Examen du texte
– désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution, sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, (n° 860), sous réserve de son renvoi ;
– examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143) (m. mickaël cosson, rapporteur).
Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution, sur la proposition de règlement du parlement européen et du conseil relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques, (n° 860), sous réserve de son renvoi ;
Examen de la proposition de loi, adoptée par le sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 143) (m. mickaël cosson, rapporteur).