Ordre du jour :
Examen des amendements (art. 88)
Examen des amendements (art. 88)
Examen des amendements (art. 88)
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des nouveaux amendements déposés sur : - la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1661) (mme michèle tabarot, rapporteure) ; - la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découverte (n° 1794) (mme émilie bonnivard, rapporteure) ; - la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (m. alexandre portier, rapporteur) ; - la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive (n° 1816) (m. jean-louis thiériot, rapporteur).
- examen, en application de l'article 88 du règlement, des nouveaux amendements déposés sur :
- la proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1935) (mme michèle tabarot, rapporteure) ;
-la proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découvertes (n° 1931) (mme émilie bonnivard, rapporteure) ;
- la proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (m. alexandre portier, rapporteur) ;
- la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à protéger l'intelligibilité de la langue française (n° 1934) (m. jean-louis thiériot, rapporteur).
Examen, en application de l'article 88 du règlement, des nouveaux amendements déposés sur :- proposition de loi visant à pérenniser les jardins d'enfants gérés par une collectivité publique ou bénéficiant de financements publics (n° 1935) (amendements ; art.88) ;
Proposition de loi visant à relancer l'organisation des classes de découvertes (n° 1931) (amendements ; art.88) ;
Proposition de loi portant plan d'urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré (n° 1799) (amendements ; art.88) ;
Proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à protéger l'intelligibilité de la langue française (n° 1934) (amendements ; art.88).