détenus en prison, conservent leurs droits parentaux, ce qui constitue une extrême violence pour les enfants, comme pour la famille de la victime. Pour toutes ces raisons, les Écologistes voteront ce texte qui va dans le bon sens. Nous espérons néanmoins qu’il sera le premier d’une longue série car du chemin reste à parcourir pour prévenir les violences et accompagner les victimes. De nombreuses propositions de la Ciivise n’ont pas encore été engagées, à l’image de l’ordonnance de sûreté de l’enfant qui permettrait de protéger immédiatement les enfants dès la révélation des violences et non pas seulement en cas de poursuites du ministère public ou de mise en examen. Il est également nécessaire d’améliorer le parcours judiciaire et de soins des victimes, qui s’apparente souvent à un véritable parcours du combattant. Alors que les travaux de la Ciivise sont au point mort, nous espérons également que le Gouvernement prendra ses responsabilités et permettra à la Commission indépendante de se remettre au travail et de conserver ses missions initiales. Nous le devons aux millions de victimes qui nous regardent et attendent de nous que nous soyons à la hauteur.
J’écourterai ma prise de parole afin que nous puissions voter le texte. Le groupe Écologiste estime que la disparition des jardins d’enfants serait fort regrettable et mettrait de nombreuses familles en difficulté. Elle aurait notamment pour conséquence d’aggraver celles que rencontrent les parents d’enfants en situation de handicap, alors même que la France manque d’AESH – je rappelle que l’on compte environ 430 000 élèves en situation de handicap en France. Plus largement, les jardins d’enfants, sans vouloir se substituer à l’école, proposent une pédagogie alternative intéressante, qui passe par un suivi de l’enfant par un même adulte au cours de la journée et par une socialisation renforcée des jeunes enfants, tout en se conformant aux obligations de l’instruction obligatoire. Alertés par des familles et par des professionnels sur la situation de ces structures, nous sommes plusieurs collègues écologistes, socialistes et Insoumis à nous être immédiatement saisis de la question. Nous avons vite compris qu’une solution passant par la modification de la nature de l’activité des jardins d’enfants ou par l’acquisition d’un nouveau statut n’était pas souhaitable, car elle les priverait de tout financement public et les forcerait à abandonner le mode d’encadrement et la pédagogie originale qui les caractérisent. Aussi, dès le printemps 2023, avons-nous déposé plusieurs propositions de loi visant à introduire une dérogation permanente à la loi de 2019 pour que les jardins d’enfants continuent à exister après 2024. Nous avons également entamé un travail transpartisan sur la base des différentes propositions de lois. Je me réjouis que cette demande ait été entendue par le Gouvernement et que nous examinions aujourd’hui un texte qui reprend nos propositions. Nous déplorons toutefois, madame la rapporteure, que vous ayez refusé notre proposition de travailler ensemble à un texte commun. Néanmoins, pour les enfants, pour les personnes qui font vivre tous les jours les jardins d’enfants, pour ne pas que des familles se retrouvent sans solution dans quelques mois, et parce que la proposition de loi reprend nos propositions, le groupe Écologiste votera en sa faveur. Nous espérons qu’elle sera adoptée, puis rapidement inscrite à l’ordre du jour du Sénat afin que la loi soit promulguée cet été.
Je tiens également à remercier le groupe Écologiste et tous les collègues de la NUPES de m’avoir soutenue. Mes remerciements vont aussi à M. Benoît Rinnert, administrateur de la commission des affaires sociales, et aux collaborateurs qui ont travaillé sur le texte.
Je vous remercie à mon tour, chers collègues, d’avoir adopté cette proposition de loi à l’unanimité. Je tiens à remercier M. le ministre de la santé et de la prévention, mon collègue rapporteur Michel Lauzzana, ainsi que nos collègues Bruno Studer et Karl Olive, qui ont contribué au succès du texte.
La présente proposition de loi est le fruit d’un travail initié il y a un an avec les associations de lutte contre le tabac et de protection de l’environnement. Cosignée par 166 députés, appartenant à huit groupes politiques différents, elle a été adoptée à l’unanimité en commission des affaires sociales. Le groupe Écologiste se félicite d’avoir été rapidement rejoint dans ce combat par des députés engagés, tels mon corapporteur Michel Lauzzana. Notre objectif est simple : interdire les puffs, c’est-à-dire les cigarettes électroniques jetables ou à usage unique, dont il convient d’emblée d’indiquer qu’elles ne contiennent pas de tabac, mais peuvent contenir de la nicotine, une substance vénéneuse au double effet psychotrope et addictif. Avant que nous en venions au vote, il me semble nécessaire d’être très claire sur les produits visés par la proposition de loi. En effet, l’initiative que nous défendons aujourd’hui ne s’attaque pas aux produits de vapotage rechargeables, qui servent souvent à sortir de la consommation du tabac, ni aux nouvelles formes de délivrance nicotinique. Je le précise pour que chacun dans cet hémicycle et parmi ceux qui nous écoutent comprenne que, même si des questions juridiques, économiques ou sanitaires peuvent se poser à propos de ces produits, nous avons fait le choix de nous focaliser uniquement sur les puffs pour aboutir assurément et rapidement à leur pure et simple interdiction. Les fabricants des puffs, ces objets au développement exponentiel et anarchique, visent surtout, au travers d’un marketing agressif et bien souvent illégal, à compenser le risque, pour les industriels du tabac, que les générations à venir ne fument plus du tout. Apparues sur le marché français en 2021, les puffs ont un format compact et prêt à l’emploi beaucoup plus discret et pratique que les cigarettes électroniques rechargeables. Ces caractéristiques ont incité des commerçants aussi divers que des magasins de décoration, des kiosques à journaux ou des grandes surfaces à en proposer à leurs clients. Les puffs sont donc facilement accessibles et, de surcroît, de graves contournements de l’interdiction de vente aux mineurs ont été constatés. Ceux-ci en font un large usage, car leur prix est dérisoire et leurs arômes fruités et sucrés attirants, la discrétion du dispositif les faisant passer inaperçues auprès des parents. Ainsi, au Royaume-Uni, leur consommation a quadruplé au cours de la dernière année et, actuellement, huit puffs finissent à la poubelle toutes les secondes, soit 5 millions chaque semaine ! En France, 15 % des adolescents les ont déjà utilisées et la moitié d’entre eux ont découvert la nicotine à travers ces produits. Nous avons également affaire, avec ce produit, à une véritable aberration sur le plan environnemental : le plastique et le lithium qui les composent ont un mode de production très consommateur de pétrole et d’eau ; extraits à l’autre bout du monde, dans des conditions déplorables, ces mêmes matériaux sont aussi polluants à la fin de leur cycle de vie car ils ne disparaissent jamais de notre environnement. Les vendeurs de produits de vapotage nous ont indiqué que le respect de l’obligation légale de reprise des déchets électroniques et électroménagers, catégorie à laquelle appartiennent les puffs, est presque nul. Les éco-organismes reconnaissent eux aussi être démunis car, même une fois épuisées, les puffs sont encore dotées d’une charge d’ions dans leur batterie qui les rend extrêmement inflammables. Facilité d’usage, disponibilité du produit, publicité déguisée, cycle de vie très court : tous les éléments sont réunis, avec ces cigarettes électroniques jetables, pour qu’un scandale sanitaire et environnemental voie le jour. L’interdiction totale des puffs que nous vous proposons est donc une mesure de santé publique à double titre : il s’agit de protéger la santé de nos concitoyens, mais également de protéger l’environnement qui nous entoure. La santé des personnes n’étant pas indépendante de la santé des écosystèmes, nous devons agir face à ces aberrations sanitaires et environnementales. L’interdiction des puffs est une étape nécessaire pour protéger la santé de nos concitoyens. Les débats en commission ont montré que la représentation nationale était tout entière mobilisée face aux nouveaux pièges tendus par l’industrie de la nicotine. Chers collègues, j’espère que vous serez nombreux à vous joindre à nous dans ce combat et que le texte sera adopté à l’unanimité. Ainsi cet hémicycle enverra-t-il un signal fort aux sénateurs, qui seront bientôt saisis du texte, et aux parlementaires européens, qui luttent, eux aussi, contre ce fléau.
La France ne doit pas rester passive face à ces crimes de guerre dont des milliers d’enfants sont victimes. Avec l’appui de plusieurs collègues membres de la délégation aux droits des enfants, nous avons demandé le lancement d’une mission d’information sur le sort des enfants gazaouis. Quelles mesures concrètes le Gouvernement a-t-il pris pour porter secours et assistance à ces enfants ?
Parmi les blessés, certains ont été amputés sans anesthésie générale, faute de médicaments. L’Unicef est clair : Gaza est devenue « un cimetière pour enfants ». La vie d’un million d’entre eux ne tient plus qu’à un fil. Ils paient un lourd tribut et le temps presse pour leur venir en aide. Pour ceux qui sont encore en vie, la peur, la faim et la soif les tenaillent. L’eau, l’électricité et le traitement des eaux usées sont coupés, avec les conséquences sanitaires que vous imaginez, celles-ci s’ajoutant aux traumatismes qui les accompagneront toute leur vie.